Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 04092025

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 04092025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Habas. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 04092025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Famille, 1

COMMUNE DE HABAS

DEPARTEMENT DES LANDES

ARRONDISSEMENT DE DAX

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 4 SEPTEMBRE 2025

Nombre de conseillers

en exercice : 18

présents : 16

votants : 17

L'an deux mil vingt-cinq, le quatre septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la

Commune de HABAS dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous

la présidence de Mr Jean-François LATASTE

Date de convocation du Conseil Municipal : 29/08/2025

Présents : M. Lataste Jean-François - M. Delavoie Damien - Mme Savine Virginie –

M. Vidaucoste Sébastien - Mme Dupuy Dominique - M. Duboy Jean-Claude - M.

Bonnafé André - Mme Magescas Viviane – Mme Lasserre Catherine - M. Perez-

Lopez Maurice - Mme Cassen Sandrine - M. Casimiro Sébastien - Mme Marmion

Céline - M. Lahitte Didier - M. Magescas Nicolas - M. Getten Vincent.

Absents ayant donné pouvoir : Mme Houriez Carole à Mme Marmion Céline

Absents : Mme Gouy Isabelle

Absents excusés :

Secrétaire : M. Delavoie Damien

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 19 JUIN 2025

Monsieur Le Maire revient sur le compte-rendu de cette dernière réunion et demande si

certains points doivent être repris.

Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal des différentes réunions auxquelles lui ou

ses adjoints ou les représentants communaux ont participé depuis le 19 juin 2025 ;

certaines seront développées au cours de la séance.2

INVESTISSEMENTS 2025

➢ LOTISSEMENT LA BARRAQUE

Le marché a été lancé pour 3 lots : 1/ Etude environnementale – 2/ Etude Urbaine et Technique –

3/ Relevés topographiques.

Les études de sol sont prévues pour cette semaine, si le terrain est accessible.

➢ COMPOST COMMUNAL

29 foyers intéressés. Une référente s’est portée candidate : Mme Pleiffer – 110 Place de l’Église,

Inauguration du composteur communal, Mardi 9 septembre à 19H00 au jardin de la Poste

Arrivée de Vincent Getten – 20H13

➢ SALLE DES SPORTS

Toujours en attente du devis de Laurent Annet de l’entreprise BSG Charpentes.

Demande du Basket Arrigans : Changement Panneau score - 11 lampes à changer (étude en

cours pour une modification globale de l’éclairage). Le Basket Arrigans se charge de supprimer

tous les panneaux publicitaires dans la salle.

 Décision du Conseil Municipal : changement du panneau obsolète.

➢ CHEMIN DU BLU

Toujours en attente du retour du notaire

➢ CHEMIN DE COURAOU

Signature chez le notaire , vendredi 5 septembre à 15H.

➢ AIRE DE CAMPING-CAR

Travaux ENEDIS : 23/09/2025 – L’électricien devra par la suite brancher le coffret.

➢ EQUIPEMENT CANTINE SCOLAIRE

Le four d’origine (2009) ne fonctionne plus correctement, soit il ne s’allume pas ou il s’éteint sans

raison et ce dysfonctionnement est de plus en plus fréquent, ce qui perturbe le bon

fonctionnement du service. Il est donc urgent de procéder à son remplacement. Proposition four

entre 8 738 € et 10 053 €.

➢ COPIEUR ECOLE

Attente étude Modern Buro pour location (moins onéreux que pour la mairie) ou proposition d’un

achat. MBL a prêté un copieur en attendant la décision finale.

➢ TERRAIN « AU PARISIEN »

Le propriétaire demande à faire un échange

 Décision du Conseil Municipal : Accord pour échange après bornage effectué par M. Gombert.3

LA POSTE

Le J and J’s Café revient sur la présence postale dans leur établissement :

- Pas de formation par la Poste (matériel défaillant)

- Pas de « stage » à la Poste (comme prévu)

- Pas d’information des administrés qui ne comprennent pas que cet établissement n’offre pas les

mêmes services que la Poste.

- Mécontentement des personnes devant leur clientèle

- Pas suffisamment de place pour stocker (gros cartons)

- Les citoyens viennent du mardi au dimanche à toute heure même pendant le service alors que

cela n’avait pas été prévu ainsi

- Énormément d’appels pour savoir si leur lettre recommandée ou leurs colis sont arrivés…. Alors

qu’avant ils ne pouvaient pas joindre la Poste.

 Position du Conseil Municipal : Services postaux repris par la Mairie

(Délibération N°1)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la baisse de fréquentation du bureau de poste de Habas et le souhait de la direction de la

Poste Nouvelle Aquitaine de faire évoluer la forme de présence dans notre commune, par

délibération en date du 14 novembre 2024, il a été décidé de transférer les activités postales

chez un commerçant, société l’XO JBM.

Considérant que le transfert s’est déroulé le 11 juillet 2025,

Considérant les difficultés rencontrées par M. Boissy, commerçant, avec les services de la Poste

à l’occasion de ce transfert (pas de formation initiale, matériel défaillant, pas d’information de la

clientèle, colis et recommandés n’arrivant pas aux dates indiquées aux clients)

Considérant que les services proposés par un commerçant ne conviennent pas à la clientèle locale

contrainte de se diriger vers le bureau de Poste de Pouillon, (y compris pour le paiement de colis

taxés)

Considérant le mécontentement de la clientèle de la Poste et du commerce J and J’s Café, témoin

d’esclandres par rapport à la Poste,

Considérant qu’il convient de rétablir un service postal plus complet et adapté aux demandes des

administrés du territoire,

Monsieur le Maire demande l’avis du conseil Municipal pour reprendre l’activité postale au sein de

la mairie de Habas. En fonction de la charge de travail occasionnée, Monsieur Le Maire précise

qu’une décision d’embauche à mi-temps sera débattu ultérieurement.

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité,

- l’installation de l’agence postale communale au sein de la mairie pour une durée initiale de 9 ans,

- d’autoriser M. Le Maire à informer la Poste de cette décision et à signer tout document afférant

à l’installation de l’Agence Postale Communale.4

FIBRE

Madame Nauleau de la société PIXL en charge du déploiement de la fibre dans tout le

département des Landes a tenu à faire un point sur les difficultés rencontrées.

Information : à partir du 31/01/2026 : Plus de possibilité de conclure un contrat pour un abonnement internet ADSL

Janvier 2028 : démantèlement des câbles ADSL

65% des foyers Habassais sont équipés ; Problématiques diverses sur chaque commune.

Point sur les foyers non équipés afin de les informer de l’arrêt du câble et vérifier leur éligibilité.

Mme Nauleau propose son aide pour régler les dossiers complexes.

Pour certains foyers, seul le recours au satellite sera envisageable. PIXL est en charge des

adductions au droit du terrain (qui peut passer par le domaine public et non en limite privé /

public), donc des particuliers peuvent être amenés à participer financièrement.

BAIL LICENCE IV

(Délibération N°2)

Le Conseil Municipal a approuvé le bail de mise à disposition de la licence IV du 19 juin 2024

entre la commune de Habas, propriétaire, et l’Union des Associations, représentée par Monsieur

Sébastien Vidaucoste et Madame Amélie Bignalet, nouveaux co-présidents.

Il convient de préciser que les exploitants de la licence IV seront Camille Bignalet et Nathan

Minvielle.

 Décision du Conseil Municipal accord pour mise à disposition de la licence IV à l’Union des

Associations, dont les présidents sont Monsieur Sébastien Vidaucoste et Madame Amélie Bignalet,

et dont les exploitants seront Camille Bignalet et Nathan Minvielle.

FORUM

Samedi 6 septembre de 10h à 13H

➢ Présence des élus : Damien Delavoie – Jean-Claude Duboy – Virginie Savine – Dominique Dupuy

➢ Récupération vers 11H00 : DE LA MOGA – BIGNALET – AU FOURNIL DES FILLES : JC Duboy

Question

➢ Le prêtre ne comprend pas la position de la municipalité de Habas s’opposant à la présence de

la catéchèse alors que toutes les autres communes acceptent.

 Le Conseil Municipal a déjà délibéré par rapport à cette requête et confirme la décision de

n’autoriser uniquement la présence d’associations Habassaises hors organisations syndicales,

politiques, religieuses ou philosophiques.

 Le Conseil accepte la publicité des autres activités non associatives sur Habas : Cours d’anglais,

cours de piano, Qi Gong, sophrologie, cours de chant…. Leur publicité sera déposée sur les tables

d’accueil.5

- Sandrine Taris Lalanne organise des séances de sophrologie : demande de prêt gratuit de

salle pour ces séances. Les partenaires sont la CARSAT et L’association des retraités. (10

séances gratuites pour 50 personnes sur les 3 dernières années)

 Le Conseil Municipal décide la gratuité pour ces séances (à l’unanimité sauf 1 abstention

Maurice Perez Lopez)

FORMATIONS ELUS

Mardi 9 septembre à Mimizan

➢ Sécurité routière

Mardi 30 septembre à Saint Paul les Dax

➢ S’initier à l’intelligence artificielle pour son mandat d’élu

RÉUNIONS MAIRE - ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

* AG ALPI - 20/06 – (Virginie SAVINE)

- Nouvelle plateforme pour les incidents des communes : SIDONI

- Pack cyber : Plan de Sauvegarde à mettre à jour (tests de phishing : sur 474 mails envoyés aux

communes : 119 mails ont été ouverts)

- Formation pour agents et élus : PIX Territoire – Audit pour mise en place de formations adap-

tées

- Renouvellement des ordinateurs portables de tous les collégiens.

* SYDEC EAU - 24/06 à Tartas – (Sébastien Vidaucoste)

- Adoption des pénalités et majorations applicables aux règlements de service Assainissement

collectif et Eau potable (Réalisation d'un branchement sur le réseau public d'assainissement col-

lectif sans autorisation : 2 000 €)

- Pénalités applicables au règlement de service EAU POTABLE (En cas de retour d'eau constaté

dans le réseau (refoulement et/ou aspiration sur le réseau de distribution publique) pouvant

porter atteinte à la qualité sanitaire de l’eau du réseau public, en particulier par les phénomènes

de retour d’eau : 1000 € + tous les frais liés à la remise en état de fonctionnement normal du

réseau d'eau public) /// (Absence de dispositif de protection antiretour entre les puits ou fo-

rages privés ou les stockages d'eau de pluie et les installations raccordées au réseau public 500

€ + tous les frais liés à la remise en état de fonctionnement normal du réseau d'eau public)

- Vote des budgets

- Remboursements des frais engagés dans le cadre de conventions de mise à disposition

de services et des tarifs des productions immobilisées pour les travaux effectués en

régie applicable au titre de l’année 2025 :

* Service Public de l’Eau Potable

- Renouvellement des compteurs d’eau potable des abonnés comprenant la main d’œuvre et la fourniture du compteur avec ou sans module radio Main d’œuvre en régie par compteur - Fourni- ture du compteur 45,00 € Prix d’achat du compteur

- Réalisation d’un branchement d’eau potable en régie comprenant la main d’œuvre et la fourni-

ture des pièces et des matériaux Dont main d’œuvre : 1 120 € - Dont fournitures : 780 € : 1 900 €6

* Service Public de l’Assainissement Collectif

- Réalisation d’un branchement d’assainissement en régie comprenant la main d’œuvre et la four-

niture des pièces et des matériaux Dont main d’œuvre : 1 680 € - Dont fournitures : 895 € : 2 575 €

Evolution des redevances et du coût du service public

Pour 2025, le prix moyen de l’assainissement pour les abonnés en régie au SYDEC est de 2,230 €

HT/m³ soit 2,568 € TTC/m³. Pour les abonnés en régie bénéficiant du service de l’eau potable

et de

l’assainissement collectif, le prix moyen 2025 au SYDEC est de 3,741 € HT/m³ soit 4,681 €

TTC/m³.

Effort d’équipement

En 2024, le SYDEC a réalisé 14.8 M€ de travaux soit une hausse de 15.6% par rapport à 2023

* CAUE - 25/06 – (Damien Delavoie)

- Formation sur les cours d’école pour les rendre plus égalitaires entre garçons et filles

par exemple : toilettes mixtes avec des grandes ouvertures (surveillance) et des cabines

- Végétalisation des cours d’école pour perdre des degrés en période de fortes chaleurs

(jusqu’à – 10 degrés)

* CONSEIL D’ECOLE - 26/06 – (Jean-François Lataste et Carole Houriez)

- Bilan effectif 2024-2025 : 125 élèves

- Parcours culturels, artistiques, sportifs et citoyens.

