Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM DU 25 MARS 2019
Déliberation - DELIB CM 04 MARS 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 4 MARS
Procès Verbal - PV mars 2022
Procès Verbal - PV 01 mars
Procès Verbal - PV CM 02 07 2018
Procès Verbal - PV CM 03 04 2023 signe
Procès Verbal - PV CM 01 10 2018
Procès Verbal - PV du CM du 7 avril 2025
Procès Verbal - PV CM 2026 03 09
Procès Verbal - pv cm du 04 MARS 2019
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Voglans.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 04 MARS 2019)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Investissement et développement économique,
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
quatre
mars,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
sur
convocation
en
date
du
28
février
2019,
s'est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
d'Yves
MERCIER,
Maire
de
Voglans.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
04
MARS
2019
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
:
MERCIER
Yves,
BERNON
Martine,
CONVERT
Jacques,
BURDET
Eric,
CAVALLO
Sandrine,
ELHOMBRE
Daniela,
GOUJON
Alain,
NOIRAY
Jean,
PALUMBO
Floriane,
POLLIER
Andréa,
SICOLI
Carmela,
TETAZ
Isabelle
Absents
:ANDRE
Isabelle,
BERNOU
Malika,
BOLLON
Nicolas,
BOUVIER
Hervé,
CROSET
Mathieu,
GIRARDIN
Marcel,
MARTIN
Catherine.
PROCURATION
:
Madame
BERNOU
Malika
à
donné
pouvoir
à
Madame
BERNON
Martine
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Sandrine
CAVALLO
Convocations
du
Conseil
Municipal
envoyées
le
28
février
2019
Affichage
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
le
28
février
2019
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
FEVRIER
2019
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
procès-verbal,
sachant
qu'étaient
absents,
ce
jour-là
:Isabelle
ANDRE,
Nicolas
BOLLON,
Hervé
BOUVIER,
Catherine
MARTIN,
Floriane
PALUMBO
(jusqu'à
21h03),
Andréa
POLLIER.
Pour
:
13
dont
1
pouvoir
Contre
: 0
Abstention
: Q I
-
FINANCES
>
BUDGET
2018
-
Compte
de
Gestion
Monsieur
Convert
rappelle
à
l'assemblée
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
le
trésorier
er
n
avant
le
1
juin
de
l'année
N+1.
Ce
document
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recettes,
selon
une
présentation
analogue
à
celle
du
compte
administratif.
Il
comporte
:
+
une
balance
générale
de
tous
les
comptes
tenus
par
le trésorier
(comptes
budgétaires
et
comptes
de
tiers
notamment
correspondant
aux
créanciers
et
débiteurs
de
la
collectivité)
+
le
bilan
comptable
de
la
collectivité,
qui
décrit
de
façon
synthétique
l'actif
et
le
passif
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
local.
Le
compte
de
gestion
est
également
soumis
au
vote
de
l'assemblée
délibérante
qui
peut
constater
ainsi
la
stricte
concordance
des
deux
documents
(compte
administratif
et
compte
de
gestion).
Il
présente
ensuite
les
résultats
budgétaires
de
l'exercice
tel
qu'ils
sont
établis
par
le
compte
de
gestion.
En
section
d'investissement
:
- en
recettes
1
569
835.99
€
- en
dépenses
2
145
642.25
€
Soit
un
déficit
de
-
575
806.26
€
En
section
de
fonctionnement
- en
recettes
2
299
422.76
€
- en
dépenses
1
572
982.43
€
Soit
un
excédent
de
+726
440,33
€
Le
résultat
des
deux
sections
est
de
+
150
634.07
€
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
: 073039
NON
DU POSTE COMPTABLE
: TRES. LA MOTTE SERVOLEX
ETABLISSEMENT
: VOGLANS
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
97100
+ VOGLANS
Kkercice
2918
]
SECTION D'INVRSTTSSEMENT
]
SECTION DA FONCTIONNEMENT
]
TOTAL DES SECTIONS A
ces
résultats,
il faut
intégrer
les
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2017
soit
:
- en
section
d'investissement,
le
déficit
de
403
978.36
€
ce
qui
porte
le
résultat
de
clôture
de
l'exercice
2018
à
-
979
784.62
€
Pour
la
section
de
fonctionnement,
Monsieur
Convert
rappelle
que
l'excédent
de
2017
d'un
montant
de
827
732.44
€
a
été
affecté
en
section
d'investissement.
