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Compte-Rendu - 2022 05 09 cr cm vf Document publié le Lundi 9 mai 2022 par la commune d'Aouste-sur-Sye. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 05 09 cr cm vf)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Énergies, Page 1 sur 6

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 09 mai 2022 à 19h

Date de convocation du Conseil Municipal : 04/05/2022

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23

Nombre de membres présents : 18

Nombre de membres qui ont pris part au vote : 22

Secrétaire de séance : M. David CHENIER

Présents : M. BENOIT Denis, M. SYLVAIN Fabien, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, M. CHENIER David, M. CHOUPAS Sébastien, Mme AUDINOT Sylvie, M. BARNIER Éric, Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, Mme BODIN- CASALIS Rodène, Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHAZALETTE Vincent, Mme FAURE Sylvie, Mme FURNON Sandrine, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry.

Absents excusés : Mme DEGALLAIX Sylviane, Mme DE MEYER Justine, Mme ETROY Muriel, M. HUYGHE Philippe, M. TRON Frédéric.

Absents : Néant

Pouvoirs : Mme DEGALLAIX Sylviane donne pouvoir à Sylvie FAURE, Mme ETROY Muriel donne pouvoir à Brigitte BEAUCREUX-DERVIN, M. HUYGHE Philippe donne pouvoir à Vincent CHAZALETTE, M. TRON Frédéric donne pouvoir à Denis BENOIT.

Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 04 avril 2022 transmis à l’ensemble des membres est approuvé à l’unanimité.

La prochaine permanence des élus aura lieu le samedi 28 mai 2022 de 10h à 12h en présence de Monique GIRARD et Thierry MERIEAU

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le lundi 30 mai 2022 à 19h, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.

Infos diverses

1. Evènements passés :

➢ Visite du vieux Aouste le vendredi 22 avril à 18h organisée par l'association Histoire et Patrimoine ➢ Commission urbanisme le lundi 2 mai à 19h sur le devenir de la maison « Barnier » avec présentation d’un projet de réhabilitation par Soliha

➢ Cérémonie commémorative du 8 mai 1945 le dimanche 8 mai à 10h45 au monument aux morts en présence de l’école de musique de Crest

Monique GIRARD remercie les enfants d’avoir participé et les personnes motivées pour le chant. Denis BENOIT félicite tous ceux qui ont bien voulu participer à la chorale.

2. Evènements à venir :

➢ Challenge Val de Drôme le samedi 14 mai de 13h30 à 16h organisé par l’association nature Drôme, rendez-vous sur le parking de l’esplanade devant la mairie

Denis BENOIT fait appel à toutes les bonnes volontés pour être signaleurs ➢ Réunion territoriale organisée par le SDED le mardi 24 mai à 18h à la salle des fêtes de Aouste ➢ Fête des voisins le 3 juin organisée par le collectif « Les Amis des Chantiers citoyens »Page 2 sur 6

➢ Journée conviviale au pavillon de Chasse Saint Hubert le samedi 4 juin à partir de 8h45 pour l’ensemble des élus (Le programme de la journée annexée à la note de synthèse) Les conjoints sont invités pour le repas partagé.

➢ Réunion cantonale organisée par le Département le jeudi 9 juin à 18h à la mairie de Chabrillan afin de faire le point sur la programmation 2022 des projets communaux

➢ Fête du pain le dimanche 15 mai à partir de 10h au four communal

3. Commissions à venir : Lieu habituel : Salle du conseil municipal (autre lieu, à préciser) * Lorsque 2 évènements se déroulent sur le même temps, la réunion dont les membres sont le moins nombreux se fera dans la salle des mariages.

➢ « Communication » : le mardi 10 mai à 14h

➢ « Transition » : le mardi 10 mai à 18h30

➢ « CCAS » : le vendredi 20 mai à 18h

➢ « Travaux » : le lundi 23 mai à 18h

➢ « Culture - Associations » : le jeudi 9 juin à 18h – Préparation de la fête de la vie continue du 10

septembre 2022

➢ « Centre-bourg » : le lundi 27 juin à 18h

RAPPEL : Les réunions techniques de chantiers se déroulent les mardis dans la salle du conseil :

chantier « Centre-bourg » de 14h à 16h, et chantier « Rénovation de la mairie » de 16h à 18h

Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour

1. Affaires foncières : Examen de DIA

Pas de DIA reçue jusqu’à ce jour.