- Effectif rentrée 2025 : 118 (effectif stable)

- Demande prise en charge ENT par la commune (160 € pour l’école) – Education se dé-

sengageant. (l’ENT est utilisé par les familles et les enseignants)

- Bilan coopérative : 11 564.27 € (reste à payer 6 458.20 €)

- Nouveaux enseignants : MS/GS : Joëlle EMILE, CM1/*CM2 (mi-temps Grégory Sa-

phore) : Karen TRUCQUEZ et décharge de la directrice PUSSACQ ….

* AG Commission petite enfance CCPOA - 30/06 – (Virginie SAVINE)

- Présentation du 1er Copil Caf

- Analyse des questionnaires à l'attention de la population

* Transports / mobilité : Utilisation massive du véhicule personne - Très peu de covoitu-

rage

* logements : Adaptés en grande majorité

* Accès aux droits : • Grande majorité de répondants équipés d’accès internet et sans

besoin d’accompagnement numérique. Cela s’explique en partie par la maitrise de la dé-

matérialisation (seulement 4 retours papier). / Peu de connaissance des dispositifs pré-

sents sur le territoire, logique si pas de nécessité.

* Information-Communication : Fort intérêt pour les actualités du territoire : 89.6%

sont intéressés - 77.7% de satisfaction de l’information donnée - 1/3 des répondants

déclarent recevoir de l’information par la mairie ou le bouche à oreille.7

Bonne connaissance des canaux d’informations de la communauté de communes : agenda

culturel, magazine, sites internet - Moins connaissance : réseaux sociaux, carte OSM et

les newsletters.

* Activités et loisirs : Un peu plus d’un tiers des répondants déclare avoir des difficul-

tés dans l’accès aux soins - Forte demande pour des dermatologues

* Solidarité : 50% des répondants déclarent recevoir de l’aide - 50% des répondants

déclarent apporter de l’aide à des proches

- Retour sur les actions 2020 2024 et les perspectives 2025 des communes membres

- Réflexion sur les modalités de travail du futur PGT 2025-2029 : susciter l’intérêt et

l’engagement des enfants/jeune pour les associations locales, aider à l’identification et

l’appropriation de notre territoire pour les nouveaux arrivants. (comment aller chercher

les nouveaux arrivants pour les impliquer dans les associations et participer à la vie

associative).

rtives...)

* CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 01/07 (Jean-François LATASTE et Dominique DU-

PUY)

- Rénovation et extension école élémentaire de Tilh – fin travaux et inauguration

31/07/2025.

- Projet photovoltaïque d’autoconsommation collective patrimoniale (validé mais unique-

ment sur la MSAP en raison du coût)

- Nomination ATSEM école de Habas : Sonia LABADIE

- Signature Contrat Opérationnel de Mobilité avec la Région Nouvelle Aquitaine

- Fixation de tarifs séjours été espace ados

* CIAS - 31/07 – (Jean-François LATASTE et Dominique DUPUY)

- Approbation convention d’approvisionnement pharmaceutique pour l’EHPAD (Pharmacie

Dagès retenue)

- Approbation du contrat « accueil du jour » à l’EHPAD : accueil en journée au sein du

milieu ouvert de l’unité protégée – Critères d’admission votés.

- Approbation du contrat de séjour permanent suite au passage au Forfait Global Unique

- Modification du règlement de fonctionnement de l’EHPAD

- Cession de biens mobiliers de l’EHPAD La Chaumière Fleurie (casseroles, plats, mar-

mites, pichets, hachoir à viande professionnel …) – Les Associations peuvent se porter

acquéreurs.

- Création d’un poste de médecin coordonnateur sur le grade médecin hors classe 8h par

semaine.

