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Convocation - convocation
Convocation - convocation 1
Convocation - convocation
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Industrie, Environnement, Banque,
BEKOITZ!
BRISCOUS, le 07 novembre 2024
MAIRIE
u Mesd Messi esdames et Messieurs B R I S CO U S Les Conseillers Municipaux
64 240
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la mairie - salle du Conseil Municipal le :
Jeudi 14 novembre 2024 à 20h30
L'ordre du jour est le suivant :
1/ Constitution du comité consultatif« Restauration » et modification des comités consultatifs « Agriculture et forêt » et « Vie scolaire et périscolaire »
2/ SPL Pays Basque, délibération pour les nouveaux actionnaires suite à la validation de l’entrée de Briscous au capital
3/ Désignation du représentant de la Commune dans les instances de la SPL Pyrénées-Atlantiques 4/ Transfert de compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques ou Hybrides rechargeables » à TE 64.
5/ Incorporation et classement de la voie du lotissement IIdaska dans la voirie communale 6/ Conventionnement avec l’EPFL Pays Basque — Portage foncier propriété Barbateguy 7/ Sollicitation de l’intervention de l'EPFL Pays Basque sur l’acquisition du foncier Larraldea 8/ Lancement d’une mission d’étude pour l’aménagement d’un terrain situé chemin du village en entrée du bourg
9/ Servitude parcelle ZC 31 — Château d’eau
10/ Adhésion au service commun pour l’accès au système d’information géographique de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
11/ Fougeraies 2024
12/ Fermages 2024
13/ Coupes à assoir en forêt communale — Etat d’assiette 2025
14/ Participation à la Société coopérative d’intérêt collectif pour le projet d’autoconsommation collective SCIC EKINDAR
15/ Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents 16/ Renouvellement du contrat-groupe d'assurance statutaire —- Mandatement du CDG 64 pour la mise en concurrence
17/ Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint d’animation 18/ Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
19/ Décision modificative du budget
20/ Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire dans le cadre de sa délégation. 21/ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs. ÔE BR
m
Le Maire,
Pascal JOCOU ©
Téléphone : 05.59.31.70.90 Télécopie : .31.77.07
Courriel : mairie@briscous.fr
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