Déliberation - tableau deliberation 29 octobre

Documents similaires

Déliberation - Tableau deliberations du 18 Fevrier 2025

Déliberation - Tableau des deliberations 24 octobre 2023

Déliberation - Tableau 13 Octobre

Déliberation - Tableau du 30 janvier

Déliberation - Tableau du 26 mars

Déliberation - Tableau 30 mars 2026

Déliberation - Tableau deliberations 17septembre

Déliberation - Tableau des deliberations

Procès Verbal - PV Octobre 2024

Déliberation - tableau deliberations 13 juin

Déliberation - tableau deliberation 29 octobre Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune de Saint-Gravé. Lien du pdf (Déliberation - tableau deliberation 29 octobre)Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Exploration spatiale, COMMUNE DE SAINT GRAVÉ

TABLEAU DES DELIBERATIONS DU

29 octobre 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt neuf octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT GRAVÉ dûment convoqué le si, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la

présidence de Monsieur BONNE Dominique, Maire,

Nombre de conseillers municipaux

* En exercice : 15

+ Présents : 12

+ Votants: 15

PRÉSENTS : BONNE Dominique, BROHAN Paul, DRUGEON Marie-Christine, GAUCHER Aline, HUGUEL Yves, JÉHANNO Stéphane, LE CARS Yannick, MANHES Christine, MONNIER Régis,

PANHALEUX Firmin, Joseline PIQUET, POSSÉMÉ André.

ABSENTS EXCUSÉS : AUTRAN Thierry, LEBEDEFF William, Claude NEVOUX

ABSENT NON EXCUSE : Néant

POUVOIRS : Thierry AUTRAN donne pouvoir à Marie Christine DRUGEON, William LEBEDEFF donne pouvoir à André POSSÉMÉ, Claude NEVOUX donne pouvoir à Joseline PIQUET

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Yannick LE CARS

N° DELIBÉRATION OBJET ANNEXE DÉCISION DU CONSEIL 2024-10-01 Finances : durée amortissement des biens v et équipement sur le budget Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-02 Administration : Renouvellement photocopieur secrétariat Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-03 Dossiers aides alimentaires Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-04 Questembert Communauté : rapport d'activité 2023 Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-05 Questembert Communauté : rapport annuel déchets 2023 Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-06 Consultassur renouvellement du contrat Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-07 Consultation MO projet bâtiment périscolaire Approuvé - 12 voix POUR - 1 CONTRE - 2 ABST 2024-10-08 Décision modificative Approuvé - 15 voix POUR - 6 CONTRE - 0 ABST 2024-10-09 Personnel : Contrat accroissement Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-10 georeferencement morbihan energie Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-11 convention utilisation salle JDB par les habitants de Questembert Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST 2024-10-12 renouvellement convention agence postale Approuvé - 15 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST Visa Préfecture : 4 novembre 2024

Date affichage + parution site internet : 4 novembre 2024

Certifié exacte le : 4 novembre 2024 Le Secrétaire de Séance

Yannick LE CARS

Le Maire

D.BONNE