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Compte-Rendu - 2021 06 07 cr cm vf Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune d'Aouste-sur-Sye. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 06 07 cr cm vf)Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Logement, 1

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 juin 2021

Présents : M. BENOIT Denis, M. SYLVAIN Fabien, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, M. CHENIER David, M. CHOUPAS Sébastien, Mme AUDINOT Sylvie, Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, Mme BODIN-CASALIS Rodène, Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHAZALETTE Vincent, Mme DEGALLAIX Sylviane, M. ETROY Muriel, Mme FAURE Sylvie M. HUYGHE Philippe, M. MARLHENS Denis Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry, M. TRON Frédéric.

Absents excusés : M. BARNIER Éric, Mme DE MEYER Justine, Mme FURNON Sandrine.

Absents : Néant

Pouvoirs : M. Eric BARNIER donne pouvoir à M. Fabien SYLVAIN, Mme DE MEYER Justine donne pouvoir à M. JEGOU Laurent.

Secrétaire de séance : Mme Sylviane DEGALLAIX

Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 3 mai 2021 transmis à l’ensemble des membres est approuvé à l’unanimité.

La prochaine permanence des élus aura lieu le samedi 26 juin 2021 de 10h à 12h en présence de Laurent JEGOU et Catherine MERIEAU.

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le lundi 5 juillet 2021 à 19h, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.

Avant de débuter la séance, Denis BENOIT demande aux élus d’avoir une pensée affectueuse envers Rodène BODIN-CASALIS et Marie-Jo PIEYRE qui ont perdu leurs proches récemment et indique qu’il est important que l’ensemble du Conseil municipal s’associe aux peines de nos élus.

Infos diverses

1. Evènements passés :

➢ 1er COPIL du Canal de la Gervanne le vendredi 3 Juin 2021 à la mairie de Mirabel et Blacons au cours

duquel un BE pour l’AMO a été choisi. Le bureau d’Etudes « GRAINeau conseils » a été retenu. L’objectif

étant de tout mettre en œuvre pour avoir un accord positif afin de permettre le prélèvement en eau dans la

Gervanne.

2. Evènements à venir :

➢ Elections départementales et régionales les dimanches 20 et 27 juin 2021

➢ Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 le lundi 28 juin à 18h au théâtre de verdure

3. Commissions à venir :

➢ « Transition écologique » : le mardi 8 juin à 18h dans la salle des mariages

➢ « Vie associative-Fêtes-Culture » : le mardi 8 juin à 18h30 dans la salle du Conseil (Fête du village)2

➢ « Vie associative-Fêtes-Culture » : le jeudi 10 juin à 17h30 dans la salle du Conseil

➢ « CCAS » : le vendredi 11 juin à 18h dans la salle du conseil

➢ « Centre-bourg » : le lundi 14 juin à 18h à la salle des fêtes (Commission annulée)

➢ « Sport » : le jeudi 17 juin à 18h30 Rdv à Chabanas au City-Parc

➢ « Travaux » : le lundi 21 juin à 18h dans la salle du conseil

➢ « Plan communal de sauvegarde » : le lundi 28 juin à 18h dans la salle du conseil

➢ « Plan de circulation » : le mercredi 30 juin à 17h dans la salle du Conseil (Rdv devant l’église)

➢ « Vie associative-Fêtes-Culture » : le jeudi 1er juillet à 18h30 à la salle des fêtes (avec les associations)

➢ « Communication » : le vendredi 2 juillet à 14h à la salle du conseil

* Arrivée de Vincent CHAZALETTE à 19h15

Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour.

1. Affaires foncières : Examen de DIA

Il est rappelé que par délibération en date du 09 Janvier 2017, le droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.) s’applique sur la totalité des zones U et des zones d’urbanisation future AU, du P.L.U. approuvé le 8 novembre 2016.

