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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Teil.
Lien du pdf (unknown - rapport activite 2020 FR 1285?1715753319)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Culture et patrimoine,
2018
Rapport
d’activité Communauté de communes
Ardèche Rhône Coiron
2020 www.ardecherhonecoiron.fr Edito
2020 est l’année de d’installation d’un nouveau Conseil communautaire : 8 vice-présidents, 36 conseillers
communautaires engagés autour d’un projet commun. Des orientations et actions à mener concrétisées
dans les feuilles de route rédigées par les vice-présidents et les services.
Notre intercommunalité voit ses compétences s’étoffer ainsi que ses équipements et ses services. Les
projets engagés et ceux en construction se sont poursuivis sur cette année, autant que possible, dans le
contexte sanitaire connu et l’impact du séisme de 2019.
2020 a vu se structurer des projets urbains de grande envergure ; dans le cadre du Projet Partenarial
d’Aménagement, une étude urbaine a démarré afin de donner des perspectives d’aménagement suite au
séisme. Et sur l’ensemble de notre territoire, l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
a été entérinée pour la rénovation de 900 logements et pour accompagner les propriétaires.
Le Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) a été validé. Ce plan d’actions doit lutter contre le
changement climatique grâce, notamment, à des objectifs d’économie d’énergie et le sujet de la mobilité.
La réflexion est engagée sur la question de la mobilité et sur sa prise de compétence, en partenariat
avec les communes.
Nos priorités sur cette année vont aussi vers la diminution des tonnages d’ordures ménagères et la
sensibilisation aux gestes de tri qui ont été simplifiés. Des projets importants sont aussi lancés comme
l’étude sur la prise de compétence enseignement musical et mobilité, celui de la construction d’une
nouvelle crèche intercommunale d’Alba-la-Romaine ou les travaux d’extension de la cuisine centrale,
entre autre.
Nos services ont été mis à l’épreuve pendant les deux vagues de la crise sanitaires Chacun a su œuvrer
pour maintenir, en ces périodes tourmentées, les services essentiels à la population.
Yves BOYER Sommaire
LOGEMENT HABITAT .............................................. 6
Projet NPRU
Habitat logement
Projet Partenarial d’Aménagement
TOURISME .................................................................. 9
Aménagement touristique
ENVIRONNEMENT .................................................. 10
SPANC
GEMAPI
Déchets
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ........................... 13
Urbanisme
Développement durable
Agriculture
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ................... 16
Commerces artisanats
Développement économique
CULTURE ................................................................... 17
Réseau de lecture Publique
Culture EAC
Partenariats culturels
Musée de la Résistance
Cinémas
PETITE ENFANCE-JEUNESSE .......................... 22
Crèches
Relais assistantes maternelles/LAEP
Accueil de loisirs
RESTAURATION COLLECTIVE ......................... 25
TECHNIQUES.......................................................... 26
BâtIMEnts
EsPAcEs vErts
HYGIÈNE, SANTÉ ET SÉCURITÉ ....................... 27
RESSOURCES HUMAINES ................................. 28
ORGANIGRAMME .................................................. 29
FINANCES ................................................................ 30
FISCALITÉS ............................................................. 33
GOUVERNANCE .................................................... 34
COMMUNICATION ............................................... 36
3 Communes
et chiffres clés
a créEE lE 1Er jAnvIEr 2017
PAr fusIon dEs coMMunAutés BArrès-coIron
Et rhônE hElvIE
a 15 coMMunEs
a unE suPErfIcIE dE 281 kM
²²
a 22 785 hABItAnts
CHIFFRES CLÉS La Communauté de communes est signataire d’une convention de renouvellement urbain dans le quartier Cœur de ville au Teil, depuis 2018. A ce titre, elle pilote le projet de renouvellement urbain en partenariat avec la Commune, l’ANRU, l’ANAH, Action logement, la Banque des Territoires, l’Etat, la Région Auvergne- Rhône-Alpes et le Département.
Le séisme du 11 novembre 2019 a causé des dégâts considérables qui demandent une intervention massive pour la reconstruction de la ville. Le quartier politique de la ville Cœur de ville a été touché de plein fouet. Le séisme a entrainé des retards importants dans la poursuite et le démarrage d’opérations et réinterroge certaines opérations planifiées afin de les adapter à la situation exceptionnelle mais également aux nouveaux enjeux en matière de recyclage des batiments.
Les partenaires se sont mobilisés aux côtés des collectivités pour définir de nouvelles opérations à planifier dans les 12 prochaines années. Ce travail s’élabore à l’échelle de la ville du Teil, notamment via un Plan Partenarial d’Aménagement et une étude ensemblière en cours.
LOGEMENT
ET HABITAT
Projet NPRU
5
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
1 groupement de commande commun avec Ardèche habitat pour la phase maîtrise
d’œuvre du 16 rue de la République (Le Teil)
596 697€ de subvention complémentaire de l’ANAH au titre du
dispositif RHI THIRORI pour le 16 rue de la
République
- En raison des dégâts du
séisme, extension du périmètre de
l’opération du 16 Rue de la République,
à 4 nouveaux immeubles
- Négociations foncières en
conséquence
- Rephasage de l’opération et
nouveau partenariat avec Ardèche
habitat Suite au séisme du 11 novembre 2019 qui a touché 13 de nos 15 communes, l’Agence nationale d’amélioration de l’habitat (Anah) accompagne la rénovation des logements privés au travers d’une nouvelle OPAH-RU (Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain)
intitulée « Aujourd’hui pour l’habitat. Lancée en octobre 2020 pour 5 ans, elle a pour objectif sur l’ensemble du territoire de : - Réparer les logements post-séisme
- Rénover les logements dégradés
- Redynamiser les centre-bourgs
Des dérogations uniques ont été apportées par l’Anah afin d’ouvrir au plus grand nombre les aides. L’OPAH-RU porte sur les 15 communes du territoire et amène un soutien renforcé sur les centres-villes de Baix, Cruas, Le Teil et Rochemaure, ainsi que les quartiers de Mélas, Frayol et La Violette au Teil.
7 aides spécifiques sont mobilisables : aides aux travaux
de rénovation énergétique, à l’adaptation du logement au vieillissement et au handicap, à l’amélioration du logement dégradé ou insalubre, à la remise en état du logement avec des travaux plus conséquents, pour le ravalement des façades (centres de Baix, Cruas, Le Teil et Rochemaure), à l’accession à la propriété, à l’organisation de petites copropriétés.
La Communauté de communes a retenu en septembre 2020 Soliha Drôme pour animer l’OPAH-RU. L’équipe est composée de 4 personnes, entièrement dédiées à l’opération. Elle
est complétée par 2 personnes spécialistes des questions d’insalubrité et d’architecture. Installée au 4 boulevard Jean Jaurès au Teil, l’équipe réalise des permanences sur tout le territoire auxquelles les habitants peuvent se rendre.
Habitat logement
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
1 convention d’OPAH-RU signée en
décembre 2020, regroupant 9 partenaires
12 694 890€ d’aides consacrées à l’OPAH-RU
Un objectif de 899 logements à rénover
entre 2020 et 2025
Au lancement de l’OPAH-RU, 229 contacts
pris ; représentant 224 projets potentiels
La Communauté de communes
gère une aire des gens du voyage
au Teil et confie la gestion du centre
d’hébergement d’urgence au Teil au
Diaconat protestant.
Elle finance, avec la CC DRAGA, un
Conseil habitat jeunes pour favoriser
l’accès au logement des jeunes.
Elle est également compétente
pour « les opérations RHI-THIRORI
d’intérêt communautaire, après
validation de l’intérêt par le Conseil
communautaire».
Les opérations en cours :
- Ilôt du 16 rue de la République
au Teil (dans le cadre d’une opération
NPRU)
- Au centre de Baix (avenue
Jean Moulin et rue Royale basse)
LOGEMENT
ET HABITAT
6 Suite au séisme de magnitude 5,4 de 2019, une
partie du bâti a été lourdement impactée ce qui
a donné lieu à de nombreuses évacuations de
plusieurs centaines de ménages. Au-delà de la
gestion de l’après crise (gestion des sinistrés,
relogement, confortement des bâtiments qui
menacent de s’effondrer, réouverture de la route
nationale), la reconstruction de la commune
constitue une priorité.
Pour coordonner l’ensemble des actions
nécessaire à la reconstruction de la commune du
Teil et mettre en place une gouvernance unique
et adaptée aux enjeux, l’Etat et les collectivités
ont souhaité élaborer un Projet Partenarial
d’Aménagement (PPA).
Dans le cadre du projet de reconstruction de la
commune du Teil, le PPA permet de coordonner
les efforts opérationnels et financiers de chacun
pour l’organiser aussi efficacement que possible.