2. Modifications n°2 et 3 du PLU : Retrait des délibérations n° 2021_10_02 et 2021_10_03 du 04

octobre 2021 (Courrier de la DDT du 21 mars 2022 annexé à la note de synthèse)

M. le Maire rappelle à l’assemblée que le conseil municipal, au cours de sa séance du 04 octobre 2021, avait décidé, à la majorité des suffrages exprimés, la mise en œuvre de 2 procédures de modification du PLU qui avait pour objet de :

D’une part, pour la modification n° 2,

• De créer un emplacement réservé ER 7 sur la parcelle AD 62 d’une surface de 3.900 m² en vue de la création d’une aire de stationnement.

• De changer la destination de l’emplacement réservé ER 6 situé sur la parcelle AE 9 d’une surface de 4.348 m² pour la réalisation d’une aire de stationnement.

• De modifier le règlement du PLU des zones UA, UB, UC et UD, article 3 Dispositions architecturales applicables au constructions neuves – Volumétrie et toitures, en remplaçant la mention « Les toitures des constructions doivent avoir 2 pans » par « Les toitures des constructions doivent avoir au moins 2 pans ».

D’autre part, pour la modification n° 3,

• De réduire la zone à urbaniser (AU), Quartier Souvion, afin de requalifier la parcelle AB 521 en zone agricole (A).

• D’ouvrir à l’urbanisation la zone à urbaniser (AU) située sur les parcelles AB 107 et 108 pour permettre la réalisation du projet d’aménagement de 11 logements.

Une procédure de modification n° 2 conjointement à la modification n° 3 a donc été engagée.

Au vu des avis des personnes publiques associées,Page 3 sur 6

Monsieur le Maire informe que, par courrier en date du 21 mars 2022, la Direction Départementale des Territoires, Service aménagement du territoire et risques, Pôle aménagement, fait part de son avis défavorable sur la modification n° 2 et 3 du PLU et demande que le dossier soit complété malgré les explications et justifications apportées auprès de la DDT lors d’une rencontre le 03 mars 2022.

Le conseil municipal est sollicité pour retirer les points de modification n° 2 conjointement à la modification n° 3 du PLU.

Vu la délibération n° 2021_10_02 du 04 octobre 2021 relative à la modification n° 2, Vu la délibération n° 2021_10_03 du 04 octobre 2021 relative à la modification n° 3, Vu le courrier de l’ARS Auvergne Rhône Alpes du 03 mars 2022 n’appelant aucune observation de leur part,

Vu le courrier de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne Rhône Alpes Drôme du 16 février 2022 n’appelant aucune observation de leur part,

Vu le courrier de Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne- Rhône-Alpes du 15 février 2022 n’appelant aucune observation de leur part, Vu le courrier du Département de la Drôme du 07 mars 2022 n’appelant aucune observation de leur part au titre des déplacements,

Vu le courrier de Mme la Directrice départementale des territoires en date du 21 mars 2022,

Considérant les échanges entre les services de DDT et la commune d’Aouste-sur-Sye,

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

o DECIDE de procéder au retrait total des délibérations n° 2021_10_02 et 2021_10_03 du 04 octobre 2021,

o DIT qu’en application de l’article L.600-12 du Code de l’Urbanisme, suite au retrait total, les dispositions du Plan Local d’Urbanisme antérieur s’appliqueront.

o DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

3. Société SOLVEO : Projet d’implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune (Projet annexé à la note de synthèse)

* Arrivée de Philippe HUYGHE à 19h55

La Société SOLVEO ENERGIE envisage d’implanter sur le territoire de la commune un parc photovoltaïque situé au lieu-dit « Les Hubacs ». Pour ce faire, elle doit procéder à l’ensemble des études de faisabilité et de conception nécessaires pour déterminer la possibilité de réaliser le projet, y compris les équipements nécessaires à la production d’électricité à partir de l’énergie solaire et à son raccordement au réseau électrique, en fonction des contraintes environnementales et techniques du territoire communal concerné.

Dans ce cadre, la société SOLVEO ENERGIE sollicite de la part de la commune, son soutien pour la réalisation du projet, son accord sur la zone d’implantation envisagée et l’autorisation de déposer toute demande d’autorisation nécessaire.

A noter qu’aux termes de l’exploitation du Parc photovoltaïque, la société SOLVEO ENERGIE devra démanteler, à ses frais, l’ensemble du Parc. Le Propriétaire du terrain pourra, s’il le souhaite, conserver la totalité des constructions pour son exploitation et devra suivre les mêmes obligations de démantèlement.