Pour
2018,
le
résultat
de
clôture
pour
cette
section
reste
excédentaire
pour
un
montant
de
726
440.33
€.
Le
résultat
de
ces
deux
sections
est
de
-
253
344,29
€.
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
97100
-
VOGLANS
Rxercice
2019
A
l'issue
de
cette
présentation,
Monsieur
le
maire
demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer
sur
le
compte
de
gestion
2018.
Le
conseil
municipal
approuve
le
compte
de
gestion
du
Trésorier
municipal
pour
l'exercice
2018. Pour
: 13
dont
1
pouvoir
Contre
: 0
Abstention
: 0
>
BUDGET
2018
-
Compte
Administratif
Monsieur
Convert
poursuit
en
présentant
le
compte
administratif
2018
et
pour
cela,
précise
que
l'ordonnateur
rend
compte
annuellement
des
opérations
budgétaires
qu'il
a
exécutées.
A
la
clôture
de
l'exercice
budgétaire,
qui
intervient
au
31
janvier
de
l'année
N+1,
il
établit
le
compte
administratif
du
budget
principal.
Le
compte
administratif
:
*__
rapproche
les
prévisions
ou
autorisations
inscrites
au
budget
(au
niveau
du
chapitre
ou
de
l’article
selon
les
dispositions
arrêtées
lors
du
vote
du
budget
primitif)
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres)
:
Π.
Il
fait
remarquer
que
l'approbation
du
compte
administratif
2018
est
largement
dans
les
délais
présente
les
résultats
comptables
de
l'exercice
est
soumis
par
l'crdonnateur,
pour
approbation,
à
l'assemblée
délibérante
qui
l’arrête
définitivement
par
un
vote
avant
le
30
juin
de
l’année
qui
suit
la
clôture
de
l'exercice,
imposés
par
la
règlementation.
Monsieur
Convert
donne
lecture
des
différents
états
du
compte
administratif
2018.
[
Commune
de
Voglans
- 73-
Budget
Communal
|
CA
2018
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer}
P+DM+
ostes
à réal
é
Li
2017)
|
Mandats
émis
|Charg.
rattachées]
R°58®
à réaliser
| Grédits
annulés
011
|Charges
à caractère
général
653
136,00
641
656,91
0,00
0.00
11
478,09
012
|Charges
de
parsonnel
et
frais
assimilés
737
500,00
733
019,24
0,00
0,00
4 480,76)
014
|Atténuations
de
produits
46
600,00
45.513,00
0,00
0,00
87,00)
86
Autres
charges
de
gastion
courante
142
700,00
129
303,70
0,00
0,00
13
396,30]
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1 578
936,00
1 549
492,85
0,00
0,00
29
443,15
66
|Charges
financières
4 000,00
2 970,53
0,00
0,00
1 029,47!
87
|Charges
exceptionnelles
2 000.00
318,06
0,00
0,00
1 680,96
022
|Dépenses
Imprévues
(fonctionnement
}
0,00
|'ÉSRSEESERES
Du
ff
&
Pr
'
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
1 584
936,00
1 552
782,43
0,00
0,00
32
153,57)
023
|Virement
à la
section
d'investissement
(2)
733
094,00
sen
0
TE
à
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
1 100,00
20
200,00!
0,00!
243
|Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de
€,00
0,00
0,00!
Total
des
dépenses
d'ordre
de
foncéonnement
734
104,00
20
300,00
713
984,00
TOTAL
2
319
130,00
1 572
982,43
0,00
0,00
746
147,57)
Pour
information
3)
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
0,00
2017
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
BP4+DM+
=
RUE
Les
2017)
|
Tvesémis
| Prod.
rattachées |
este
à réaliser
| Crédits
annulés
013
|Atténuations
de
charges
40
000,00
60
516,97
0,00
0,00
0,00!
70
|Produits
des
services,
du
domaine
el
ventes
dif
163
210,00
152
930,56
0,00
0,090
10
279,44
73
[Impôts
ettaxes
1733
188,00
1 666
605,86
0,00
0,00
64
587,34)
74
|Dotations,
subventions
et
participations
83
187,00
85
853,90
0,00
0,00
0,09]
75
Autres
produits
de
gestion
courants
297
030,00
300
858,91
0,00
0,09
0,00]
Total
des
racettes
de
gestion
courante
2316
630,00
2 268
768,00
0,00
9,00
47
884,00]
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00]
77
|Prodults
exceptionnels
2 600,00
30
656,76
0,00
0,00
0,00]
Total
des
recattes
réelles de
fonctionnement
2319
130,00
2289
422,76
0,00
0,00
1 707,24]
042
|Opéretions
d'ordre
de
transfert
entre
sections
0,00
0,00
6,00!
043
|
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
de
0,60
0,00
|:
0,00]
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
2
319
130,00
2 298
422,76
0.00
0,00
18
707,24!
R002
Excédent
de fonctionnement
re,
Pour Information
ÿ
porté
0,00
de 2017
{1} SI la commune
ou l'étsblissemant applique
le régime des provisions
semi-budgétalres.
{2} DF 023
= RI 021
: DI 040
=RF Q42, Rt 040
= DF 042
: Di 041
= RI 041
; DF 043
= RF 043.
{3} Les lignes de report ns font
pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire la montant reporté} [
Commune
de
Voglans
-73-
Budget
Communai
L_CA
2018
IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT Crédits
ouverts
Chap
Libellé
{BP+DM+
Mandats
émis
|
ReStes
à
réaliser
Crédits
annulés
RAR
2017)
au
31/12
010
[Stocks
(3)
0,00
0,00
0.00
0,09
20
{immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
844
446,08
810
380,21
84
000,00
57,87
22
|Immobllisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
5,00
0.00
0,00
23
{immobilisations
en
cours
1 555
000,00
À 307
521,10
233
000,00
14
478,90)
Total
des
dépenses
d'équipement
2 329
448,08
27911,31
267
000,00
14
536,77
T0
[Dotations,
fonds
divers
af résaives
500,00
0,00
0,00
x
13
| Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00!
16
|Emprunts
st
dettes
assimilées
89
000,00
27
730,94
0,00
11
269,06
18
|
Compte
de
llaison
:affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Partlcipations
et
créances
rattachées
à des
participations
0,00
0,00
0.00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00:
020
| Dépenses
imprévus
(investissement
)
0,00
frere
li
2
[as
|
Total
des
dépenses
financières
39
500,00
27
730,94
0,00
11
769,08
=
les
opé,
pour
com
TS
,
5,00
0,00
Total
des
dépanses
réelles
d'investissement
2438
945,08
2145
642,25
267
000,00
26
305,83
040
[Opérations
d'ordre
entre
sections
(1)
0,00)
0,00
|
0,00
041
| Opérations
patrimontales
(1)
0,00
0.00
|
x
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
9,00
0,00
TOTAL
2 438
948,08
2 145
642,25
267
000,00
26
305,83
Pour
Information
)
D001
Soïde
d'exécution
négatif
reporté
de
2017
408
078,36
RECETTES
D'INVESTISSEMENT Crédits
ouverts
|
Restes
à réaliser
Chap.
Libellé
ER
Titres
émis
au
3142
Crédits
annulés
010
|Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
44
000,00
47
294,00
0,00
0,00
16
lEmprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
670
000,00
450
000,00
220
000,00
0,00
20
[immobilisations
ncorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Jimmobillsations
corporelles
350
000,00
897,74
330
009,00
19
602,26
22
|Immobilisattons
reçues
an
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
[immobilisations
en
cours
0,00
8 077,94
0,00
0,06
Total
des
racsttes
d'équipement
+ 064
009,00
505
769,88
550
000,00
8 250,32
T0
TDotaflons,
fonds
divers
ef
résarves
Thors
1068)
—
215
000,00
21322407
0,00
,
1066
|
Dotations,
fonds
divers
et
résarves
(7)
827
732,44
827
732,44
0,00
0,00
185
|
Dépôts
et
cautilonnements
reçus
2 000,00
2 909,80
0,00
0,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
st
créances
rattachées
à
des
participations
0.00
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres Immokilisetions
financières
6,00!
0,00
0.00
0,00
024
|
Produits
de
cessions
0,00
RER
0,00
Total
des
racattes
financières
1 044 732,44
1 043
868,31
0,00
866,13
TE.
T'ofal
des
opé.
pour
compte
de
dlers
{6}
5,00
5,00
1}
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2108
732,44
1 549
635,99
550
000,00
8
096,45
021
| Virement
de la
section
de
fonctionnement
(1)
733 094,00
fn
UE:
ru
Es
040 |
Opérations
d'ordre
entre
sections
(1)
1 100,00
20
200,00
|
"55
ñ
0,00
041
| Opéretions
patrimoniales
(1)
0,00)
0,00
[0%
0,00)
Total des
racsttes
d'ordre
d'investissement
784
194,00
20
200,00
713
994,00
TOTAL
2 842
926,44
1 569
855,99
550
000,00
723
080,45
Pour
information
ts)
0,00
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
2017
L [
Commune de Voglans
-73-
Budget Communal
[
CA
20
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non|
Titres
restant
à émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
E
0,00
|K
0,00
TOTAL
DE LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
267
000,00
|L
550
000,00
46
Emprunts et dettes assimilées
0,00
220 000,00
21
Immobilisations
corporelles
34
000,00
330
000,00
23
Immobilisations
en cours
233 000,00
0,0ù
{1) Les restes
à réaliser de la soction de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses
engagées non mandalées
et non ratiachées telles qu'elles
ressortent
de
la
das
sngagements
el en recaties, aux recaties certaines n'ayant pas donné lieu
à l'émission d'un titre el non retiachées
(R.2311-41
du CGCT).
Les restes
à réaliser de
la section
d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au
512
de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent
de la
comptabilité des engagements el aux recettes ceraines n'ayant pas donné lieu à
émission d'un titre au 31/12 de l'axpreice précédent (R2311-11
du COCT).
Ï
Lomme
de Voplans
73: Eydget Communal
[|
CA
218]
1l-
PRESENTATION
GENERALE
DY
RUDGET
ñ
VUE D'ENSEMALE
M
Résultats
=
Recettes
- Dépenses
EXEGUTION DU SUDGET
DEPRISES
RECETTES
REALISATIONS DE |
Saciion
de fonegennemne
la
ELLE 70
2.286 42,8
+ 726 440.33
|
L'EŒRCICE
À fmendots ettitres) |
semiontmetesunent
|e
24047254
4 Bar 2.09
- 575 806.26
+
+
BR
Report an 20c50n de
ps
ï
L'ÉMÉRCICE
Rent onnamm en (0023
An
Fe each)
»
Report an seciion
:
2017
;
sn
|?
4397850]
403 978.