Signé le 16 juillet 2020, le contrat de PPA vise, au
travers de plusieurs actions, à :
- Penser la reconstruction de la ville du
Teil suite au séisme, en alliant des principes
d’aménagement validés par les élus : résilience,
renouvellement urbain, transition écologique
- Rénover et réparer les habitations
touchées par le séisme
- Reconstruire les bâtiments publics
touchés
- Veiller à la dignité des logements loués
sur le centre-ville du Teil
Projet Partenarial
d’Aménagement
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
4 quartiers lourdement touchés : le centre-ville (1 logement sur 2), Mélas (80% du parc touché), Frayol et La Violette
715 maisons frappées d’un arrêté d’évacuation
1400 personnes délogées et 245 relogées en hébergement d’urgence
1730 interventions de pompiers au lendemain du séisme
Coût des travaux estimés à 2 milliards d’euros (parcs
public et privé)
13 partenaires signataires du contrat de PPA
21 actions inscrites dans le contrat de PPA pour réparer la ville
- Etude urbaine ensemblière en juillet 2020 a
déterminé les axes de la reconstruction du Teil : renouveler
«la ville sur la ville», aider et accompagner les propriétaires
dans leurs travaux de réparation, retrouver la nature en
ville, diminuer la part de la circulation voiture en centre-
ville pour valoriser les modes de déplacement doux, offrir
des logements de qualité et adaptés à tous, diversifier
l’activité économique en cœur de ville
- Groupe de travail suivi des relogements des
sinistrés : priorité sur les ménages relogés provisoirement.
- Groupe de travail foncier pour solutionner les
situations d’urgence liées à une fragilité des bâtiments. Ce
groupe a fait accélérer la démolition de l’ancien bar « Le
Mélassien » afin de sécuriser la circulation sur la RN102.
- Groupe de travail assurances : mène un travail de
collaboration avec les compagnies d’assurance et leurs
représentants (CCR, FFA).
- Reconduction du partenariat avec l’Etablissement
Public Foncier (EPORA) visant à déléguer les acquisitions
foncières nécessaires à l’application des principes du
projet urbain issu de l’étude urbaine ensemblière. Ce
partenariat s’inscrit dans une convention signée fin 2020
entre l’EPORA, la CCARC et la ville du Teil.
LOGEMENT
ET HABITAT La politique touristique sur le territoire est co-portée par
la Communauté de communes et l’Office de Tourisme Sud Ardèche Rhône et villages.
Une convention fixe les objectifs et moyens entre les deux structures pour la période 2020-2023.
Les actions relevant des aménagements sont directement
menées par la Communauté de communes.
Pour la promotion et le développement de l’attractivité
touristique, le territoire possède déjà de nombreux atouts liés notamment au patrimoine bâti, au patrimoine paysager, …
Pour renforcer l’attractivité touristique et permettre un travail de promotion et de valorisation par l’Office de tourisme, la Communauté de communes a identifié 2 enjeux :
- Le développement de l’offre sport nature et
mobilité, en lien avec la problématique des déplacements au quotidien (volet Plan Climat Air Energie Territorial)
- Le renforcement des bases de l’attractivité
touristique par l’équipement des 2 sites de compétence
intercommunale que sont le Château de Rochemaure
et l’Abbatiale de Cruas mais aussi l’hébergement et les
partenariats.
Aménagement touristique
8
TOURISME CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
80 km de balisage refait
217 500€ de partenariat annuel avec l’Office de Tourisme Intercommunal
70 400€ d’adhésion au Pays d’Art et d’Histoire
2 400€ d’adhésion à l’association 2000 vins d’Ardèche
• Préparation du renouvellement de
la signalétique sur les sentiers de
randonnée
• Reprise du balisage peinture sur les
chemins de Petite Randonnée (moitié
Sud du territoire)
• Entretien de l’ensemble des sentiers
de randonnée intercommunaux
• Création d’une nouvelle carte des
sentiers de randonnée à l’échelle de la
CC ARC
• Contact et lien auprès des communes
pour la remise à niveau des conventions
rando
• Pour le développement de la pratique
du vélo :
- Déploiement du mobilier vélo octroyé
par le Département
- Création, en lien avec les communes
et le Département des Relais
d’Information Services en bordure de
la ViaRhôna
- Appui technique aux communes sur
les réflexions de diverses pénétrantes
entre voies vertes et centre-villages La Communauté de communes exerce la compétence de
prévention des inondations et la gestion des digues présentes sur le territoire. Les trois systèmes d’endiguement actuellement définis sont les digues du Teil sur le Rhône et le Frayol, et celles de Meysse et Rochemaure sur le Lavezon. Les opérations
effectuées sont :
- La réalisation des études et travaux sur les ouvrages
de protection : entretien courant de la végétation est effectué de manière à limiter le couvert végétal et les détériorations par les racines. Les études et travaux exceptionnels concernent les éléments de génie civil (curage, recharge de matériaux, reprises de désordres…) ou les études d’analyse et de diagnostic périodiques exigées par la réglementation.
- Suivi de l’état des infrastructures : Le service PI tient
un registre des interventions sur les ouvrages et effectue des visites de contrôle mensuelles à minima. Une visite annuelle avec rédaction d’un rapport de visite transmis aux services de l’État (DREAL et DDT) est aussi réalisée.
- Mise en conformité des systèmes d’endiguement :
Le décret digues de 2015 impose de nouveaux documents et études pour assurer la fiabilité des ouvrages. Cette mise en conformité est réalisée par des bureaux d’études agréés sous supervision de la CCARC. L’échéance de cette régularisation va de 2021 à 2023 selon la classe de l’ouvrage. Ainsi, la digue du Teil doit être classée en 2021, Meysse et Rochemaure en 2023 au maximum.
GEstion des Milieux Aquatiques
et la Prévention des Inondations
(GEMAPI)
ENVIRONNEMENT CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
7500m linéaires de digue fauchés
1800m de digues classés en 3 systèmes
150200€ d’études engagés pour la mise en conformité, le suivi des ouvrages
et la prévention des risques d’inondations.
Les études de classement au décret
de 2015 ont été lancées et le dossier
de la digue du Teil déposé. Ceux de
Meysse et Rochemaure sont en cours
de rédaction.
La gestion de la digue de Meysse a été
transférée du conseil départemental de
l’Ardèche à la CCARC et sera confortée
de façon homogène. La végétation
dense sera progressivement éliminée
pour faciliter visites et entretien.
Des études ont été lancées pour
décider du classement des ouvrages
des Lavandières (Meysse) et du
Bourdary (Le Teil).
9 L’ensemble des communes de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron ont transféré l’Assainissement Non
Collectif, à l’intercommunalité.
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) est chargé d’effectuer les contrôles des dispositifs d’assainissement autonome dans le cadre du neuf et de l’existant.
Le but de ces contrôles est de s’assurer qu’aucune habitation non raccordée/raccordable au dispositif d’assainissement
collectif, ne génère de pollution environnementale ou sanitaire.
Le SPANC assure une veille juridique quant aux évolutions
réglementaires afin de pouvoir conseiller les usagers au mieux.
POUR RAPPEL :
Le SPANC dépend d’un « budget annexe qui doit s’équilibrer. Chaque contrôle donne lieu à une redevance :
Diagnostic initial : 100€
Diagnostic vente : 150€
Contrôle de Conception et d’Implantation en cas de neuf : 70€ Contrôle de Conception et d’Implantation en cas de
réhabilitation : 0€
Contrôle de Bonne Exécution : 90€
Contrôle de Bon Fonctionnement : 80€
SPANC
ENVIRONNEMENT CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
2477 installations contrôlées depuis le 1er janvier 2006
114 installations contrôlées en 2020 dont:
- 35 Diagnostics Ventes
- 0 Diagnostic Initial
- 38 Contrôles de Bon Fonctionnement
- 30 Contrôles de Conception et d’Implantation
- 11 Contrôles de Bonne Exécution
114 installations ont été contrôlées,
aussi bien dans le cadre des contrôles
de bon fonctionnement que lorsqu’une
réhabilitation est réalisée ou même un
nouveau projet déposé.
Progressivement, le réseau
d’assainissement collectif est étendu
sur les communes, ce qui permet
de supprimer régulièrement des
dispositifs autonomes.
Davantage de filières compactes
sont installées sur le territoire afin
de palier à de nombreux problèmes
comme les contraintes liées aux sols
(implantation, perméabilité, stabilité,
pente…)
10 La Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron dispose des compétences de collecte des ordures ménagères, de
collecte sélective et la gestion haut de quai (la tenue de la déchèterie et l’accueil au public) des déchèteries.
Elle a confié le traitement des déchets collectés par nos
véhicules au Syndicat des Portes de Provence (SYPP). Depuis le 31/12/2019, nous adhérons au SYPP pour l’ensemble du
territoire. Cela permet de rationaliser l’organisation des
collectes, d’harmoniser les consignes de tri et uniformiser la communication pour tous les habitants du territoire.
La réponse à un appel à projets CITEO pour l’ensemble du territoire a engagé, au 1er janvier 2020, la simplification
des gestes de tri : tous les emballages se trient. Il s’agit de motiver les gestes de tri et de diminuer les tonnages d’ordures résiduelles et donc au final de diminuer les coûts de traitement. La communication auprès des habitants a été initiée dès
mars 2020. Le confinement en a limité l’impact. Elle doit être maintenant reprise, renforcée et structurée.
Déchets
ENVIRONNEMENT CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
3 déchèteries sur le territoire : Cruas, Le Teil, Alba-La- Romaine
1 accès à la déchèterie de Privas pour 4 communes du nord
325 bornes aériennes et semi-enterrées de tri sélectif
1460 bacs de regroupement repartis sur le territoire
7 véhicules de collecte
7 agents de collecte des ordures ménagères, 2 agents de collecte de
sélectif, 4 agents de déchèterie
5945 tonnes d’ordures ménagères collectées
1060 tonnes de déchets recyclables collectées (comprenant emballage, verre,
journaux, …)
L’année 2020 a été fortement marquée
par les conséquences du séisme
de novembre 2019 sur l’ensemble
de la Communauté de communes.
Les tonnages en déchetteries ont
fortement augmenté par deux effets
conjugués : la crise sanitaire et le
séisme qui a impacté notre territoire.
11 Le service urbanisme de la Communauté de communes poursuit plusieurs missions.
L’intercommunalité propose un service d’instruction mutualisé des autorisations du droit du sol aux 13 communes du territoire. Le service propose aux communes une instruction technique des dossiers de permis de construire, permis d’aménager,
déclarations préalables, certificats d’urbanisme et permis de démolir. L’analyse des dossiers se fait au regard des documents d’urbanisme locaux, tels que les Plans locaux d’urbanisme (PLU) et les cartes communales.
La Communauté de communes intervient de plus en tant que personne publique associée dans les démarches d’élaboration, révision et modification des documents d’urbanisme
communaux (PLU et cartes communales). Dans ces démarches, le service produit un avis au regard des projets et compétences intercommunaux pouvant impacter les documents d’urbanisme locaux, comme la politique climat-air-énergie ou la gestion des déchets en lien avec les nouvelles constructions. Un avis est également donné au regard de l’instruction future des
demandes d’urbanisme sur la base du nouveau document.
Le service urbanisme a également pour mission d’assurer la prise en compte des enjeux de l’urbanisme dans les politiques transversales communautaires, comme la politique de l’habitat en lien avec Aujourd’hui pour l’Habitat, ou de coordonner l’action locale avec les échelons d’intervention supérieurs, à l’échelle du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) par exemple.
Urbanisme
AMÉNAGEMENT DE
L’ESPACE
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
843 dossiers d’urbanisme traités en 2020
90% d’avis favorable
0€ d’adhésion pour les communes bénéficiant du service mutualisé
d’instruction
Le service a été maintenu pendant
le confinement déclenché le 16 mars
comme de nombreux services dits
« 3 ème ligne » pour ne pas pénaliser
l’activité du territoire qui pouvait se
poursuivre ou qui pouvait redémarrer
rapidement au déconfinement.
En 2020, le service a traité les
premiers dossiers d’urbanisme liés à la
reconstruction du bâti suite au séisme.
La plus grande partie des dossiers
liés à la reconstruction est néanmoins
attendue pour l’année 2021.
Le service urbanisme a accompagné
les communes d’Alba-la-Romaine,
Baix, Saint-Martin-sur-Lavezon et
Saint-Symphorien-sous-Chomérac
dans la création ou l’évolution de leurs
documents d’urbanisme.
12 Après plusieurs années d’élaboration, le Plan Climat Air Energie Territorial a été présenté en Conseil communautaire en
septembre 2020.
Il prend la forme d’un plan d’actions pour lutter localement contre le réchauffement climatique et la pollution de l’air. Il se décline en 7 axes :
1. Sensibiliser les publics aux thématiques énergie-
climat
2. Être acteur du changement climatique : les actions
des communes et de la communauté de communes
3. Produire de l’énergie renouvelable et durable
4. Transports et mobilités : proposer des alternatives
à l’autosolisme
5. Bâtiments et énergie : construire et rénover des
bâtiments performants
6. S’adapter au changement climatique : agriculture,
ressource en eau et milieux naturels
7. Industrie et changement climatique
Développement Durable
AMÉNAGEMENT DE
L’ESPACE
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
1 diagnostic mobilité réalisé entre mars et juillet 2020
1 chargé de mission Air Climat Energie dédié à la mise en œuvre de cette politique
est embauché depuis le 1er septembre
7 axes de travail pour le Plan climat
L’actualité législative de 2020 a orienté
les priorités sur 2 actions ma jeures :
- La connaissance des offres de
mobilité sur le territoire et des
besoins des habitants. Cet important
travail, réalisé malgré la période de
confinement, a permis d’apporter des
éléments d’aide à la décision des élus
communautaires en matière de prise
de compétence « Organisation des
mobilités » conformément à la Loi
d’orientation des Mobilités.
- La mise en place, en partenariat avec
de nombreuses intercommunalités et
partenaires, d’un Service Public de
Performance Energétique de l’Habitat.
L’enjeu a été de travailler à une bonne
articulation entre ce nouveau service
public et les conseils déjà promulgués
et financés par la Communauté de
communes auprès des habitants en
termes de rénovation énergétique. Le
démarrage opérationnel se fera en
2021.
13 La Communauté de communes a souhaité en début d’année
partager le diagnostic agricole réalisé en 2019 avec l’ensemble
des élu-e-s et agriculteur-trice-s intéressées. Des ateliers ont
permis de mettre en avant les enjeux principaux. Un travail de
rédaction d’un plan d’actions pluriannuel s’est réalisé au second
semestre 2020 pour une mise en œuvre à partir de 2021.
Agriculture
AMÉNAGEMENT DE
L’ESPACE
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
2 Marché des Producteurs de Pays accueillant 4 nouveaux producteur-trice-s
en 2020
500 000€ d’investissements réalisés par les éleveurs pour le pastoralisme,
financés à 70% par l’Union Européenne, la
Région et le Département.
La crise sanitaire et économique a
fortement impacté l’activité agricole
du territoire.
Un accompagnement particulier a été
mis en place à destination prioritaire
des agriculteurs ayant des difficultés à
écouler leurs produits frais, notamment
en raison de la fermeture des marchés
de plein air, des restaurants et cantines
scolaires.
L’aide à la réouverture d’un marché
hebdomadaire au Teil, puis la mise en
place de système de pré-commande
au sein du marché de producteurs de
pays a été apprécié des producteurs
et consommateurs.
En parallèle, l’accompagnement
des éleveurs pour développer les
activités pastorales se poursuit sur
le plateau du Coiron. Elaboré avec la
Chambre d’Agriculture de l’Ardèche
en partenariat avec les CC Berg et
Coiron, Ardèche Rhône Coiron et la
Communauté d’Agglomération Privas
Centre Ardèche, un plan pastoral
territorial est mobilisable jusqu’en
2022. 14 Pendant la crise sanitaire et économique qui a débuté en mars 2020, la Communauté de communes a poursuivi et adapté son appui aux entreprises du territoire.
L’intercommunalité a défini dès juin 2020, un plan de relance territorial. Au-delà de la diffusion permanente des informations actualisées sur les dispositifs existants au niveau régional et national un budget de 150 000 €, en plus de l’ingénierie dédiée, a été fléché sur 3 axes principaux :
- La participation au nouveau fonds d’urgence pour les
micro-entreprises et associations, au côté de BPI France et de la Région. Ce fonds a permis d’apporter des avances remboursables pour toutes les entreprises ou des aides directes aux entreprises du secteur du tourisme.
- Le maintien des budgets alloués aux aides existantes
que ce soit dans le cadre du FISAC ou de l’aide aux points de vente.
- Le choix d’impulser et accompagner des projets collectifs
et numériques pour les entreprises du territoire qui souhaitent se démarquer et rebondir après la crise actuelle mais aussi le séisme.
Ce dernier axe a fait l’objet de nombreux temps de travail, notamment avec les associations de commerçants pour partager les constats actuels, définir des objectifs communs et finalement aboutir à la volonté de créer un portail de l’Economie locale. Porté par la Communauté de communes, financé par la Région, ce nouvel outil ambitieux se mettra en place en 2021.
Développement économique
AMÉNAGEMENT DE
L’ESPACE
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
60 358€ d’aides directes et 42 500€ d’avances remboursables attribuées
au titre du Fonds Région Unie pour les
entreprises du territoire (fonds reconduits
en 2021)
33 porteurs de projet reçus
107 828 € HT d’investissements réalisés grâce aux aides directes accordées :
- dont 51% réalisés par des
entreprises d’Ardèche
- dont 28% réalisés par des
entreprises du territoire
De nombreux échanges d’expériences
avec d’autres territoires en France ont
permis de cibler des actions nouvelles,
capables de répondre aux nouveaux
besoins.
La commercialisation de la zone de
Drahy à Meysse se poursuit avec des
contacts de différents prospects pour
des installations à venir.
Et la Communauté de communes
a poursuivi son soutien aux
évènementiels économiques avec
notamment le financement du Forum
de l’Intérim organisé par la Mission
locale Centre Ardèche le 22 octobre.
15 La Communauté de communes a transféré l’ensemble des
établissements de lecture publique de son territoire au 1er
janvier 2019.
Informatisation du réseau de lecture publique
L’informatisation des bibliothèques s’est poursuivie en 2020
avec l’installation du logiciel Orphée dans quatre bibliothèques du réseau nord (Cruas, Meysse, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint- Vincent-de-Barrès). En 2021 les quatre dernières bibliothèques seront informatisées (Baix, Saint-Bauzile, Saint-Lager-Bressac, Saint-Symphorien-sous-Chomerac), afin que les 14 bibliothèques travaillent sur un catalogue informatique commun.
