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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 01 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Mairie de PUGNY-CHATENOD – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD Tel 04 79 61 21 74 – E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Date de la convocation : 23/02/2023
Date d’affichage 23/02/2023
Délibérations examinées lors de la séance du 01 mars 2023 :
Délibération N°1 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police au Conseil Départemental -
Sécurisation du carrefour des Cendres-Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2 : Demande de subvention au titre du Fonds Verts – Modernisation de l’éclairage public-
Approuvée à l’unanimité
Délibération N°3 : Convention de servitude ENEDIS-Approuvée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 03 mars 2023
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
13 15 15 8
Conseil Municipal du 01 mars 2023
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -trois et le premier mars à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Etaient présents : M. Thierry MICHEL, M. Bernard HENRIET, Mme Barbara GALLEZ-DENQUIN, Mme Caroline GAY-PARA, M. François BIQUEZ, M. Thierry COFFINET, Mme Annick DEFONTAINE, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, M. Bernard FRANCONY, Mme Claire MUS, Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU
Absents excusés : Mme Eve CAUQUIL qui a donné pouvoir à M. Bernard HENRIET M. Julien HERVAULT qui a donné pouvoir à M. François BIQUEZ
Secrétaire de séance : M. Bernard HENRIET
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE