Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib du 24 09 2024
Déliberation - liste delib 20.03
Déliberation - liste delib 31 01 2023
Déliberation - liste de deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - liste delib 10 02
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste delib 17 06 25
Déliberation - liste delib 19 12 24
Déliberation - liste delib 18.11.2025
Déliberation - liste des deliberations du 3 octobre 2023
Déliberation - liste delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
ARINTHOD
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
22
décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
22
décembre
2025
à
18
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
11
décembre
2025,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Philippe
MONNERET,
Laurent
GRAND,
Florent
JOURDAIN,
Bernard
DARLAY,
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Christine
BORSKI,
Marie-
Claude
RENAUD,
Sylvie
CALLAND,
Joséphine
JACQUENOD,
Myrtille
BROCHOIRE.
Absents
excusés
:
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Stéphanie
LECOULTRE. Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 16
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18
heures.
DELIBERATION
|221225-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
16
Oo
0
conseil
municipal
du
18
Novembre
2025
DELIBERATION
|221225-02
Pour
Contre
Abstention
Tarifs
communaux
2026
16
0
0
DELIBERATION
|221225-03
Pour
Contre
Abstention
Renouvellement
bail
pâturage
à
Dominique
16
0
0
HUGON DELIBERATION
|221225-04
Pour
Contre
Abstention
Avenant
au
bail
commercial
2
place
de
la
16
0
0
Fontaine
à
Mme
Fabienne
PARSUS
DELIBERATION
|221225-05
Pour
Contre
Abstention
Mission
d'accompagnement
à
Soliha
dans
le
16
0
0
cadre
de
l'opération
façades
et
arcades
sur
le
centre
historique
DELIBERATION
|221225-06
Pour
Contre
Abstention
Travaux
au
stade
-
Demande
de
subvention
16
0
O0
auprès
de
l'Etat,
du
conseil
départemental
du
Jura
et
de
Terre
d'Emeraude
Communauté
DELIBERATION
|221225-07
Pour
Contre
Abstention
Motion
de
soutien
à
l'Association
des
Maires
de
11
O0
5
France