L’informatisation offrira aux usagers un meilleur service,
en adéquation avec leurs besoins : accès au catalogue des bibliothèques et à leur compte en ligne, possibilité de réserver et de prolonger des documents à distance, informations sur les animations culturelles, laisser un avis, consultation des coups de cœur et des sélections sur le site des bibliothèques, possibilité d’emprunter et de restituer les documents dans n’importe quelle bibliothèque du réseau. Cela favorisera, également, le travail de coopération des bibliothécaires salariés et bénévoles.
Lire, s’informer, jouer et regarder des films
Les usagers peuvent emprunter des romans, des revues, des documentaires, des bandes dessinées. De nouvelles collections ont été développées : une offre de cinéma avec des DVD et une offre de jeux de société (empruntables en 2021).
L’accès et l’emprunt des documents sont gratuits pour toute personne, quel que soit son lieu d’habitation.
Réseau de lecture publique
CULTURE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
4000 nouveaux documents
140 abonnements : magazines, revues, journaux
Nouvelles collections : 3600 DVD et
200 Jeux de société
60 000 documents empruntables et réservables
1 carte unique pour 14 bibliothèques
14 salariés et 80 bénévoles
1 bibliothèque ouverte 7j/7 du lundi au dimanche sur le territoire
1 navette hebdomadaire gérée par Rebond
pour faire circuler les documents 2100
documents transportés
4 bibliothèques informatisées et 15 bénévoles formées au nouveau logiciel
Une nouvelle directrice à la
Médiathèque du Teil et une nouvelle
coordinatrice du réseau de lecture
publique
Le prêt illimité est mis en place sur
l’ensemble du territoire.
Service de prêt à emporter proposé
pendant les périodes de confinement.
Adaptation des services des
bibliothèques en raison de la crise
sanitaire.
16 La Communauté de communes est signataire depuis 2015 d’une Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle
(C.T.E.A.C.) qui réunit l’Etat (dont DRAC et Education nationale), la Région, le Département et la CAF.
Cette démarche permet la mise en œuvre de projets d’Education Artistique et Culturelle (E.A.C.) qui :
- Associent la fréquentation des œuvres, la rencontre avec les artistes, la pratique artistique et l’acquisition de connaissances. - Favorisent l’acquisition d’une culture partagée, riche et
diversifiée. C’est une éducation à l’art.
- Contribuent à la formation et à l’émancipation de la personne et du citoyen, à travers le développement de sa sensibilité, de sa créativité et de son esprit critique. C’est aussi une éducation par l’art.
Les C.T.E.A.C. sont un moyen de correction des inégalités sociales et territoriales d’accès aux arts et à la culture.
Sur le territoire de ARC, les partenaires ont priorisé les actions à la fois en direction des personnes les plus éloignées de la culture (personnes âgées, en situation de handicap, hospitalisées, jeunes sous protection judiciaire, habitants des quartiers en politique de la ville, habitants des territoires ruraux les plus éloignés de l’offre culturelle) et au bénéfice des enfants et des jeunes dans tous leurs temps de vie.
Afin de répondre à l’enjeu de mixité des personnes concernées par les actions et de proposer aux individus des parcours culturels et artistiques tout au long de la vie, les projets intergénérationnels ainsi que la rencontre entre projets sont recherchés.
L’actuelle C.T.E.A.C. couvre 2018-2020 (années scolaires 18-
19, 19-20 et 20-21). Toutefois l’année 2021, donc année scolaire 2021-22, sera une année d’avenant permettant la mise en œuvre d’actions dans le cadre de la convention 2018-2020.
Culture EAC (Education Artistique
et Culturelle)
CULTURE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
13 projets et 8 porteurs de projet : théâtre, cirque, musiques actuelles, littérature,
marionnettes, chant…
16 structures concernées dont 9 écoles, 2 collèges, 1 lycée
110 370 € de subventions
Des supports de valorisation : 2
court-métrages, 7 documentaires
radiophoniques, 1 livret
En 2020, malgré un contexte très
peu favorable à l’action culturelle,
les projets E.A.C. de la CCARC ont pu
avoir lieu grâce au professionnalisme
des acteurs culturels engagés dans
la démarche ainsi qu’à la motivation
des publics et structures bénéficiaires.
Certaines actions ont été remaniées
(contenus, calendrier) et/ou reportées
et au final seulement 1/4 d’entre elles
n’ont pas eu lieu.
Publics touchés : : enfants et
adolescents (scolaires et extra-
scolaires), habitants, usagers de
structures sociales, groupes de
salariés, personnes âgées.
En février une rencontre a réuni plus
de 70 personnes (acteurs culturels,
éducatifs, socio-culturels, élus,etc.)
pour réfléchir conjointement le plan
d’action 2020-2021.
17 Depuis plusieurs années la Communauté de communes est au côté de certains opérateurs culturels et les soutient dans leur mission de diffusion et programmation culturelles.
Ainsi, l’intercommunalité :
- Contribue à une offre culturelle diversifiée, de qualité et
de proximité, complémentaire des équipements culturels
communautaires
- Porte une attention particulière aux habitants les plus
défavorisés ou les plus éloignés des pratiques culturelles grâce à son soutien à des programmations gratuites et irriguant le territoire (Cafés Littéraires, les Préalables de la Cascade)
- Contribue à l’attractivité du territoire et aux retombées
économiques indirectes (tourisme par exemple) : festival de cirque d‘Alba-la-Romaine, festival de cinéma De l’écrit à l’écran.
Elle est aussi signataire de conventions multi-partenariales qui garantissent une réflexion concertée avec les autres partenaires (Etat, Région, Département …) : La Cascade, la SMAC07.
A ce jour les structures soutenues dans ce cadre sont :
- La Cascade : Préalables et festival
- Ardèche Images : projections de documentaires
- SMAC 07 : programmation de concerts
- Assofital et De l’écrit à l’écran : festivals de films
- Les Cafés Littéraires : festival d’auteurs de littérature
- Présence(s) Photographique : festival et actions
Les partenariats culturels
CULTURE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
Cafés Littéraires :
10 communes ont accueilli une programmation (lectures en amont ou
rencontres d’auteurs)
11 auteurs ont été programmés
122 élèves ont bénéficié de rencontres avec des auteurs en classes
2020 a été une année particulièrement
difficile. Volontaires et engagés, les
structures ont tenté de maintenir
leurs propositions en revoyant
modalités d’accueil et/ou période de
programmation mais leurs efforts
n’ont pu être couronnées de succès à
cause des confinements successifs et
contraintes réglementaires.
Dans le cadre des partenariats, 1
concert de la SMAC07 au Teil en février
et le festival des Cafés Littéraires en
septembre se sont tenus.
A noter qu’en octobre La Cascade a pu
programmer un week-end Cirqu’Alba.
La Communauté de communes s’est
tenue aux côtés des acteurs de la
culture et, tout comme les autres
financeurs publics, a maintenu
ses aides malgré l’absence de
programmation et a apporté l’écoute
et l’appui technique nécessaires dans
les phases de réorganisation.
18 Implanté au Teil le Musée de la Résistance et de la Déportation est, en Ardèche, l’unique établissement consacré à la Seconde guerre mondiale. L’exposition permanente présente, en une
vingtaine de panneaux thématiques, de nombreux documents, témoignages et photographies liés à l’histoire départementale et régionale, en fonction des évènements internationaux et
nationaux.
A cette exposition, s’a joutent chaque année, lorsque cela est possible, des expositions temporaires, des conférences, des
projections, des visites guidées… qui permettent au musée
d’accueillir de nombreux visiteurs en approfondissant ou
diversifiant certains questionnements.
En raison des conséquences du séisme, puis de la crise sanitaire la programmation s’est trouvée allégée au cours de l’année 2020 et s’est trouvée restreinte aux seules expositions.
Cependant, cette période particulière a permis de réaliser
une première esquisse du projet scientifique et culturel du
musée, étape préparatoire nécessaire à la mise en œuvre de l’agrandissement et du déménagement de l’établissement.
Musée de la Résistance
CULTURE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
828 visiteurs durant l’été
120 visiteurs pour les Journées du Patrimoine
2705 followers sur la page Facebook
2204 visiteurs sur le site internet
10% des visiteurs individuels sont détenteurs du Pass Ardèche (valable au
MuseAl d’Alba et à l’abbatial de Cruas)
Une programmation avec comme fil
rouge Travail & utopie. L’exposition
intitulée « Conseil National de la
Résistance (CNR), La République
exemplaire », a connu un grand succès
durant l’été.
Aide au concours de la Résistance et
de la Déportation : dès septembre
le Musée a présenté une exposition
de l’Office des anciens combattants,
intitulée : 1940, combats & résistances.
Les Journées du patrimoine :
Présentation d’objets et documents,
confiés par de nombreux donateurs,
dans le cadre de la collecte réalisée
au cours de l’année 2020.
Collecte d’objets et documents : les
dons ont été très nombreux et à un
rythme important.
