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Document publié le Jeudi 4 février 2010
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2010 B019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
EXTRAIT du REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
P AY S D' SEANCE DU 4 FEVRIER 2010
A I X PRESIDENCE DE MONSIEUR GERARD BRAMOULLE
2010_B019
OBJET : Achat de prestations - Les Jardins d'Albertas
Le 4 février 2010, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire, à l'Espace Aixagone de Saint-Cannat, sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 28 janvier 2010, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents :
Gérard BRAMOULLÉ, vice-président, Aix-en-Provence - Guy ALBERT, vice-président, Jouques - Guy BARRET, vice- président, Coudoux - Jean BONFILLON, vice-président, Fuveau - Michel BOULAN, vice-président, Châteguneuf-le- Rouge - Michel BOYER, vice-président, Simiane-Collongue - Danièle BRUNET, membre du Bureau, Aff- en-Provence - Dominique BUCCI, Membre du Bureau, Les Pennes-Mirabeau - Jacques BUCKI, vice-président, LamBesçes Christian BURLE, vice-président, Peynier - Jean-Louis CANAL, vice-président, Rousset - Philippe CHARRIN, suite-président, Vauvenargues - Jean-David CIOT, vice-président, Le Puy-Sainte-Réparade- Georges CRISTIANI, vice-présigent, Mines, - Robert DAGORNE, vice-président, Eguilles - Gérard DELOCHE, vice-président, Aix-en-Provence < ylainé Bi, CARO, membre du Bureau, Aix-en-Provence - Jean-Pierre DUFOUR, vice-président, Saint-Estève-Janson % 5 Jean laide FERAUD), vice-président, Trets- Claude FILIPPI, vice-président, Ventabren - Loïc GACHON, vice-président, Vigolles 9° °1 Jacques GARÇON, membre du bureau, Aix-en-Provence - Philippe GARDIOL, membre du Bureau, Vithÿlles SJackÿ GERARD, vice-président, Saint-Cannat - Jean-Christophe GROSSI, membre du Bureau - Frédéric GUINIERI, vice- président, Puyloubier - Mireille JOUVE, vice-président, Meyrargues - Henri LAFON, membre du Bureau, Pestuis, ..*. Robert LAGIER, vice-président, Meyreuil - Patricia LARNAUDIE, membre du bureau, Aix-en-Provence + Chrftian * ",, LOUIT, vice-président, Aix-en-Provence - Joël MANCEL, vice-président, Beaurecueil - Régis MARTIN, vice-“président: 2? Saint-Marc-Jaumegarde - Richard MARTIN, vice-président, Cabriès - Pascale MORBELLI, membre du Bureag, Vitrolles - Roger PELLENC, vice-président, Pertuis - Jean-Claude PERRIN, vice-président, Bouc Bel Air - Jean-Marc PERRIN, ° a membre du bureau, Aix-en-Provence - Liliane PIERRON, membre du bureau, Aix-en-Provence - Jacky PJ ebite-e" président, Rognes - Jean-Pierre SAEZ, vice-président, Venelles - Bruno SANGLINE, membre du bureau, Bouc ‘Bgl éir - Jules SUSINI, vice-président, Aix-en-Provence - Francis TAULAN, membre du bureau, Aix-en-Provence - Jean-Logfis TURCAN, vice-président, La Roque d’Anthéron
Excusé(e}s avec pouvoir:
Robert FOUQUET, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Jules SUSINI
Catherine RIVET-JOLIN, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Roger PELLENC Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Gérard BRAMOULLÉ
Excusé(e)s :
Michel AMIEL, vice-président, Les Pennes Mirabeau
Jean CHORRO, vice-président, Aix-en-Provence
Fatima DRAOUZIA, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Lucien DUPERREY, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon
Alexandre GALLESE, vice-président, Aix-en-Provence
Gérard GERACT, vice-président, Aix-en-Provence
Sophie JOISSAINS, vice-président, Aix-en-Provence
Maryse JOISSAINS MASINI, Président, Aix-en-Provence
Michel LEGIER, vice-président, Le Tholonet
Danielle LONG, vice-président, Peyrolles-en-Provence
Stéphane PAOLI, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Roger PIZOT, vice-président, Saint-Paul-lez-Durance
Monsieur Georges CRISTIANI donne lecture du rapport ci-joint.
203communauté du
PAYS D'AIX 04 02
Direction Générale des Services
Direction De La Communication
04_02-dircom_(40210
, e. e
e* .
Rapporteur : Monsieur Georges Cristiani CRE
ese
.
