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unknown - communiqué orange Canicule 12.08.25
Déliberation - listedéli
Procès Verbal - délibérations 12 décembre
Procès Verbal - 20230801092759942
Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune de Rurange-lès-Thionville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230801092759942)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
01/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
01/08/2023
DE
pubiéte
À
1
AUUL
/u43
ER
{URANGE-LÈS-THIONVILLE
1D : 057-215706029-20230727-2023DCMJUIL2702-DE
S7310
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
RURANGE-LES-THIONVILLE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
27
JUILLET
2023
à 20H00
en
Mairie
Sous
la présidence
de
M.
Pierre
ROSAIRE,
Maire
Le
CM
s'est
réuni
ce
jeudi
27
juillet
2023,
à 20
heures
en
Mairie
Membres
en
exercice
: 15
Présents
:
Mrs
ROSAIRE
Pierre,
BALTAZAR
Norbert,
BALTZLI
Jean-Luc,
MOUREY
Christophe,
PINS
Marcel,
Mmes
ROCHÉ
Géraldine,
CAJELOT
Francine,
DOSSIN
Danièle,
GOUJET
Vanessa,
NION-COUPRIE
Marie-Laurence,
SALETTI
Maria
Procurations
: Mr
RONCALLI
Gilbert
procuration
à
Mme
DOSSIN
Danièle
Mme
LELIEVRE
Martine
procuration
à
Mr
MOUREY
Christophe
Absents
excusés:
Mrs
MALGRAS
Alexandre
et
ROMANOWSKI
Clément
Votants
(présents
et
procurations)
: 13
Secrétaire
de
séance
:
Mr
BALTAZAR
Norbert
Date
de
la convocation
: 18 juillet 2023
>
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le CM
approuve
à
l’unanimité,
le
PV
du
CM
du 6
juillet
2023.
2023DCMJUIL2702 2°
Programme
FUS@E
:
(rapporteur:
Mr
ROSAIRE
Pierre)°
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
point
ci-après
portant
sur
l'acquisition
de
solutions
numériques
dans
le
cadre
du
groupement
de
commandes
Fus@é
initié
par
le
Département
de
la Moselle
et leur
subventionnement.
Pour
mémoire,
notre
commune
a
adhéré
par
décision
du
22/10/2020
au
groupement
de
commande
Fus@é
«
Faciliter
les
USages
@-éducatifs
»
qui
met
à
notre
disposition
une
coordination
facilitatrice
assurée
par
le Département
et des
marchés
dédiés
pour
l'acquisition
de
solutions
numériques
dites
clefs
en
mains
et
labellisées
par
les
Autorités
Académiques.
Ainsi,
les
matériels
et
travaux
fléchés
dans
ces
marchés
peuvent
être
subventionnés
conformément
au
règlement
d'octroi
idoine
des
subventions
Fus@é
du
Département
de
la
Moselle.
Le
Conseil
Municipal,
ayant
entendu
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré, e
Autorise
le
Maire
à
signer
toutes
les
commandes
de
matériels
et
équipements
numériques
pour
notre
école
(travaux
de
câblage,
solutions
interactives,
classes
mobiles,
bureautique,)
dans
le
cadre
des
marchés
mis
à
disposition
par
le
groupement
de
commandes
Fus@é,
e
Autorise
le
Maire
à
solliciter
toutes
les
subventions
correspondantes
au
nom
de
la
commune.
Le
Conseil
Municipal
adopte
ce
point
à
l'unanimité.
Fait
et
délibéré
à
RURANGE-LES-THIONVILLE,
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
RURANGE-LES-THIONVILLE,
le
31
juillet
2023
Le
Maire,
Pierre
ROSAIRE