19 Ce fut sans surprise une des pires années en termes de
fréquentation, du fait de la fermeture imposée mais aussi parce que la réouverture de juin à octobre n’a pu se réaliser dans des conditions optimales : pénurie de films porteurs, contraintes sanitaires imposées dès le 20 juillet 2020, couvre-feu…
Plusieurs festivals qui rencontrent habituellement un grand
succès ont dû être annulés comme De l’écrit à l’écran, le Festival italien, ou encore Présence(s) Photographie. Les dispositifs
d’éducation à l’image (Ecole et Cinéma et Collège au Cinéma) ont également été perturbés à cause de la pandémie, mais aussi suite au séisme de novembre 2019 qui a contraint de nombreux établissements à suspendre leur participation.
Ceci étant, la fréquentation des cinémas du territoire s’est
trouvée moins impactée que sur le plan national grâce au
soutien des spectateurs qui ont su montrer leur attachement à leurs cinémas de proximité, ceci malgré l’intérêt grandissant à l’égard des plateformes de visionnement.
2020 aura également été rythmée de nombreux projets et
animations ont tout de même pu se réaliser. Parmi eux : le Week- end du Cinéma italien porté par Assofital, la première édition du Festival de Films Documentaires (Ardèche Images), les
Cafés Littéraires, la journée spéciale Tour de France, le Festival Télérama Enfants, les retransmissions de théâtres, d’opéras et de ballets.
Cinémas
CULTURE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
14 525 spectateurs (-63 % / 2019)
427 entrées pour le film Star Wars: meilleure fréquentation 2020
522 spectateurs sur le Week-end de films italiens et solidaire
202 entrées pour les Cinés-Thés/Goûters
37% des entrées par cartes d’abonnement : un public fidèle
Fermeture des salles de cinéma à
deux reprises pendant 162 jours soit
5,5 mois environ.
Temps fort 2020 :
Le Week-end solidaire a rassemblé
3 partenaires culturels du territoire
(Présence(s) Photographie, Cafés
Littéraires, Assofital) lors d’actions
communes pour soutenir les personnes
victimes du séisme en partageant les
recettes de la billetterie au profit du
CCAS.
Un nouvel équipement a permis la
retransmission sur grand écran d’un
réalisateur italien lors des Cafés
littéraires, avec Assofital qui a assuré
la traduction en direct.
© Frédéric Lecloux
20 La compétence petite-enfance est une compétence socle
de la Communauté de communes. Les élus se sont engagés
depuis plusieurs années à proposer une offre d’accueil petite-
enfance cohérente par la mise en place de 3 Etablissements
d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE )répartis sur le territoire et
proposant un nombre de places différent : 30 places sur le
Teil, 24 places sur Meysse ou 16 places sur Alba-la Romaine.
Crèches
PETITE ENFANCE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
Au Jardin des Petits Pas :
64 enfants inscrits - 17 enfants sous
le seuil de pauvreté - 57 familles
différentes - 3 enfants porteurs
de handicap - 26 530 heures de
fréquentation - 3 accueils d’urgence -
Projet langues des signes consolidé
Les Quinsous :
42 enfants inscrits - 11 enfants sous
le seuil de pauvreté - 38 familles
différentes - 23650 heures de
fréquentation -2 accueils d’urgence
- 3ème volet de formation de la
langue des signes sur le thème des
émotions
La Ribambelle :
71 enfants inscrits - 29 enfants sous
le seuil de pauvreté - 65 familles
différentes - 1 enfant porteur de
handicap - 26 943 heures de
fréquentation - 3 accueils d’urgence
- Projet : un espace détente et
apaisement des enfants - une fresque
sur le thème de la jungle
Dans le contexte sanitaire de 2020,
de nombreux évènements ont été
annulés. Les équipes sont restées
impliquées pour maintenir des temps
conviviaux et un accompagnement
auprès des familles.
21 Le RAM «Les Explorateurs" au Teil existe depuis 2004 et couvre 5 communes : Le Teil, Alba-la-Romaine, Aubignas, Saint Thomé et Valvignères.
Le RAM «Les Petites Canailles" à Meysse couvre 10 communes. Il est ouvert chaque jour de la semaine et propose des temps d’éveil les lundis, mardis jeudis et vendredis matin, sur
différentes communes.
Des temps de permanences sont proposés où assistantes
maternelles et parents employeurs peuvent trouver des réponses dans leurs démarches administratives. C ‘est un lieu ressource pour chacun d’eux. Les rencontres sont aussi l’occasion pour les professionnelles de faire rencontrer d’autres enfants aux petits qu’elles accompagnent et de leur proposer un nouveau lieu de développement et de jeu.
Lieu d’Accueil Enfant Parent
Caracole est un lieu d’accueil enfant pour les enfants de la
naissance au 5ème anniversaire, accompagné par un adulte
(mère, père, grands-parents...). Caracole est ouvert le lundi,
mercredi de 9h à 12h et le jeudi de 15h à 18h.
124 accueils enregistrés
94 enfants accueillis
75 familles recensées (dont 29 nouvelles en 2020)
Relais des Assistantes
Maternelles (RAM)
PETITE ENFANCE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
Les Explorateurs
46 assistantes maternelles, 139 places
d’accueil. 57 ateliers d’éveil, 28 séances
de chants signés, 2 groupes de parole, 1
sortie
Les Petites Canailles :
86 assistantes maternelles agréées
38 assistantes maternelles qui
viennent régulièrement en éveil
124 éveils
156 enfants différents accueillis
La crise sanitaire de 2020 a restreint
les projets. Un projet avec les centres
musicaux ruraux a pu se tenir : des
séances, en itinérance, de chants
signés pour les asistantes maternelles
et les enfants.
Les temps d’éveils en intérieur ont du
être limités pour privilégier l’extérieur
: des sorties au parc, des balades...
Cette année particulière nous a obligé
à trouver de nouveaux lieux et de
nouvelles façons de fonctionner. Le lien
a été maintenu avec les assistantes
grâce au partage de compétences.
Certaines ont proposé de nouvelles
activités à mettre en oeuvre au
quotidien avec les enfants.
22 La compétence jeunesse de la Communauté de communes
s’oriente aujourd’hui principalement autour de la gestion des Centres de loisirs en période de vacances scolaires pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans.
Basés à Cruas, le Teil, Saint-Lager-Bressac et Valvignères, ce sont 4 lieux pour offrir des temps de vacances riches, variés et des loisirs pour tous les goûts : activités artistiques, culturelles, sportives et de découverte du territoire.
Les équipes d’animation œuvrent auprès des enfants, des jeunes et des familles pour proposer des activités et des projets en complémentarité avec les autres acteurs de l’éducation (famille, école, associations et clubs).
Il s’agit à la fois de proposer un mode de garde mais également d’accompagner les enfants et les jeunes vers les valeurs et objectifs décrits au sein du projet éducatif de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron :
• • • Valoriser le respect
• • • Sensibiliser à la notion de laïcité
• • • Promouvoir la différence comme une richesse
• • • Favoriser l’autonomie et la responsabilisation
• • • Proposer de vraies vacances en favorisant les séjours
Accueils de loisirs
ENFANCE JEUNESSE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
Les 4 accueils de loisirs
intercommunaux qui couvrent
le territoire
855 en journées - enfants pour St-
Lager 608 pourLe Teil, 1701 pour
Cruas et 161 pour Valvignères
Budget d’environ 300 000 €.
Dont 100 000€ issus à 45% de
participation des familles et 55%
de subventions CAF et MSA Les
67% restants (200 000€) sont pris
en charge par la Communauté de
communes.
2020, c’est bien entendu l’épidémie
de COVID-19 et les mesures sanitaires
mises en place :
Fermeture des Centres de loisirs dans
leur fonctionnement habituel - Accueil
des enfants des personnels mobilisés -
Mise en place de protocoles sanitaires
nécessitant de grandes adaptations
de la part des équipes d’animation,
des enfants et des familles
C’est aussi de nombreux projets et
activités qui ont permis aux enfants et
aux jeunes de s’aérer, de partager de
beaux moments et de se ressourcer :
ateliers scientifiques, escalade, cirque,
sortie luge, cinéma, balades à vélo,
spectacles, équitation… 23 Le service de la restauration collective est décomposé en 3
types d’activités pour des convives différents :
- La restauration scolaire (en temps scolaire pour les enfants
des maternelles et de l’élémentaire ainsi que les adultes
encadrants pour 9 communes du territoire ARC)
- La restauration pour les accueils de loisirs (les mercredis
en temps scolaire pour Cruas etpour 2 centres de loisirs du
territoire en période de vacances scolaires, à destination des
enfants de 4 à 17 ans ainsi les adultes encadrants)
- La restauration pour les bénéficiaires de portage de repas à
domicile (personnes sédentaires et ou porteuses d’un handicap
justifiant de ce service)
Depuis janvier 2020, la cuisine de Cruas a fermé à la production
et la cuisine centrale de St Vincent-de-Barrès est le point central
du pôle restauration collective. C’est également l’endroit où
toute la gestion administrative est concentrée.