—
ne
“TOTAL (taestionr +
à 122 00an4
3680208475
re
En
ES
sms
#ecion dafoncionnamant
|E
aol
col
REALISERA REPORTER EX
Beetion d'iivétiesement
|F
207 000.00ÛL
560 00000
ans
TOTAL dus rasta
à rRMERN7 à
00.00
reporter an 2919
Lex
Cr
ns
- 283 000
;
ù
726 440.33
Santion 16 fonc riéicent
L
1 572 983,43
tam
2206
27,78)
+
RESULTAT
==
.
;
- 696 784.62
UE
Senseo
|,
266600)
21043800
TOTAL GUNULE
# 280 603.0
4 45P 258,75
+
29
655.71
L
_
Après
la
présentation
de
tous
ces
états
financiers,
en
l'absence
de
Monsieur
le
maire,
Madame
BERNON,
première
adjointe,
demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer
sur
ce
compte
administratif
2018.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité,
le
compte
administratif
2018.
Pour
: 12
dont
1
pouvoir
Contre
: 0
Abstention
:
0 >
Affectation
des
résultats
2018
sur
budget
2019
A
la
suite
de
l'approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif,
Monsieur
Convert
propose
d'affecter
les
résultats
de
la
façon
suivante
:
>
L'excédent
de
fonctionnement,
en
recettes
d'investissement
o compte
1068
726
440,33
€
>
Le
déficit
d'investissement,
en
dépenses
d'investissement
oc
compte
001
979
784.62
€
Le
conseil
municipal,
à
la
demande
de
Monsieur
le
maire,
approuve
l'affectation
des
résultats
tels
que
proposé
par
Monsieur
Convert.
Pour
: 13
dont
1
pouvoir
Contre
: 0
Abstention
: 0
>
BUDGET
2019
-
Taux
communaux
Avant
d'évoquer
les
taux
de
2019,
Monsieur
Convert
présente
le
tableau
ci-dessous,
qui
reprend,
depuis
2015,
l'évolution
du
produit
des
taxes
sans
modification
des
taux.
COMPARATIF
SUR
LES
ANNEES
ANTERIEURES
BASES
PRODUITS
TOTAL
Année
TH
#6
FN
TH
FB
FNB
&AAS
13,01
38,71
2045
139877
325
430
6165
661
171
à 106
940
À 038
659
15525
6.15
13,01
38,71
2016
133
494
543
710
5921
685
126
21706534
+1
546
15296
6,15
13,01
38,71
2027
133
379
559397
5961
598
137
2467129
4304
004
15358
6,15
13,01
38,71
2018
135 654
586
192
596!
729
197
2 196
G00
4521
000
15
400
Pour
2019,
n'ayant
pas
reçu
l’Etat
1259,
sur
lequel
les
services
de
l'Etat,
renseigne
les
bases
prévisionnelles
de
la
Taxe
Habitation,
du
Foncier
Bâti
et
Foncier
Non
Bâti,
pour
l’année
à
venir,
Monsieur
Convert
propose
le
prévisionnel
suivant
avec
une
réévaluation
des
bases
d'environ
2%. PREVISIONNEL
2019
MONTANT
4 575
085
TOTAL
TAUX
6,15
13,01
38,71
PRODUITS
137
934
595
088
5938
739
030
A
l'issue
de
cette
présentation,
Monsieur
le
maire,
propose
de
maintenir
pour
2019,
les
taux
appliqués
sur
les
années
antérieures
à
savoir :
Taxe
Habitation
6.15
%
Foncier
Bâti
13.01
%
Foncier
Non
Bâti
38.71
%
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
des
présents
le
maintien
des
taux
tels
que
présenté
par
Monsieur
le
maire.
Pour
: 13
dont
1
pouvoir
Contre
: 0
Abstention
: 0
>
Attributions
des
subventions
2019
Monsieur
Convert
informe
l'assemblée
que
la
commission
«
Finances
»
réunie
le
18
février
2019
a
étudié
toutes
les
demandes
de
subventions
déposées
en
mairie
et
a
attribué
aux
associations
locales
les
montants
suivants.
