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Déliberation - DEB 2025 05 Fonds de concours patrimoine
Déliberation - DEB 2025 07 Affectation du resultat
Déliberation - DEB 2025 09 Budget Primitif 2025
Déliberation - DEB 2025 13 Contrat Vaucluse Ambition 2023 2025
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=260601104319
Compte-Rendu - 2023 02 CM
Déliberation - 2025.4 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.4 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département de Vaucluse
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Séance du 2 décembre 2025
N° Titre des délibération
2025-16 Fonds de Concours Voirie 2025-2026, attribution n°1
2025-17 Fonds de concours patrimoine - Statue de Saint Hippolyte
2025-18 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local – DSIL 2026 – Création d’un Bistrot de Pays, d’une
salle multi activités et d’un théâtre de verdure.
2025-19 Création d’un poste permanent et modification du tableau des effectifs
2025-20 Adhésion au contrat groupe du CDG 84 – PSC Risque Santé
2025-21 Dispositif « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »
2025-22 Sollicitation du dispositif régional « Nature Ta Ville »
2025-23 Annule et remplace la délibération n°2025-13 : Demande de subvention
dans le cadre du Contrat Vaucluse Ambition 2023-2025 – Avenant n°1
Publié le : 09/12/2025
Le Maire,
André AIELLO