Restauration collective
RESTAURATION
COLLECTIVE
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
753 dossiers familles traités pour 1 080 d’inscrits
90% des dossiers traités via le formulaire en ligne
74020 repas scolaires
18730 repas produits et livrés pour 113 bénéficiaires au portage de repas
4 114 repas ppour les centres de loisirs
Avec la loi Egalim de 2018, le service
doit anticiper les objectifs de 50 % de
produits durables. Un travail de fond
effectué avec les élus et l’équipe pour
répondre à la croissance d’activité et
développer la prestation.
Une réorganisation du pôle a été faite
ainsi que la mutualisation des 2 sites
de production (Cruas et St-Vincent-
de-Barrès) avec une extension de la
cuisine centrale.
Les travaux ont démarré en janvier,
freinée par la crise sanitaire. Elle
a aussi provoqué la pénurie de
denrées alimentaires et de produits
désinfectant / masques en passant par
la gestion du personnel, adaptater les
différents protocoles sanitaires ... afin
d’assurer une continuité du service
public.
24 Lors du premier trimestre 2020, les équipes ont été mobilisées sur tous les bâtiments intercommunaux afin de réparer et
mettre en sécurité ceux-ci suite au séisme. Elles ont assuré les déménagements de certains bâtiments pour maintenir le bon fonctionnement des services.
Bâtiments
TECHNIQUE CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
50 bâtiments entrenus
6 bâtiments intercommunaux touchés par le séisme dont la crèche au Teil, Centre
d’Hébergement et de Réinsertion Social,
le bâtiment de la future Scène de Musique
(SMAC).
7km de voie douce à entretenir
22km de ViaRhôna à entretenir
3 aires de stationnements et des ouvrages
Les actions des services ont dû
être priorisées et adaptées lors du
confinement lié à la crise sanitaire.
Les équipes sont venues en renfort
et en remplacement, pour assurer la
continuité d’autres services publics
opérationnels. Elles ont pu intervenir
sur le service de la collecte et du
traitement des déchets ainsi que sur
celui du portage de repas à domicile.
Les services du pôle ont collaboré à la
préparation et à la gestion du Tour de
France qui a traversé le territoire au
mois de septembre.
Début 2020 a été marqué par la remise en sécurité des linéaires de la voie douce de la Payre, suite aux dégâts occasionnés par les fortes chutes de neige du mois de Novembre. Environ 4 kms de voie ont dû être remis en état car la neige avait endommagé les passages et des végétaux les obstruaient.
Espaces verts
25 En place depuis mai 2019, le service hygiène et Sécurité
a continué de travailler sur la mise en placedes documents réglementaires nécessaires à la sécurité des agents de la collectivité.
Pour autant, ce travail a été freiné par la situation sanitaire qui a mobilisé le service et également par l’arrêt de la collaboration avec la personne en charge de ce dossier. Le recrutement
d’une nouvelle personne est en cours.
Pour rappel, la mission du service consiste à assister l’autorité territoriale dans la démarche d’évaluation des risques et au maintien de la sécurité et santé au travail et de mettre en œuvre la politique dans les services suite au travail de rédaction du Document Unique, des règles de sécurité et d’hygiène au travail et de la sensibilisation afin d’améliorer les conditions de travail.
Le but est de développer une culture de prévention au sein de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et de répondre aux obligations réglementaires.
HYGIÈNE, SANTÉ ET
SÉCURITÉ AU TRAVAIL 2020 EN BREF • Mise en œuvre d’un Plan de continuité d’activité dès les premiers
mois de la crise sanitaire
• 6 accidents de travail dont 1
accident de tra jet pour l’année 2020.
Des analyses d’accidents de travail ont
été mises en place ainsi qu’un suivi des
préconisations médicales du médecin
de prévention.
• 3 Comités d’Hygiène de
Sécurité et des Conditions de Travail
dès le début de la crise sanitaire
• Sensibilisation des agents : à
l’utilisation et au port des EPI, au risque
de chute, dépliant sur la mise en œuvre
du Document Unique…
• Finalisation du Document
Unique pour les pôles les plus exposés
à savoir : Restauration collective, petite
enfance jeunesse et services techniques
/ espaces verts/ environnement
• Recensement des besoins pour
les services pour dotation de trousses
de secours, registres règlementaires.
• Formation Sauveteur
Secouriste du Travail (SST) : plusieurs
formations prévues ont été reportées
sur 2021 .
• L’enquête sur la Qualité de
Vie au Travail initialement prévue en
interne en 2020 est reportée en 2021
sous l’égide du Centre de Gestion qui a
diligenté ladite étude pour l’ensemble
des collectivités affiliées au CDG07.
26 En 2020, le service RH a poursuivi son travail de mise en cohérence des pratiques et règles de la collectivité pour tous les agents et a continué de se positionner en appui aux autres services afin de toujours apporter plus de fluidité et de fiabilité aux informations et pratiques RH au sein de la CCARC.
Le service a travaillé à établir une feuille de route pour le mandat à venir, en accord avec le nouvel exécutif élu en juillet 2020.
Cette feuille de route prend appui sur plusieurs éléments
qui tendent à faire évoluer la fonction RH en collectivités, à savoir : formaliser les procédures et les outils ; renforcer
la dématérialisation, poursuivre le travail de prospective
RH, favoriser l’accompagnement des agents dans leurs
parcours professionnels, favoriser le partage de la fonction Rh, développer la transversalité, renforcer le management
d’équipe et la communication.
Celle-ci a pour ambition de développer une démarche de Responsabilité Sociale et Environnementale au travers de 4 axes principaux de travail que sont : développer un service RH agile ; partager la fonction RH, améliorer l’organisation et l’adaptation des services et mettre en œuvre une politique de sécurité, prévention et Qualité de Vie au Travail.
RESSOURCES
HUMAINES
CHIFFRES CLÉS
2020 EN BREF
115 agents répertoriés au 31/12/2020 sur des emplois permanents
8 réunions du comité technique
630 actes administratifs pris
Gestion de plus 15 procédures de
recrutement sur emploi permanent
• Gestion administrative de la pandémie en
lien avec les services et les agents (arrêts
maladie et autorisations d’absences,
gestion des congés, reprises d’activités,
personnels vulnérables et réaffectation,
travail à distance…)
• Plan de formation 2020-2022
• Mise en place du pôle de remplacement
pour les 3 crèches (2 auxiliaires et 3
cap petite enfance avec des jours fixes
positionnés sur une crèche et des jours dits
« volants » pour venir en appui en fonction
des besoins.)
• Finalisation du travail sur le nouveau
régime indemnitaire et mise en œuvre au
1er juillet 2020
• Versement d’une prime covid pour les
agents ayant assuré la continuité du
service public
• Dématérialisation des entretiens
professionnels et formation des encadrants
• Réorganisation du service Rh avec un
coordonnateur d’équipe en charge de
la paie et des carrières, une gestionnaire
recrutement / formation, une assistante
absences et temps de travail et une
assistante en appui au service. 27 ENVIRONNEMENT
POLE
R ESTAURATION
COLLECTIVE
Magdalena
CORNIERE
Guillaume OZIL
CINEMAS
Gaël BITH
DECHETS
Technicien (vacant)
POLE
E NVIRONNEMENT - DECHETS
TECHNIQUE
Peggy BROC
SERVICES TECHNIQUES
RIVIERES
Poste vacant
Poste vacant
Recrutement en cours
SPANC
Habib BEZIOU
DECHETTERIES
Thierry CROZE
Nathalie NUVOLINI
