Ordre du Jour - odj 16

Documents similaires

Ordre du Jour - odj 28062013

Ordre du Jour - odj 28

Ordre du Jour - odj 11

Ordre du Jour - odj 20122013

Ordre du Jour - odj 22112013

Ordre du Jour - odj 21

Ordre du Jour - odj 21112014

Ordre du Jour - odj 31

Ordre du Jour - odj 29

Ordre du Jour - odj 21decembre2012

Ordre du Jour - odj 16 Document publié le Vendredi 16 septembre 2011 par la commune d'Hyères. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 16)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 22 JUILLET 2011

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Compétence de T.P.M. en matière de prévention et de lutte contre les inondations - Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération - Avis du Conseil Municipal

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Avis du Conseil Municipal sur le transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté d'Agglomération au titre des compétences communautaires assainissement et gens du voyage

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Approbation de la candidature de la ville à l'opération grand site « OGS PRESQU’ILE DE GIENS ET SALINS D’HYERES » et au label 'GRAND SITE DE FRANCE'

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Ecologie (MEDDTL) pour la réalisation de l'étude de définition OGS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Paca pour la réalisation de l'étude de définition OGS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Demande de subvention au Conseil Général du Var pour la réalisation de l'étude de définition OGS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération TPM pour la réalisation de l'étude de définition OGS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Adhésion au réseau des Grands Sites de France (RGSF)

COMMANDE PUBLIQUE – Sixième mise à jour du règlement intérieur des procédures de marchés publics – Délibération de principe2

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Conseil Municipal - Délégations du Maire - Application des dispositions de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire

FINANCES - Subventions aux associations - Budget primitif 2011.

SPORTS - Convention entre la Ville d'Hyères et le Lycée Agricampus portant sur la mise à disposition d'un équipement sportif de l'établissement.

SPORTS - Base nautique - Acquisition de matériel nautique - Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur

OFFICE DE L’ANIMATION : Saison artistique 2011-2012 – Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de co-organisation entre la S.A CDTH et la Commune –

URBANISME - Taxes - Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles.

URBANISME - Taxes - Instauration, fixation du taux et des exonérations facultatives pour la taxe d'aménagement (TA)

LOGEMENT - Assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de cinq ans

LOGEMENT - Concession d’aménagement pour le renouvellement urbain du centre- ville - Lancement d’une procédure de consultation pour le choix d’un concessionnaire

LOGEMENT - Avis relatif au Programme Local de l'Habitat modifié

FONCIER – Domaine public communal - Emplacement de plagiste n°11 - 2396 Bd du Front de Mer/Les Salins - Résiliation du contrat de délégation de service public.

FONCIER – Rue Zamenhof – Aménagement – Cession par l’A.S.L. du lotissement Vacherand d’une emprise de 42 m² à détacher de la parcelle BZ 126

FONCIER – Rue Zamenhof – Aménagement – Cession par Monsieur et Madame JANIAUD de la parcelle BZ 145.

FONCIER – Rue Zamenhof – Aménagement – Cession par Monsieur et Madame RIZZO d’une emprise de 173 m² à détacher de la parcelle BZ 168.

FONCIER – Rue Zamenhof – Aménagement – Cession par Madame CORNACCHIA Jeanne de la parcelle BZ 144.3

SIG – Conventions de mise à disposition des données géoréférencées relatives à la représentation des ouvrages de gaz et d’électricité, objet de la concession de distribution publique locale - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les conventions à intervenir avec GRDF (Gaz Réseau Distribution France) et ERDF (Electricité Réseau Distribution France).

BATIMENTS COMMUNAUX - Aménagement d'une zone type chapiteau à l'Espace 3000

BATIMENTS COMMUNAUX - 63, avenue Gambetta - Projet de réalisation d'un escalier métallique hélicoïdal extérieur : déclaration préalable

VOIRIE - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique

EAU-LITTORAL-PROPRETE – Entretien des toilettes sèches de la plage de la Courtade par la Commune. Convention avec le Parc National

EAU-LITTORAL-PROPRETE - Déchèterie – Modification des conditions d’application du droit de dépôt en ce qui concerne les usagers professionnels

EAU-LITTORAL-PROPRETE – Adoption du règlement de service annexé au contrat de délégation du service public de l’alimentation en eau potable

EAU-LITTORAL-PROPRETE – Individualisation des compteurs d’eau potable dans les immeubles collectifs d’habitation

EAU-LITTORAL-PROPRETE - Convention bipartite relative à l'accueil des bateaux de tradition dans le port de Porquerolles.

COMMANDE PUBLIQUE – EAU-LITTORAL-PROPRETE - Travaux de diagnostics, essais et de réhabilitation de réseaux divers sans tranchée et d'ouvrages annexes - Marché à bons de commande - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert

COMMANDE PUBLIQUE – SECURITE ET PREVENTION DES RISQUES - Entretien périodique et réparations des installations de sécurité pour les bâtiments et équipements communaux- Lot n° 1 : Alarmes incendie - Marché à bons de commande - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert

COMMANDE PUBLIQUE – PORTS D’HYERES - Travaux de mise en sécurité et rénovation des clôtures de différents sites du domaine portuaire du Port Saint Pierre - Année 2011 – Marché à procédure adaptée

COMMANDE PUBLIQUE – PORTS D’HYERES - Travaux électriques - Marché à bons de commande – Année 2011 - Mise en appel d’offres ouvert

PORTS - PORT D'HYERES (Saint Pierre) : Organisation des journées 'Au coeur de la mer' - Demande de subvention au Conseil Général du Var.4

PORTS - PORT D'HYERES (Saint Pierre) : Organisation des journées 'Au coeur de la mer' - Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes- Côte d'Azur.

PORTS - PORT d'HYERES (Saint Pierre) : Organisation des journées 'Au coeur de la mer' - Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée.

PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière du Port Saint-Pierre - Avenant de renouvellement d'un contrat de droit privé.

PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière du port Saint-Pierre - Avenants aux contrats de travail de droit privé.

FONCIER – Bail emphytéotique La Capte - Aliénation du lot n° 148 au profit des consorts TOUCHE

-*-*-*-*-*-*-*-*-