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Déliberation - 2025.3 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.3 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
République Française
Département de Vaucluse
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Séance du 16 septembre 2025
N° Titre des délibération
2025-10 Fonds de Concours annuel 2025
2025-11 Délimitation des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
2025-12 Variation du montant d’attribution de compensation et révision dans le
temps à la suite du transfert de compétence eaux pluviales urbaines
2025-13 Demande de subvention dans le cadre du Contrat Vaucluse Ambition 2023-
2025 – Avenant n°1
2025-14 Remboursement de frais liés à la participation au Congrès des Maires 2025
2025-15 Article 623 : Publicité, Publications et relation publique
Publié le : 23/09/2025
Le Maire,
André AIELLO