Pierrick MANSIER
Valérie PONSON
REGIE DECHETS
MENAGERS
Nicolas MONCHALIN
Sébastien MALINVAUD
Christophe JUCHEREAU
Eddy MANCELLON
Mohamed CHAHBI
Pierre ANDRE
Cédric GOTTSCHALK
En cours de recrutement
Brandon VERBRUGGEN
ESPACES VERTS
David TEILHAS-BALME
Jean-Charles BAUDY
Mickaël MOINE
Romain STAATH
POLE
AMENAGEMENT
Béatrice MAIRE
POLE
R ESSOURCES
HUMAINES
Virginie MARTINEZ
GESTION
Karen PHINERA-
HORTH
Blandine TACNET
CUISINE
CENTRALE
ST VINCENT
Bertrand HALIN
Blandine AVON
Sylvie MEALARES
Valérie REYNAUD
Johann HOST
Virginie AUDO
Gérald PIZETTE
Mina CHLOUD
(màd)
Maria MADEIRA –
MARQUES
PORTAGE DE
REPAS
Evelyne AUDO
Marie WUILLEMIER
Philippe COMBE
(màd)
Frédéric VIGNAL
Floriane BULLET
Sabrina
LAUBENHEIMER
Stéphanie BEAUFRERE
poste vacant
CRECHE ALBA LA ROMAINE
Céline DELAHAYE
adj. Muriel BLACHERE
Christine VALERA Sylvia FAURE
Véronique FAUX Lucie GATTA
Eva RIFFARD
CRECHE MEYSSE
Catherine ANSART
Adj. Elodie MARTINEZ
Mylène BARNIER Yohanne NODON
Magali BOUILLON Elodie PESSINA
Maria MADEIRA Océane SALDANA
Estelle MOULIN Nathalie SOWEMBER
Ludivine VIGHETTI
RAM / LAEP Teil
Laure BARREAU
Catherine VIGNON
RAM Meysse
Nelly LAMOUILLE
Cathy GUILLOT
POLE CULTURE
Virginie MARTINEZ
Respo
POLE
PETITE ENFANCE /J EUNESSE
En cours de recrutement
CRECHE TEIL
Adeline LETTMANN
adj. Céline SCHULZE
Nathalie CANOINE Béatrice SERRIPIERI
Céline ROUX Céline PINET
Valérie MATHON Emmanuelle LOBILLO
Tamara DRAGIC Aurélie PORTE
Pauline VABRE Lucie MARTIN
Blandine FRANCESCHINI
Tiffany MARQUES
CULTURE- EAC
Myriam NIMER-BERTHES
MUSEE RESISTANCE
ET DEPORTATION
Rémi FOURCHE
RESEAU DE LECTURE
PUBLIQUE
Géraldine DEBUS
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Béatrice MAIRE
POLE
SANTE
HYGIENE
ET
SECURITE
Virginie MARTINEZ
COORDINATION
BUDGETAIRE-
COMPTABILITE
Sylvie ALLIER
Myriam GUARNIERI
JEUNESSE TEIL (màd)
Valérie GERVAIS
Nicolas TOLFO, Philippe CHAUSSY, Bernard
CHEYNIS, Joël MARCEL, Benoit PEPIN, Séverine
VERON, Julie REBUFFAT
JEUNESSE CRUAS
Raphaëlle AUDIGIER
Malliya GUERBAS (màd), Marie Jessy ZAIRE (màd)
Violaine TEYSSSONNIERE (màd)
JEUNESSE ST LAGER BRESSAC
Jean Michel BOUCHON
AMENAGEMENT
TOURISTIQUE
Jessy SCHAETSAERT
POLE
COMMUNICATION
Séverine LEON
RENOUVELLEMENT
URBAIN
Amandine HUET
ACCUEIL
SECRETARIAT
TEIL
Mathilde LEYNAUD
Catherine BAYLE
MEDIATHEQUE ET
BIBLIOTHEQUES
Bernadette
SCHWARTZMANN
Le Teil et réseau
Emilie CHEYNEL
Mireille DELAUZUN
Agnès DI BERNARDO
Gaëlle LAVERGNE
Julie GONZALEZ-OCIO
Carole FLORE
Maayan VENTURINI
Anne CHAUMAZ
Cathy BAYLE
Edwige TOFFOLI
Cruas
Corinne FERRAND-
MOULIN
Danaé SMAILI
BATIMENTS
Clément DUMOULIN
Serge MARQUES
Eddy HOSNI
Johnny BARRAUD
Patrice RIFFARD
COMMERCES -
ARTISANAT
Marie-Pierre MEO
POLE
ADMINISTRATION
G ENERALE
Guillaume OZIL
ACCUEIL
SECRETARIAT
GENERAL
CRUAS
Coralie GALVANI
Amélie FAURE
COMMANDE
PUBLIQUE-
ACHATS
ORGANISATION
GENERALE
Amélie FAURE
Maeva SATGE
CINEMA LE TEIL
Françoise KOBY
Quentin DROUIN
Maeva SATGE
CINEMA CRUAS
Elodie RODRON
Quentin DROUIN
URBANISME-
HABITAT
Lisa SEPPECHER
I NSTRUCTION
D ROIT DES SOLS
Laurine CIOCCA
Marie-Laure SIEBERT
ORGANIGRAMME NOMINATIF ARDECHE RHONE
COIRON 31/12/2020
Personnels présents sur postes permanents,
mises à disposition entrantes (màd) et CDD
(hors rempl.occasionnels)
POLE
F INANCES /F ISCALITE
Guillaume OZIL
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Alexandre LEON
A SSISTANCE C OORDINATION
Georgia BRUN
PROJET PPA /OPAH
Harmonie DUFRAISSE
ORGANIGRAMME
28 29
Les finances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron sont organisées sur l’année 2020 autour d’un Budget PRINCIPAL et des 6 budgets annexes suivants :
• Un budget Annexe pour le Service Public d’Assainissement Non Collectif • Un budget Annexe Energies Renouvelables
Et dans le domaine du développement économique des 4 budgets annexes suivants portant sur l’aménagement, la gestion et la commercialisation des zones d’activités :
• Un budget Annexe ZA Le Teil
• Un budget Annexe ZA 2 Les Ramières
• Un Budget Annexe ZA 3 Drahy
• Un Budget Annexe ZA 4 Chevrière
Le BUDGET PRINCIPAL 2020 :
Le budget 2020 voté lors de la session du conseil communautaire en date du 9 mars 2020 s’élève à 32 733 943.96€ en dépenses et recettes de la section de fonctionnement et à 10 189 337.32€ en dépenses et recettes de la section d’investissement.
LA STRUCTURATION DES DEPENSES ET RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2020 : LA STRUCTURATION DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2020 DES SERVICES :
FINANCES
9 996,08 0,32%
ECONOMIE 73 700,68 2,37%
338 956,60 10,88%
108 138,57 3,47%
218 126,60 7,00%
256 989,43 8,25%
108,00 0,00%
1 134 381,93 36,43%
88 043,29 2,83%
457 498,72 14,69%
102 487,25 3,29%
325 628,99 10,46%
3 114 056,14 100,00%
PROGRAMME RENOUVELLEMENT URBAIN + PPA
TOTAL RECETTES
TOURISME
PETITE-ENFANCE-JEUNESSE
ACTION SOCIALE
RESTAURATION
ORGANISATION GENERALE
URBANISME
LOGEMENT
ENVIRONNEMENT
DECHETS
CULTURE
SERVICES RECETTES PART EN % En dehors des recettes précitées liées aux activités des services dans le cadre des compétences exercées ; sur un montant de recettes réelles totales 2020 de 29 981 769€ (Hors amortissements et excèdent de fonctionnement reporté 2019 de 3 013 932€), les recettes fiscales représentent 26 867 713€ soit 89,61 % des recettes réelles.
FINANCES
URBANISME; 0,32%
ECONOMIE; 2,37%
LOGEMENT; 10,88%
ENVIRONNEMENT;
3,47%
DECHETS; 7,00%
CULTURE; 8,25%
TOURISME; 0,00%
PETITE-ENFANCE-
JEUNESSE; 36,43%
ACTION SOCIALE;
2,83%
RESTAURATION;
14,69%
ORGANISATION
GENERALE; 3,29%
PROGRAMME
RENOUVELLEMENT
URBAIN; 10,46%
PART DES RECETTES 2020 REALISEES EN %
URBANISME
ECONOMIE
LOGEMENT
ENVIRONNEMENT
DECHETS
CULTURE
TOURISME
PETITE-ENFANCE-JEUNESSE
ACTION SOCIALE
RESTAURATION
ORGANISATION GENERALE
PROGRAMME RENOUVELLEMENT
URBAIN
LA STRUCTURATION DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2020 DES SERVICES :
DEPENSES PART EN %
101 910,20 1,04%
127 640,53 1,30%
223 235,21 2,27%
518 173,73 5,26%
2 606 098,54 26,47%
1 093 716,57 11,11%
334 035,15 3,39%
1 680 745,34 17,07%
346 979,38 3,52%
788 941,04 8,01%
1 778 961,33 18,07%
244 598,10 2,48%
9 845 035,12 100% TOTAL DEPENSES
ECONOMIE
TOURISME
PETITE-ENFANCE-JEUNESSE
ACTION SOCIALE
RESTAURATION
ORGANISATION GENERALE
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN + PPA
SERVICES
URBANISME
LOGEMENT
ENVIRONNEMENT
DECHETS
CULTURE
30 FINANCES
31
URBANISME
1%
ECONOMIE
1% LOGEMENT 2%
ENVIRONNEMENT
5%
DECHETS
27%
CULTURE
11%
TOURISME
3%
PETITE-ENFANCE-
JEUNESSE
17%
ACTION
SOCIALE
4%
RESTAURATION
8%
ORGANISATION
GENERALE
18%
PROGRAMME
RENOUVELLEMENT
URBAIN + PPA
3%
PART DES DEPENSES 2020 REALISEES EN %
URBANISME
ECONOMIE
LOGEMENT
ENVIRONNEMENT
DECHETS
CULTURE
TOURISME
PETITE-ENFANCE-JEUNESSE
ACTION SOCIALE
RESTAURATION
ORGANISATION GENERALE
PROGRAMME RENOUVELLEMENT
URBAIN + PPA
En dehors des dépenses liées aux activités des
services dans le cadre des compétences exercées,
sur une dépense réelle totale 2020 de 26 609
556€ les dépenses relatives aux reversements
de fiscalité (Attribution de compensation, FPIC,
FNGIR) représentent 16 751 665€ soit 62,95 % des
dépenses.
Reversement de fiscalité aux communes
(Attribution de compensation) : 8 487 446€.
Reversement à l’Etat au titre du FNGIR : 7 838
578€.
Reversement à l’Etat au titre du FPIC : 424 327€.
Pour la partie investissement du budget principal
les dépenses et recettes de l’exercice 2020
(hors restes à réaliser et excédent de l’exercice
antérieur d’un montant de 3 121 778.88€) s’élèvent
respectivement à 5 085 369.36€ et 2 828 163.11€.