Il est présenté alors trois D.I.A, concernant les tènements immobiliers suivants :

* section AD numéro 137, un bien bâti situé 3 Passage de la Citadelle, implanté sur une parcelle d’une surface de 38 m², appartenant à Mme Brigitte GLEYZE, formulée par l’étude de Maître Cécile PAGES, notaire à Crest,

* section AD numéro 161, un bien bâti situé 10 Grande Rue, implanté sur une parcelle d’une surface de 39 m², appartenant à la SCI LA SOURCE dont le représentant est Mme Catherine COMTE, formulée par l’étude de Maître Geoffroy DUNAND, notaire à Valence,

* section AD numéro 94, un bien bâti situé 4 Passage de la Citadelle, implanté sur une parcelle d’une surface de 86 m², appartenant à Mme Catherine ASTOLFI et M. Jean-François ASTOLFI, formulée par l’étude de Maître Laurent KOSMALA, notaire à Crest,

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de ne pas user de son droit de préemption sur ces biens,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

* Arrivée de David CHENIER à 19h22

2. Four à pain : Tarif et convention

Depuis quelques années, un collectif de citoyen, le conseil des sages est à l’initiative de nombreux projets sur la commune d’Aouste-sur-Sye dont le projet de four à pain. Ce projet de four s’est inscrit dans la démarche de chantier citoyen qui vise au partage, à la fois dans la démarche de construction ainsi que dans son usage collectif par la suite.

L’ouvrage ainsi terminé en 2020 a fait l’objet d’une inauguration. 3

Maintenant, il convient de fixer le tarif et le règlement d’utilisation afin que l’association puisse en organiser la gestion.

Le Conseil d’adjoints, réuni les 24 février, 3 mars et 7 avril 2021, propose, pour l’utilisation du four à pain communal, de fixer le tarif à 50€ et la caution à 500€ quel que soit le type d’utilisateur Aoustois ou association(s) dont la commune est membre. Le projet de convention avec l’association « Les Amis des Chantiers Citoyens » et le règlement d’utilisation sont joints en annexes de la note de synthèse.

Il est donc proposé à l’Assemblée de valider le tarif et la caution et d’autoriser M. le Maire à signer la convention avec l’association « Les amis des chantiers citoyens ».

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

VALIDE le tarif d’utilisation du four à pain à 50€ et la caution à 500€ quel que soit le type d’utilisateur Aoustois ou association(s) dont la commune est membre, ainsi que la convention à signer avec l’association « Les Amis des Chantiers Citoyens ». Le projet de convention et le règlement sont joints en annexes de la présente délibération.

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Rodène BODIN-CASALIS souhaiterait que pour les prochains projets de convention, elle puisse, en collaboration avec Sylvie CAUMETTE, les consulter au préalable afin d’apporter leurs conseils respectifs dans l’élaboration.

3. Aide aux commerces du Centre-bourg : Subvention pour la pizzeria et le tabac-presse

Dans le cadre du dispositif de soutien aux commerces de centre-bourg récemment mis en place, deux commerces ont déposé récemment une demande de subvention :

Le tabac-presse, « Tabac d’y Sye », a sollicité à la fois la commune et la région pour des dépenses de réaménagement de l’ancien bâtiment de la Poste. Le bureau de Poste ayant quitté la commune, le tabac- presse s’installe à sa place afin de s’agrandir et offrir aux habitants divers services : tabac, presse, relais poste commerçant.

La demande de subvention porte sur un montant de dépense de 44.307,00 € HT. Ces dépenses concernent des investissements portant sur des aménagements de bâtiment. Chacune des dépenses a été vérifiée et est conforme au règlement du dispositif mis en place conjointement avec da Région. La Région Auvergne-Rhône-Alpes a été sollicitée à hauteur de 20 % des dépenses, soit 8.862,00 €. La commune est sollicitée pour un montant de 4.431,00 € correspondant à 10 % des dépenses éligibles.

La seconde demande de subvention concerne une pizzeria/traiteur italien, « Casa Terzi », située 14, Grande Rue, dans le centre, ayant pour objectif d’ouvrir en juin 2021.

La demande de subvention portant sur un montant de dépense inférieur à 10.000,00 €, seule la commune est sollicitée (et non la Région Auvergne-Rhône-Alpes), pour un taux de participation de 20%. Les dépenses portent sur des investissements de matériel de cuisine (four, trancheuse, batteur, machine à glaçon), pour un montant de 6.595,75 € HT, soit une subvention de 1.359,00 €.