Avant
de
mettre
en
délibération,
Monsieur
le
maire
demande
à
tout
conseiller
municipal
ayant
des
fonctions
dans
une
de
ces
associations,
de
bien
vouloir
ne
pas
prendre
part
au
vote,
lors
de
l’attribution
de
la
subvention
à
l'association
dont
il est
membre.
SUBVENTIONS
ALLOUES
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
ASSOCIATIONS
SUBVENTIONS
ABSTENTION |
N'AYANT
PAS PRIS
BENEFICIAIRES
AÉPOUEES
POUR
(a)
PART AU VOTE
POUR
2019
CONTRE
(C)
SCIC
PLANET
BOUT'D'CHOUX
12 500 €
13 dont
1 À
|
pouvoir
UNION
FEDERALE
DES ANCIENS
nr
COMBATTANTS
(COTISATION
ASS.
ANC.
36€
NI
ren
ml
COMBATTANTS
VOGLANS)
P 13
dont
1
ASSOCIATION
PARENTS
ELEVES
1400 €
eu
|
———— 12
dont
1
LOISIR
MUSIQUE
1000
€
pouvoir
|
77
1.
Convert
"
"
13
dont
1
ASSOCIATION
"LES
RECYCLES
300€
pouvoir
À
|
ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
ET
12 dont
1 |
Covall
VOGLANS
(ECOLE
ELEMENTAIRE)
pouvoir
S.
Cavallo
y
13
dont
1
ASSOCIATION
TOUCH'RUGBY
1400
€
pouvoir |"
|
ASSOCIATION
SCOLAIRE
DE
00e
13 dont1
|
L'ECOLE
MATERNELLE
pouvoir
|
;
13
dont
1
LES
COPAINS
D'ACCORD
300€
pouvoir
|"
|
EPGV - GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
800 €
LEONE
EE
|
pouvoir 12
dont
1
:
CREA
PATCHWORK
300€
pouvoir
|
"7
A.Pollier
12
dont
1
ELAN
VOGLANAIS
2750€
pouvoir
|
"7
J.
Convert
13
dont
1
E.S.V.V.
JUDO
500
€
pouvoir
|"
|
4000 €
1
dont1 |
D.Elhombre
E.S.V.V.
FOOTBALL
pouvoir
J.Noiray
13
dont
1
CCAS
4 500€
pouvoir |
7
|
Le
montant
total
versé
aux
associations
locales,
CCAS,
compris
est
de
35
286
€
Il
a
été
fait
de
même
pour
l'octroi
des
subventions
allouées
au
titre
de
la
solidarité
aux
associations
et
organismes
extérieurs.
DE
LA
SOLIDARITE
AUX
ASSOCIATIONS
ET
ORGANISMES
EXTERIEURS
SUBVENTIONS
ALLOUEES
AU
TITRE
13
dont
1
BANQUE
ALIMENTAIRE
150
€
pouvoir
|
ASSOCIATION
CARRITATIVE
"RESTO
DU
CŒUR"
150€
13
dont1
|
|
pouvoir
SOUVENIRS
FRANÇAIS
40€
23
dont1
|
"7
AIX-LES-BAINS
POUVOIR À
À
“
em
13
dont
1
ASS,
APEI
"LES
PAPILLONS
BLANCS
140€
pouvoir
|
ASS.
JALMALV
(accompagnement
fin
de
150€
13
dont
1
|
vie)
pouvoir
ASS.