- Budget principal du CIAS et annexe de l’EHPAD, budget annexe portage de repas et

service autonomie.8

RÉUNIONS OU MISSIONS A VENIR

- 09/09/2025 : AG APE à 20H00 – cuisines Foyer Municipal ➔Nicolas MAGESCAS

- 09/09/2025 : Commission Patrimoine Culture Tourisme CCPOA 19H00 – CCPOA

Misson ➔ Jean-Claude DUBOY

- 10/09/2025 : Commission Petite Enfance à 19H00 – CCPOA ➔ Virginie SAVINE

- 16/09/2025 : AG Relais Saisonnier d'Orthe et Arrigans à 9H30 – CCPOA

➔ Vincent GETTEN

- 27/10/2025 : SYDEC Eau et Assainissement à 18H30 à la salle des fêtes de

Misson ➔ Sébastien Vidaucoste

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE « ACCA DE HABAS »

Résultat de l’exercice : + 197.36 € - disponibilités : 17 793.96 €

Représentant municipalité : Jean-François LATASTE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE « ADMR »

Résultat de l’exercice : - 23 503 € (+ 7 487.08 € en 2024)

Représentant municipalité : Dominique DUPUY

Projet de fusion absorption entre l’Association de Pouillon et de Peyrehorade à partir du

1er janvier 2026 : ADMR Orthe et Arrigans – siège basé à Peyrehorade. Locaux basés à

l’identique. 165 contrats en prestataires et 1 contrat en mandataire – 12 714.00 heures

effectuées en services aides ménagères – garde – auxiliaire de vie pour 31 intervenantes

à domicile (9.81 en équivalent temps plein).

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE « BASKET ARRIGANS »

Résultat de l’exercice : - 1189.82 € - disponibilités : 98 299.95 €

Représentant municipalité : Virginie SAVINE

Très bons résultats sportifs à tous les niveaux et les 2 équipes seniors montent en

régionale 1, plus haut niveau de compétition de notre région, sans oublier le titre de

Régionale 2 des seniors filles. 2025-2026 : Toutes les équipes engagées en Région.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE « UNION SPORTIVE HABASSAISE »

Résultat de l’exercice : + 15 283.20 € - disponibilités : 43 285.90 €

Représentant municipalité : Damien DELAVOIE

Belle fin de saison pour les seniors (Champions de la coupe de la Ligue LRNA) et les jeunes.9

QUESTIONS DIVERSES

* Fêtes Patronales :

Bonne fréquentation tout le weekend. 1 seul incident route du Barbé.

Petit bémol : la pluie du dimanche soir a terni la fin des fêtes (retraite aux flambeaux,

tapas, feu d’artifice…)

* Retour recensement :

803 logements enquêtés – 693 résidences principales – 110 logements occasionnels, ou

secondaires ou vacants. 1540 bulletins individuels

* Marché des Saveurs du 20/08 :

La météo n’a pas permis de profiter longuement de la soirée estivale, cependant les

familles sont venues en nombre (estimation 700 repas). Tous ont apprécié la qualité des

plats artisanaux proposés et l’ambiance conviviale au foyer grâce à l’animation de la Lyre

Habassaise.

* Mariage du 20 septembre à 14H :

Monsieur Le Maire étant absent, Dominique DUPUY le remplacera.

* Départ à la retraite Alain François et Marie-Claude Labat :

➢ La réception commune pour leur fête de départ à tous les deux sera organisée en

janvier.

* Dons à l’école de musique :

➢ Remerciements à la famille Castets Nathalie et Eric qui offre à l’école de musique, un

cornet et un saxophone. Ils devront être révisés avant de les mettre à disposition

gratuitement des élèves de l’école de musique.

* Roulement marché :

Roulement des permanences jusqu’au 2 novembre 2025.

* Prochain Conseil Municipal :

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 octobre 2025.

La séance est levée à 22H30

Délibération N°1 : Installation Agence Postale Communale

Délibération N°2 : Mise à disposition Licence IV10

Signature des membres du Conseil Municipal

Séance du 4 septembre 2025

Le Maire,

Jean-François LATASTE Damien DELAVOIE Virginie SAVINE

Sébastien VIDAUCOSTE Dominique DUPUY Jean-Claude DUBOY

André BONNAFÉ Viviane MAGESCAS Catherine LASSERRE

Maurice PEREZ LOPEZ Sandrine CASSEN Sébastien CASIMIRO

Céline MARMION Didier LAHITTE Nicolas MAGESCAS

Vincent GETTEN