Par ailleurs, la société SOLVEO ENERGIE souhaite conclure avec la commune tout acte juridique nécessaire en vue de garantir la construction et l’exploitation du projet, notamment une convention d’utilisation des chemins appartenant ou gérés par la commune si besoin. Dans le cas où des dommages sur les chemins seraient occasionnés, la société s’engage à la remise en état ce ces derniers, à ses frais.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 20 voix POUR, 1 voix CONTRE, et 1 ABSTENTION,

• SE DECLARE conscient de l’intérêt des énergies renouvelables, à la fois sur le plan environnemental et celui du développement local ;Page 4 sur 6

• APPORTE son soutien à la société SOLVEO ENERGIE dans la poursuite de son projet sur le territoire communal ;

• ACCEPTE d’apporter son aide, notamment dans l’organisation de réunions. Il est précisé que cette aide ne sera en aucun cas financière ;

• AUTORISE la société SOLVEO ENERGIE et toute société-projet qui pourrait être constituée à l’initiative de SOLVEO ENERGIE, à déposer une (des) demande(s) de permis de construire et toute autre autorisation administrative auprès des autorités compétentes, dans le cadre du développement, de la construction et de l’exploitation de ce projet ; • DONNE pouvoir à monsieur le Maire ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, pour signer tout document relatif à ce dossier en vue de garantir le développement, la construction et l’exploitation du projet (notamment les conventions de servitudes sur les parcelles communales, les conventions de droits de passage sur les chemins communaux, les avis pour le(s) permis de construire, etc.) nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Ce projet pourrait permettre de produire l'équivalent de 18% de de la consommation totale d'électricité sur le territoire Aoustois ou 900% de la consommation des bâtiments communaux. Le montage de ce projet privé ne permet pas de faire de l'autoconsommation au bénéfice de la commune. Mais à l'échelle du territoire de la Biovallée, ce projet est important car l'objectif est de produire 800 Wh/an d'électricité renouvelable (actuellement, moins de 100 GWh/an sont produits).

* Départ de Philippe HUYGHE à 20h37

4. Travaux d’aménagement de la mairie : Modification temporaire du lieu de célébration des mariages

En raison des travaux de rénovation du bâtiment mairie/école, la salle, habituellement utilisée pour célébrer les mariages, sera indisponible à compter du mois de juillet 2022.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2121-29, VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122.32, Vu l’instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 et notamment le n° 393, VU l’article 75, du Code civil et de l’instruction Générale Relative à l’Etat Civil, VU les travaux d’aménagement des locaux de la mairie,

Considérant qu’en raison des travaux de rénovation de la mairie, la salle des mariages habituellement utilisée sera indisponible du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023,

CONSIDERANT la nécessité de déplacer temporairement le lieu de célébration des mariages dans la salle de la garderie périscolaire (Rue de la Gare) qui recevra l’affectation d’une annexe de la maison commune,

VU le courrier du Procureur de la République en date du 22 avril 2022, informant des conditions de célébration des mariages dans une annexe de la maison commune, et ainsi de déménagement provisoire dans un bâtiment contigüe le service de l’Etat Civil ainsi que les registres,

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal que les mariages soient célébrés dans la salle de garderie périscolaire, attenante à la mairie, qui est disponible de suite et donne un accès direct à la Rue de la Gare. Cette salle possède toutes les qualités requises pour accueillir les célébrations de mariages, notamment en termes d’accessibilité et de praticité.

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal, A L’UNANIMITÉ,

- CHARGE le Maire de solliciter le Procureur de la République de Valence (Drôme), afin que la salle de la garderie périscolaire, sise Rue de la Gare, soit reconnue comme salle annexe de la mairie afin de pouvoir célébrer les mariages pendant les travaux de rénovation de la mairie durant 1 an entre le 1er juillet 2022 et le 30 juin 2023 ;

- CHARGE le maire de solliciter le procureur de la République afin d’obtenir l’autorisation de déplacement des registres de l’état civil ;

- AUTORISE, sous réserve de l’accord du procureur de la République, que ce bâtiment soit affecté à la célébration des mariages durant toute la réalisation des travaux ;Page 5 sur 6

- AUTORISE, sous réserve de l’accord du procureur de la République, le déplacement des registres de l’état civil.

