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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231027 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231027 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 octobre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 octobre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 octobre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE PONT SAINTE MAXENCE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DU 27 OCTOBRE 2023
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE LAGNY LE SEC ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DU 24 OCTOBRE 2023
ARRÊTÉ DU 25 OCTOBRE 2023 AUTORISANT LES AGENTS DU SERVICE INTERNE DE LA SÛRETÉ DE LA SNCF À PROCÉDER À DES PALPATIONS DE SÉCURITÉ
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA VENTE ET L’UTILISATION DES ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT ET LA VENTE D’ACIDE, CARBURANT ET DE TOUS PRODUITS INFLAMMABLES OU CHIMIQUES À BEAUVAIS DU SAMEDI 28 OCTOBRE 00H00 JUSQU’AU LUNDI 30 OCTOBRE 2023 8H00
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA VENTE ET L’UTILISATION DES ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT ET LA VENTE D’ACIDE, CARBURANT ET DE TOUS PRODUITS INFLAMMABLES OU CHIMIQUES À COMPIÈGNE DU SAMEDI 28 OCTOBRE 00H00 JUSQU’AU DIMANCHE 29 OCTOBRE 2023 8H00
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION DU RASSEMBLEMENT ORGANISÉ PAR MONSIEUR BENJAMIN BELAIDI ET MONSIEUR MOURAD AIT OUAFKIR LE 28 OCTOBRE 2023 À COMPIÈGNE
PUBLICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 15 SEPTEMBRE 2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'ACCÈS DU PUBLIC À CERTAINES ZONES DE LA FORÊT DOMANIALE DE LAIGUE ET OURSCAMP
PUBLICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 15 SEPTEMBRE 2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'ACCÈS DU PUBLIC À CERTAINES ZONES DE LA FORÊT DOMANIALE DE COMPIÈGNE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DÉCISION RÉCAPITULATIVE DU 2 OCTOBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DÉCISION RÉCAPITULATIVE DU 2 OCTOBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DÉCISION DU 2 OCTOBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DU 20 OCTOBRE 2023 RELATIF AU DANGER IMMINENT POUR LA SANTÉ OU LA SÉCURITÉ PHYSIQUE DES PERSONNES CONCERNANT LE LOGEMENT SIS 51 AVENUE CLAUDE PÉROCHE - 60180 NOGENT-SUR-OISE - RÉFÉRENCE CADASTRALE : AW56
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 OCTOBRE 2023 D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE RELATIF À L'EXPLOITATION D'UN ENTREPÔT SOCIÉTÉ SCCV AREFIM BRESLES 1 - COMMUNE DE BRESLES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE SPÉCIALE DU 27 OCTOBRE 2023 AUX PÔLES DIVISIONS ET SERVICES DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2023
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023/146 DU 23 OCTOBRE 2023 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME INÈS AUDRAN
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2023 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE DE M. CLAUDE SOUILLER, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, À CERTAINS AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ NOMINATIF DU 18 OCTOBRE 2023 MODIFIANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN DE LA BRÈCHE
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU 14 SEPTEMBRE 2023 SUITE AU RECOURS EXERCÉ PAR LA " SARL JESSEAUME"
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE L'AISNE
ARRÊTÉ DCL/BLI/2023-06 DU 26 OCTOBRE 2023 PORTANT ADHÉSION DES COMMUNES DE BRENY ET DE PAVANT AU PÉRIMÈTRE DE L'UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE (USESA)