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Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Justice et droit,
Mairie de PUGNY-CHATENOD – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD Tel 04 79 61 21 74 – E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Date de la convocation 15/02/2024
Date d’affichage 15/02/2024
Délibérations examinées lors de la séance du 21 février 2024 :
1. Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Principal - Approuvée à l’unanimité 2. Compte Administratif 2023 – Budget Principal - Approuvée à l’unanimité (Monsieur le Maire
quitte la salle au moment du vote comme le prévoit la législation)
3. Affectation des résultats 2023 - Approuvée à l’unanimité
4. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie - Approuvée à l’unanimité
5. Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de Mairie itinérant proposée par le Centre de Gestion de la Savoie - Approuvée à l’unanimité
6. Intercommunalité : avis sur le projet de révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande (PPGD)- Approuvée à l’unanimité
7. Acquisition d’une parcelle de terrain sise au Chef-Lieu- 13 Pour -Ne prend pas part au vote : 1 (Monsieur Thierry MICHEL))
8. Frais engagés par les élus - prise en charge - Approuvée à l’unanimité
9. Convention technique avec le Département – RD 913 et RD49 sécurisation du carrefour des Cendres - Approuvée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 23 février 2024
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
11 15 14
13 : point 2
Monsieur le Maire quitte la
salle au moment du vote
comme le prévoit la
législation
8
Conseil Municipal du 21 Février 2024
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -quatre et le vingt-et-un février à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Etaient présents : M. Thierry MICHEL, M. Bernard HENRIET, M. François BIQUEZ, Mme. Eve CAUQUIL, M. Thierry COFFINET, M. Bernard FRANCONY, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, Mme Claire MUS, Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU
Absents excusés : Mme Barbara GALLEZ-DENQUIN qui a donné pouvoir à Mme Eve CAUQUIL Mme Annick DEFONTAINE qui a donné pouvoir à Mme Claire MUS
Monsieur Julien HERVAULT qui a donné pouvoir à M. Fabrice GUILLOU
Mme Caroline GAY-PARA
Secrétaire de séance : M. Bernard FRANCONY
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE