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Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Saint-Gravé.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations 24 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINT GRAVÉ
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU
24 OCTOBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt quatre octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
SAINT GRAVE dûment convoqué le 17 octobre, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence
de Monsieur BONNE Dominique, Maire,
Nombre de conseillers municipaux
* En exercice : 15
+ Présents : 13
° Votants : 14
PRÉSENTS : BONNE Dominique, AUTRAN Thierry, BROHAN Paul, DRUGEON Marie-Christine,
GAUCHER Aline, HUGUEL Yves, JÉHANNO Stéphane, LE BEDEFF William, LE CARS Yannick, MANHES
Christine, MONNIER Régis, PANHALEUX Firmin, POSSÉMÉ André.
ABSENTE EXCUSÉE : PIQUET Joseline donne pouvoir à BROHAN Paul.
ABSENT NON EXCUSE : NEVOUX Claude
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : MONNIER Régis
N° DÉCISION DU DELIBÉRATION SHSIET., ANNEXE CONSEIL Energies : Pilotage éclairage public des réseaux en . [Approuvé - 14 voix 2023-10-01 cas d'alertes "Ecowat" convention POUR
2023-10-02 Questembert Communauté : Rapport déchets Approuvé - 14 voix
ns 2022 rapport [POUR
Approuvé - 14 voix
POS RU US Divers : renouvellement contrat SACPA POUR
2023-10-04 Divers : renouvellement maintenance panneau Approuvé - 14 voix
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2023-10-05 Personnel : Contrat risques statutaires POUR
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2023-10-07 Personnel : modification du Rifseep POUR
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2023-10-08 Personnel : création indemnité déplacement POUR
désignation référent mobilité voies cyclables --QC Aline GAUCHER
Visa Préfecture : 27/10/2023
Date affichage + parution site internet : 27/10/2023 - 23/10/2023
Certifié exacte le : 27/10/2023 Le Maire Le Secrétaire de Séance D.BONN LT R.MONNIER