Les restes à réaliser 2020 s’élèvent en dépenses
et en recettes respectivement à 1 740 569.33€ et
2 319 788.55€. LES TAUX DE FISCALITÉ 2020 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARDÈCHE RHÔNE COIRON :
FISCALITÉ
Cotisation Foncière des
Entreprises Taxe d’habitation Taxe sur le Foncier Bâti Taxe sur le Foncier Non Bâti
26,13% *Plus de vote du taux 6,87% 13,30%
0,00%
5,00%
10,00%
15,00%
20,00%
25,00%
30,00%
Cotisati on foncière
des Entreprises
Taxe
d'habi tation
Taxe sur le Foncier
Bâti
Taxe sur le Foncier
Non Bâti
Taux de fiscalité 2020
Pas d’évolution des taux de fiscalité (CFE, Foncier Bâti, Foncier Non Bâti) de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron entre 2019 et 2020.
*Gel du taux de taxe d’habitation à son niveau de 2019 (9.79%) dans le cadre de la réforme issue de la Loi de finances 2020 portant sur la sup- pression intégrale de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales pour l’ensemble des foyers fiscaux d’ici à 2023.
32 Consécutivement aux élections municipales des 15 mars 2020 (1er tour) et 28 juin 2020 (2ème tour), la gouvernance de la Communauté de communes Ardèche Coiron a été revue.
Le conseil communautaire dans sa session du 11 juillet 2020 a installé les 36 nouveaux délégués communautaire représentant les 15 communes membres de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron. Le mandat de conseiller communautaire est lié à celui de conseiller municipal. Les communes représentées par un titulaire unique, disposent aussi d’un suppléant.
Lors du conseil communautaire du 11 juillet 2021 Monsieur Yves BOYER a été élu Président de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Le conseil communautaire a également revu lors de cette séance la composition du bureau de la Communauté de communes, composé du Président, et de 8 vice-présidents et procédé à leur élection.
Le Conseil communautaire se réunit en moyenne une fois par mois et s’est réuni 10 fois sur l’année 2020 pour prendre 190 délibérations.
Le bureau communautaire qui se réunit en moyenne tous les 15 jours s’est réuni 33 fois sur l’année 2020.
Conférence des Maires :
Conformément aux dispositions de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, dite « loi engagement et proximité », la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron a créé sur l’année 2020 une Conférence des Maires en plus du Bureau et du Conseil communautaire. Cette conférence des Maires a un rôle consultatif.
Celle-ci réunit le Président de la Communauté de communes qui la préside, les Maires des 15 communes et les membres du Bureau. Elle travaille à la cohérence des politiques menées et des décisions prises sur le territoire communautaire, partage l’information et échange sur les enjeux actuels et à venir du territoire.
Celle-ci s’est réunie le 13/11/2020 pour échanger sur les enjeux de la prise de compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Commissions thématiques :
Dans le cadre de la nouvelle gouvernance de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron une commission déchets a été instituée celle-ci étant composée comme suit :
Commune de moins de 1000 habitants : 1 délégué.
Commune dont la population est comprise entre 1000 et 3500 habitants : 2 délégués.
Commune dont la population est supérieure à 3500 habitants : 3 délégués.
GOUVERNANCE
33 L La a G Go ou uv ve er rn na an nc ce e d de e l la a C Co om mm mu un na au ut té é d de e c co om mm mu un ne es s A Ar rd dè èc ch he e R Rh hô ôn ne e C Co oi ir ro on n. .
Consécutivement aux élections municipales des 15 mars 2020 (1er tour) et 28 juin 2020 (2éme tour), la
gouvernance de la Communauté de communes Ardèche Coiron a été revue.
Le conseil communautaire dans sa session du 11 juillet 2020 a installé les 36 nouveaux délégués
communautaire représentant les 15 communes membres de la Communauté de communes Ardèche
Rhône Coiron
Le mandat de conseiller communautaire est lié à celui de conseiller municipal. Les communes représentées par un titulaire unique, disposent aussi d’un suppléant
T Ta ab bl le ea au u d de es s m me em mb br re es s d du u C Co on ns se ei il l c co om mm mu un na au ut ta ai ir re e : :
C CO OM MM MU UN NE E T Ti it tu ul la ai ir re es s S Su up pp pl lé éa an nt ts s
Alba La Romaine BOMBRUN Claire
BOUNIARD Philippe
Aubignas VILLARD Serge Myriam FIALON
Baix BOYER Yves Edwige SALANSON
Cruas COTTA Rachel
REYNAUD Bernard
BONNEFOI Natacha
FERROUSSIER Franck
TOUATI Philippe
Meysse Didier MAZZINI
LAUSSEL Marie-Josèphe
Rochemaure FAURE Olivier
PESSEAT Jennifer
BOUVIER Alain
Saint-Bauzile HEYRAUD Michel Karine NEGRE
Saint-Lager-Bressac Alain BERNARD Josette VINCENT
Saint-Martin-Sur- Lavezon Marie-Noëlle LAVILLE Jean ARTO
Saint-Pierre- La-Roche LABEILLE Stéphanie Emilie CHARBONNIER
Saint- Symphorien-Sous-Chomérac Dominique PALIX Delphine TAVERNIER
Saint-Thomé Gilbert PETITJEAN Jean-Claude BROC
Saint-Vincent-de-Barrès Paul SAVATIER Cédric MENIAUD
Le Teil PEVERELLI Olivier
TOLFO Pascale
NOËL Bernard
BAYLE Cécile
JOUVE Michel
FAURE-PINAULT Virginie
MAZEYRAT Alain
DIATTA Patricia
CHABAUD Jacques
MAZELLIER Noëlle
GRIFFE Gérard
SEGUINI Nadia
BUARD Raphaël
LORENZO Sophie
Valvignères Jean-Luc FLAUGERE JARNIAS Patrice
36 conseillers communautaires
GOUVERNANCE
T Ta ab bl le ea au u d de es s V Vi ic ce e- -P Pr ré és si id de en nc ce es s i is ss su u d de es s é él le ec ct ti io on ns s d du u 1 11 1 j ju ui il ll le et t 2 20 02 20 0 : :
NOM PRENOM FONCTION Délégation
BOYER Yves Président
Administration Générale
Ressources Humaines
Finances
NOËL Bernard 1er Vice-Président
Economie : Commerces-Artisanats-
Industrie
Logement et Cadre de Vie
Culture et Outils Culturels
LAUSSEL Marie- Josèphe 2éme Vice-Présidente
Petite-Enfance-Jeunesse
Restauration Collective
Action Sociale
PEVERELLI Olivier 3éme Vice-Président Politique de la Ville
TOLFO Pascale 4éme Vice-Présidente
Urbanisme
Assainissement, Eau Potable
Gestion des Milieux Aquatiques et
Protection des Inondations.
BOUNIARD Philippe 5éme Vice-Président Développement Durable Mobilité
COTTA Rachel 6éme Vice-Présidente Tourisme-Patrimoine
SAVATIER Paul 7éme Vice-Président Déchets
LAVILLE Marie-Noëlle 8éme Vice-Présidente Economie Circulaire Agriculture
34 La communication de la Communauté de communes
se doit de s’adresser à l’ensemble des habitants du
territoire afin de rendre compte des décisions prises
par les élus, faire connaitre les politiques publiques, les
choix budgétaires et la mise en œuvre des actions.
Le service communication met en œuvre un plan de
communication annuel validé par le Comité de pilotage
communication selon une stratégie définie.
COMMUNICATION CHIFFRE CLÉS
2020 EN BREF
Réseaux sociaux : 1 733 abonnés
(+49% sur l’année)
www.ardecherhonecoiron.fr :
19 257 utilisateurs
EVÈNEMENTS :
- Communication de crise : la crise sanitaire
- Passage du 107 ème Tour de France : 2 étapes
sur le territoire et 8 communes traversées
- Relations presse locale : 210 articles de
presse recensés
RÉALISATION IMPRESSION :
- Affiches, flyers, livrets… La création et la
réalisation se font en interne en lien avec nos
partenaires.
- ARC Magazine n°2 : 11 000ex et n°3 : 12 000ex
- Campagne de simplification des gestes de
tri : presse, radio, Facebook
EN INTERNE :
- Déclinaison de la charte graphique générale
pour les services : restauration collective,
Relais des assistantes maternelles, Musée de
la Résistance et de la Déportation.
- Nouvelle charte graphique pour le Marché
des Producteurs de Pays
- Nouvelle revue de presse
- Nouvel exécutif : réalisation d’une boite à
outils pour les nouveaux élus.
- Réalisation d’un trombinoscope
35 ALBA LA ROMAINE
AUBIGNAS
BAIX
CRUAS
LE TEIL
MEYSSE
ROCHEMAURE
ST BAUZILE
ST LAGER BRESSAC
ST MARTIN SUR LAVEZON
ST PIERRE LA ROCHE
ST THOMÉ
ST SYMPHORIEN SOUS CHOMÉRAC
ST VINCENT DE BARRÈS
VALVIGNÈRES
www.ardecherhonecoiron.fr