Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberations 19 decembre 2023
Déliberation - Tableau deliberations 17septembre
Déliberation - Tableau des deliberations
Déliberation - tableau deliberation 29 octobre
Déliberation - tableau deliberations 13 juin
Déliberation - Tableau des deliberations Decembre 2024
Déliberation - Tableau deliberations du 18 Fevrier 2025
Déliberation - Tableau deliberations du 17 juin 2025
Déliberation - Tableau deliberations du 07 Janvier 2025
Déliberation - Tableau deliberations du 22 avril 2025
Déliberation - Tableau des deliberations 19 09 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Saint-Gravé.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations 19 09 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Santé,
COMMUNE DE SAINT GRAVÉ
Nombre de conseillers municipaux :
• En exercice : 15
• Présents : 12
• Votants : 14
ABSENT : NEVOUX Claude
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : POSSÉMÉ André
N° DELIBÉRATION OBJET ANNEXE DÉCISION DU CONSEIL
2023-09-01 Marché fournitures de repas Armonys- hausse 0,13€/repas avenant à la convention Approuvé - 14 voix POUR
2023-09-02 Renouvellement adhésion service médecine professionnelle CDG contrat Approuvé - 14 voix POUR
2023-09-03 Convention gestion des espaces verts - Résidence Kerdrel convention Approuvé - 13 voix POUR / 1 voix CONTRE
2023-09-04 Frais de fonctionnement école de Malansac Approuvé - 14 voix POUR 2023-09-05 Questembert Communauté - Rapport d'activité 2022 rapport Approuvé - 14 voix POUR 2023-09-06 Création de poste agent technique - tableau des effectifs Approuvé - 14 voix POUR 2023-09-07 Admisssion en non valeur Approuvé - 14 voix POUR 2023-09-08 Recrutement permanent de postes contractuels Approuvé - 14 voix POUR
Visa Préfecture : 21/09/2023
Date affichage + parution site internet : 21/09/2023 - 23/10/2023
Certifié exacte le : 21/09/2023
PIQUET Joseline donne pouvoir à BROHAN Paul.
convoqué le 12 septembre, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur BONNE Dominique, Maire.
PRÉSENTS : BONNE Dominique, AUTRAN Thierry, BROHAN Paul, DRUGEON Marie-Christine, GAUCHER Aline, HUGUEL Yves, JÉHANNO Stéphane, LE CARS Yannick, MANHÈS Christine, MONNIER Régis, PANHALEUX Firmin, POSSÉMÉ André.
ABSENTS EXCUSÉS : LE BEDEFF William donne pouvoir à POSSÉMÉ André,
L’an deux mil vingt-trois, le dix-neuf septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT GRAVÉ dûment
TABLEAU DES DÉLIBÉRATIONS DU
19 SEPTEMBRE 2023
Le Maire
D.BONNE
Le Secrétaire de Séance
A. POSSÉMÉ