Un comité de pilotage s’est réuni le 25 mai 2021 et a donc validé ces deux demandes de subvention. Il est proposé à l’assemblée de valider les 2 dossiers de demandes d’aide présentés par le comité de pilotage.

Le vote intervient en deux phases distinctes :

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

La subvention au profit du tabac-presse « Tabac d’y Sye » est soumises à un premier vote : DECIDE, A L’UNANIMITÉ, d’attribuer subvention d’un montant de 4.431,00€ au tabac-presse « Tabac d’y Sye »,4

Un second vote porte sur la subvention au profit de la pizzéria « Casa Terzi » : DECIDE Par 21 voix POUR, 0 voix CONTRE et 1 ABSTENTION, d’attribuer la subvention d’un montant de 1.359,00€ au profit de la pizzéria « Casa Terzi »,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Les crédits budgétaires étant inscrits au budget primitif 2021.

4. Renc’Arts : Dégrèvement de loyer

L’Association « Renc’Arts » a signé une convention pour la mise à disposition d’une partie des locaux du bâtiment dit « de la Pialle », à compter du 1er Janvier 2008, pour y exercer ses activités artistiques et administratives, à l’exclusion de tout spectacle accueillant du public.

Le contrat a été conclu pour une durée de 5 ans, renouvelable, moyennant un loyer mensuel actuel de 370,77€, révisable auquel s’ajoutent les charges locatives (provision mensuelle actuelle de 120€ et régularisation en fin d’année).

Par courrier reçu le 5 mai 2021, l’Association « Renc’Arts » demande un dégrèvement exceptionnel de loyer en raison de l’absence d’activités pendant les confinements du 17 mars au 11 mai et du 30 octobre au 15 décembre, et n’ont, ainsi, pu fonctionner que 6 mois dans l’année. Elles continuent à être bouleversées en 2021 par cette irrégularité de fonctionnement en raison de la crise sanitaire.

Le Conseil d’adjoints propose d’appliquer un dégrèvement de loyer (hors charges) de 2 mois pour les mois d’avril et mai 2021 en raison des conditions sanitaires.

Il est proposé à l’assemblée de se prononcer sur ce dossier.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ACCEPTE le dégrèvement à raison de 2 mois de loyer à l’association « Renc’Arts »,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Suite à ce vote, Monique GIRARD propose de réactiver la mise en forme d’une nouvelle convention pour la mise à disposition du local Renc’Arts à la nouvelle association.

5. Les murs d’escalade : Décision modificative et convention

Le Maire rappelle au Conseil que l’achat de nouveaux tapis pour la pratique du mur d’escalade, Route de Cobonne, a fait l’objet d’une inscription de crédits au budget primitif 2021 à hauteur de 20.000 €.

Des devis ont été reçus de la part d’entreprises spécialisées pour ce type de matériaux. Il s’avère que le montant total du devis est de 21.864,72€ TTC.

L’Association « Les murs d’escalade » propose de participer à verser dans les caisses de la commune la part supplémentaire soit la somme de 1.864,72 € TTC.

Il est proposé au conseil de valider le devis, d’inscrire les crédits supplémentaires tant en dépenses qu’en recettes et de signer une convention de participation avec l’association « Les murs d’escalade ».

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, 5

VALIDE la participation financière de l’association « Les murs d’escalade » à raison de 1.864,72€ TTC,

VALIDE le projet de convention de participation avec l’association « Les murs d’escalade » joint en annexe de la présente délibération,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Les crédits correspondants seront inscrits au budget communal par décision modificative.

Proposition de décision modificative : Augmentation de crédits en section d’investissement

Dépenses Recettes

Art. (Chap.) – Opération Montant Art. (Chap.) – Opération Montant

2188 (21) : Autres

immobilisations corporelles

1.900,00 1336 (13) : Participation 1.900,00

Total Dépenses 1.900,00 Total Recettes 1.900 ,00

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, ADOPTE la proposition de décision modificatif n°1 présentée ci-dessus.

Laurent Jegou remercie les Services Techniques, la 3CPS, et l’association pour l’évacuation des anciens tapis qui appartenaient à la mairie.

6. Gardien Brigadier de police municipale : Suppression et création de poste

Le Maire informe l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

Compte tenu du départ d’un fonctionnaire et du recrutement d’un nouvel agent, il convient de supprimer et créer les emplois correspondants.

Le Maire propose à l’assemblée :

La suppression de l’emploi de Brigadier-Chef principal à temps complet au service de Police municipale, et la création d’un emploi de Gardien brigadier à temps complet au service de Police municipale à compter du 1er juillet 2021.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,

Vu le tableau des emplois,

DECIDE :

- d’adopter la proposition du Maire,

- de modifier comme suit le tableau des emplois :

SERVICE DE POLICE MUNICIPALE

EMPLOI GRADE(S)

ASSOCIE(S)

CATEGORIE Ancien

effectif

Nouvel

effectif

Durée

hebdomadaire

Policier

municipal

Brigadier-Chef

principal

C 1 0 TC6

Policier

municipal

Gardien

brigadier

C 0 1 TC

- d’inscrire au budget les crédits correspondants.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

7. Infos et questions diverses

➢ Permanence des élus du samedi 29 mai 2021 assurée par Monique GIRARD et Sylvie AUDINOT

Personne ne s’est présenté à la permanence.

➢ Elections départementales et régionales : Composition des bureaux de vote

Les tableaux des permanences des bureaux de votes sont joints en annexe du présent compte-rendu.

➢ Conseillère communautaire

Suite à la démission de Sylvie FAURE de son mandat de conseillère communautaire pour raison personnelle,

Catherine MERIEAU accepte de la remplacer, et choisira les commissions auxquelles elle souhaite

participer.

➢ Route de Cobonne : nuisances sonores

Sylvie AUDINOT informe avoir été interpellée par plusieurs administrés par les nuisances sonores que

provoquent les motos fréquentant le terrain de cross.

Laurent JEGOU rappelle qu’il ne s’agit pas d’un terrain de cross mais qu’il a été aménagé par les usagers.

Il est proposé de transmettre à l’ensemble des élus l’arrêté permanent portant restriction de circulation afin

qu’ils puissent en prendre connaissance et d’augmentater la taille des caractères sur le panneau indiquant les

horaires à l’entrée du terrain.

Il est rappelé à toute personne subissant ces nuisances en dehors des horaires stipulés dans l’arrêté de le

signaler auprès de la gendarmerie.

➢ Chorale municipale

Suite à l’interprétation du chant de la résistance lors de la commémoration du 8 mai par certains élus,

Monique GIRARD propose de monter une chorale municipale avec les personnes intéressées. Marie Jo

PIEYRE et Rodène BODIN-CASALIS sont intéressées, l’affaire suit son cours.

➢ Rythmes scolaires : Rentrée 2021

Denis BENOIT donne lecture du courrier de l’académie de Grenoble du 12 mai validant les horaires

scolaires pour les 2 écoles de la commune à compter du 1er septembre 2021 et pour une durée de trois ans :

Du lundi au vendredi (sauf mercredi) de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30.7

➢ Retour sur le marché d’Auguste

Des photographies représentant le marché d’Auguste depuis le 29 avril 2021 sont présentées et commentées

par David CHENIER.

Il indique également que le marché accueille chaque semaine des stands de fruits et légumes, de charcuterie,

de fromages, ...

Une présentation du projet d’aménagement du Centre-bourg a été réalisée avec la collaboration d’Antoine

DAUBLAIN qui maîtrise bien le sujet, avec l’aide des services techniques pour la mise en place. Lors de

cette présentation, la fresque a fait l’unanimité auprès des visiteurs.

➢ Visite ministérielle

Denis BENOIT a informé de la venue du 1er Ministre le vendredi 21 mai 2021. Lors de cette visite, Jean

Castex a annoncé des mesures afin d'améliorer les réseaux de téléphone et d'internet dans les zones rurales.