L’affectation de ce bâtiment garantit que les conditions de déplacement et d’intégrité des registres de l’état civil sont respectées.

A cet effet, il est précisé que toute précaution sera prise afin d’éviter tous risques de perte, destruction ou altération des registres et feuillets mobiles destinés à établir les actes de mariage.

- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

5. Infos et questions diverses

➢ Commission d’Appel d’Offres (CAO) « Travaux de rénovation de la mairie » du 12 avril

2022 (Fabien SYLVAIN)

Fabien SYLVAIN fait un bref compte-rendu de l’analyse des offres, et donne la liste des entreprises

retenues :

Lot(s) Offre(s) Montant HT

Lot 1 Gros-œuvre Dromaçon 37 765.14 €

Lot 2 Charpente Osebois 36 783.51 €

Lot 3 Menuiserie ext. Gencel 44 178.00 €

Lot 4 Menuiserie int. Gencel 64 616.58 €

Lot 5 Métallerie Rialhe 6 346.98 €

Lot 6 Cloison-Doublage-Faux Plafond Alt Durand 76 789.92 €

Lot 7 Béton de Chanvre Infructueux

Lot 8 Carrelage Faïences Rigoudy 1 883.88 €

Lot 9 Sols souples Rigoudy 16 000.89 €

Lot 10 Plomberie Apoolpi 23 038.50 €

Lot 11 Ventilation Apoolpi 11 891.20 €

Lot 12 Electricité Contact Electricité 44 630.81€

TOTAL Estimation HT TOTAL Offres HT

396 797.63 € 363 925.41 €

➢ Chantier SMPAS Route de Cobonne (Fabien SYLVAIN)

Les travaux réalisés par le SMPAS Route de Cobonne débuteront début juin avec une circulation

alternée, une interruption au mois d’août et une fin des travaux prévue début septembre.

➢ Travaux d’aménagement du Centre-bourg (Fabien SYLVAIN)

Une nouvelle étude pour la réalisation des Belvédères a été lancée avec la prise en compte du Canal situé sous le projet.

➢ Correspondant Défense (Sylvie AUDINOT)

Sylvie AUDINOT souhaite faire part aux élus de la lettre « AurArmées qu’elle reçoit en tant que correspondant défense et de ce qu’elle contient. (La Newsletter mensuelle est annexée au présent compte-rendu)

➢ Dates à retenir (Rodène BODIN-CASALIS) « Je compte sur vous tous. »

Dans le cadre de la Journée Internationale du Vivre Ensemble En Paix, le 16 mai à 20h30 à l'Eden à

Crest, projection d'un très beau film documentaire "Nous Tous" suivi d'un temps d'échange sur ce film.

Biovallée organise un Colloque Européen des Biodistricts : Les élus locaux sont conviés à un temps de

présentation puis d'échanges apéritif pour questionner la mise en mouvement de nos territoires rurauxPage 6 sur 6

vers la transition écologique le mardi 17 au soir au Monastère de Sainte Croix et au colloque qui a

lieu à l'Ecosite à Eurre le 19 mai de 10 à 12 heures et 14 à 16 heures. Merci de prévenir si vous

souhaitez y participer (slaurentpeirin@biovallee.net et mbehr@biovallee.net)

Pour les 10 ans de Biovallée, organisation d’une très grosse fête les 17 et 18 septembre prochains à

Aouste, à la ginguette et la salle des fêtes, ouverte à tous et en direction des personnes qui ne

connaissent pas Biovallée, avec Musique, jeux, un peu d’ateliers, stands etc...

➢ Cérémonie du 8 mai 2022 (Monique GIRARD)

Monique GIRARD souhaite exprimer toute la chance d’avoir eu les enfants qui ont porté les gerbes et

lu des textes, et les élus pour le chant. Elle souhaite que la chorale continue et s’amplifie.

Elle remercie Myriam SIDI pour la préparation au concert et sa présence à l’évènement, c’est une très

belle personne !

Elle remercie la commission « Culture » et tous ceux qui ont participé.

➢ Festival les yeux dans l’eau (Monique GIRARD)

Le vendredi 6 mai à 16h30 à la salle des fêtes a eu lieu le lancement du festival « Les yeux dans

l’eau » avec un apéro concert à la Guinguette et la projection d’un film documentaire « La Corse, un

paradis d’eau vive » à 20h.

La séance est levée à 21h45.

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