Objet: Achat de prestations - Jardins des Plantes d'Albertas ue, te à Décision du Bureau een te
Mes Chers Collègues, ., E rte
Achat de prestations de communication à la SARL Les Jardins d'Albertas au titre de l’article 30 du code des marchés publics - 18ème édition des Jourrtées. . des Plantes d’Albertas du 21 au 23 mai 2010 à Bouc-Bel-Air. us La Communauté du Pays d'Aix est sollicitée à hauteur de 23 920 € TTC
Exposé des motifs :
Les journées des plantes d’Albertas, qui se tiendront cette année du 21 au 23 mai 2010, constituent le rendez-vous annuel en Provence des amateurs de plantes rares et Méditerranéennes depuis 17 ans.
Ces journées drainent une activité économique importante pour le Pays d'Aix et la Communauté du Pays d’Aïx a souhaité, depuis 2006, être présente sur cette manifestation dont la notoriété est aujourd’hui avérée. Avec 15 000
visiteurs et 100 exposants, ce rendez-vous est aujourd’hui un puissant vecteur d'image dans le Pays d’Aïx.
Pour l'édition 2009, le taux de satisfaction s'est maintenu à un niveau
élevé et plus de 9 visiteurs sur 10 se sont dits satisfaits voire très satisfaits.
Sur la base de ces éléments et tenant compte de la cohérence des valeurs contenues dans la manifestation (qualité de vie, développement durable) avec la
04_ 02 dircom_0402210 -1 + () Àstratégie de communication de la CPA, celle-ci souhaite promouvoir en 2010 son image par un partenariat.
-Valorisation de la Communauté du Pays d’Aix/ Participation financière
La participation financière demandée à la CPA s'élève à 20.000 € HT soit 23.920 € TTC, en contrepartie des prestations de communication et de relations publiques détaillées ci-dessous sont proposées par la SARL Les Jardins d'Albertas:
Visibilité de la CPA en tant que partenaire officiel :
-logo de la CPA présent sur les affiches, pages de publicité presse, dépliants programmes, site Internet de l'événement, communiqués et dossier dé prfêsse de l'événement. ES .
-mention du titre de partenaire principal et dimensionnement de la taille dt * e_ yves e logo supérieur à celui des partenaires officiels et médias. ent . e 4 . - e : © .* . -stand de 50 M? sous tente situé à l’entrée de l'évènement.
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.
es 1, « + est:
Outils de communication : signalétique . s est + + - Li
-présence d’une banderole CPA située au niveau du portail d'entrée (côté ***" ‘+. chemin de Castillone). rsesse + “ . . s, e.
-présence du logo sur un panneau de remerciement des partenaires. es
Opérations de relations publiques
- association aux temps forts de l'inauguration (le vendredi 21 mai 2010) - 20 badges d'accès officiel comprenant l'accès au cocktail du vendredi 21 mai 2010, aux dîners champêtres des vendredi 21 et samedi 22 mai 2010 et donnant accès à la manifestation sur les 3 jours.
- 1 000 invitations à une journée au choix valables pour 2 personnes.
Visas :
VU l'exposé des motifs,
VU l’article 30 du Code des marchés publics.
Dispositif :
04_02_dircom_0402210 -2- ? A 5Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> APPROUVER l'attribution de cet achat de prestation d’un montant de 23 920 € à la SARL « Les Jardins d’Albertas » ;
> DIRE que la somme versée sera prise sur les crédits de la Direction de la Communication, sur la ligne 023-611 qui présente les disponibilités nécessaires ;
> AUTORISER Madame le Président à signer tous les documents
afférents à l'exécution de la présente délibération. U... $ +
> AUTORISER la Direction de la Communication à engager ges”: négociations avec le prestataire en application de l’article 30 du Code des” marchés publics. CURE
7.06 04_02_dircom_0402210 -3-FICHE DE VISA BUDGETAIRE - BUREAU DU 04 février 2010
prestations
OBJET DU RAPPORT : « Les Jardins des plantes d’Albertas » - Achat de
DIRECTION COMMUNICATION
Nom du Rédacteur du rapport :
Code service (astre) : 11
NOISOP
Nom du correspondant financier : OLLIVIER
TEL:
TEL:
0442938490
0442938492
[] Investissements générateurs de charges de fonctionnement annuelles
[] Rapport ou Projet avec Recettes attendues :
Imputation comptable
Nature/Fonction 611/023 :
INSCRIT 2010 Réalisé Disponible avant Montant du rapport rapport
427 650 23 920
incidences prévisionnelles sur les prochains exercices
2011 2012 2013 2014
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2072010 _B019
OBJET : Achat de prestations - Les Jardins d'Albertas
VU la délibération n°2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité le rapport qui précède et le transforme en délibération.