Suite à la visite en fin de matinée du chantier de fibre optique, une conférence s’est tenue entre le Premier

ministre, le secrétaire d'État chargé du numérique et le PDG d'Orange à la salle des fêtes. Le Premier

ministre a ainsi présenté le « plan d’amélioration de la qualité du réseau », en particulier celui du téléphone

fixe.

D’autres personnalités, comme Célia De Lavergne, Députée de la Drôme, étaient également présentes en

nombre limité.

Certains élus ont été étonnés de ne pas avoir été avertis de sa venue. Monsieur le Maire informe que des

consignes ont été données par la préfecture. Les élus souhaiteraient qu’à l’avenir ils en soient avisés.

➢ Département : Commission aménagement voirie du 04/05/2021, Participation RD70 –

Aménagement de la Traverse

Denis BENOIT donne lecture des notifications de subventions par le Département pour l’aménagement de la

Traverse 219.900,00 € HT et pour l’aménagement des belvédères 31.560,00 € HT, soit un total d’aide de

251.460,00 € HT.

Il donne également lecture de la notification de subvention par le Département lors de la commission

permanente du 31 mai 2021 dans le cadre du projet de cohérence territoriale pour la rénovation des locaux et

travaux thermiques de la mairie et de 4 classes attenantes 218.691,00 €

➢ Arrêté préfectoral du 31 mai 2021 portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le

département de la Drôme, hors Valloire, Galaure et Drôme des Collines

Frédéric TRON informe du passage en vigilance sécheresse et des prescriptions associées.

➢ Festival « Les yeux dans l’eau »

Frédéric TRON rappelle que, lors du festival « Les yeux dans l’eau » le vendredi 11 juin à 17h, une

présentation de Agir plus SAGE pour aller plus loin, l'eau à l'heure du changement climatique dans la vallée

de la Drôme sera diffusée, un film de Anne-Cécile Monnier.8

Après le Souci du SAGE (1995) le Syndicat mixte de la rivière Drôme et ses affluents (SMRD) propose une

mise à jour en image. Nouveaux enjeux, nouvelles priorités : le changement climatique est là. Dans un

contexte de raréfaction, la Commission locale de l'eau (CLE) a défini une stratégie en 5 thèmes. La gestion

de l'eau et des milieux aquatiques se fera avec le 3ème SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des

eaux) de la Drôme, réunissant tous les acteurs du territoire.

➢ SOLIHA Drôme et Solidarité HABITATS

Marie-Jo PIEYRE rappelle la journée organisée par Solidarité HABITATS et SOLIHA Drôme le jeudi 10

juin sur le thème “Repenser votre manière d’habiter” avec le truck autonomie à la MJC Nini Chaize dans le

cadre de la Semaine Nationale de la Cohabitation Intergénérationnelle et Solidaire 2021

➢ Feu de la St Jean :

Monique GIRARD informe que l’association « Les Pierres à Feu » organise cette année les feux de la St Jean

le vendredi 2 juillet à 20h30 sur le parking de la salle des fêtes

➢ CCAS : Dispositif de prévention et de solidarité en cas de canicule ou fortes chaleurs

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) recense actuellement les personnes fragiles et isolées pour le

dispositif de prévention et de solidarité en cas de canicule.

A cet effet, Marie-Jo PIEYRE propose aux élus présents de se porter volontaire pour le boîtage d’un courrier

afin de recenser les personnes vulnérables qui auraient besoin d’aide en cette période.

Thierry MERIEAU et Muriel ETROY se proposent de participer à la distribution.

➢ Projet LIDL

Catherine MERIEAU signale qu’une start-up parisienne propose un sondage en ligne pour ou contre un

référendum sur l'ouverture d'un supermarché Lidl à Aouste-sur-Sye.

Denis BENOIT estime que cette démarche manque de respect envers les membres du conseil municipal qui

ont pris leur décision.

Denis BENOIT remercie toutes les commissions et les Adjoints pour leur implication et en qui il a

toute confiance

La séance est levée à 21h15