LOCOMOTIVE
(accompagnement
100€
13
dont
1 À
enfants
cancèreux)
pouvoir
n
"
13
dont
1
ASSOCIATION
"SCLEROSES
100
€
pouvoir
|
ASSOCIATION
DES
PUPILLES
200
€
13
dont1
|
ENSEIGNEMENT
PUBLIC
pouvoir COMITE
DEPARTEMANTAL
DE
LUTTE
150€
13 dont1
|
CONTRE
LE
CANCER
pouvoir 13
dont
1
ASSOCIATION
MALADIE
ALZHEIMER
150€
pouvoir
|
Le
montant
total
versé
au
titre
de
la
solidarité
aux
associations
et
organismes
extérieurs
est
de
1
330.00
€
>
INFORMATIONS
o
Endettement
pluriannuel
Monsieur
Convert
présente
à
l'assemblée
le
tableau
d'endettement
pluriannuel
des
emprunts
contractés
par
la
commune
de
Voglans.
Budget
Budget
Communal
Code
Objet de l'emprunt
Annuités
emprunt
2219
2020
2021
22
2023
2024
2025
2026
20277
202
gogo
4808
EMPRUNT 150 000
2:4060|
223001
225380]
220]
225380|
22380]
2238
000
0.00
0.00]
00001317888
EN CRCA250 000 |
3746420]
s747867|
asus]
aseort4l
62142]
2603671!
1791075
0.00
000
000
0001480682 | EMPRUNT
270 000 €
24038
000
000
0.00
000
000
0.00
000
0.00
0.00)
noi
Réalisation de a
700000!
70000!
700000
000
00
000
o0
0.00
000
000
Micro-crèche
Total budget Budget Communal |
33827541]
esas2s7|
6614665]
soecoo4|
5as7622|
se28051|
4016467
0.00
0400
000
o
Barème
de
modulation
des
taux
de
subventions
2019
Monsieur
Convert
informe
que
l'assemblée
départementale
a
rappelé
par
courrier,
le
dispositif
de
modulation
des
taux,
mis
en
place
lors
de
sa
séance
du
23
juin
2014.
-
La
prise
en
compte
du
potentiel
financier,
-
Un
calcul
progressif
des
taux
-
suppression
des
effets
de
seuil
-
Un
calcul
maintenant
la
prise
en
compte
de
l'effort
fiscal,
-
Une
clause
de
garantie
limitant
à
4
points
maximum
la
baisse
de
taux
pour
une
commune
d’une
année
sur
l'autre
Sur
la
base
des
données
de
la
DGF
2018,
l'Assemblée
départementale
a
retenu
les
taux
suivants
pour
notre
collectivité.
Taux
modulés
Fourchette
« basse
»
Fourchette
« médiane
»
Fourchette
« haute
»
entre
10%
et 30%
entre
15%
et 60%
entre
20%
et 78%
10
15
20 >
Modifications
statutaires
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
des
nouveaux
statuts
du
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
la
Savoie,
qui
ont
été
approuvé
lors
de
la
séance
du
18
décembre
2018.
Les
principaux
points
faisant
l’objet
de
modifications
au
regard
des
évolutions
précédentes
concrétisées
par
deux
arrêtés
préfectoraux
des
28
janvier
2011
et
6
février
2012,
sont
les
suivants
:
- changement
d'adresse
du
siège
social
demandé
par
un
courrier
de
Monsieur
le
Préfet
en
date
du
24
juin
2013,
-
évolution
du
nombre
de
communes
adhérentes
suite
aux
récents
regroupements,
la
prochaine
mise
à
jour
étant
simplement
actée
par
une
délibération
du
comité
syndical,
-
introduction
de
compétences
optionnelles
supplémentaires
permettant
le
cas
échéant
d'adapter
les
statuts
aux
évolutions
potentielles
tant
règlementaires
que
circonstancielles
:
A
l'issue
de
cette
présentation,
Monsieur
le
maire
demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer
sur
ces
nouveaux
statuts.
Le
conseil
municipal,
émet
un
avis
favorable
aux
nouveaux
statuts
du
S.DE.S.
Pour
: 13
dont
1
pouvoir
Contre
: O
Abstention
:
0
III
- AMENAGEMENT
DE
L'ESPACE
>
Madame
CAVALLO
Sandrine
donne
lecture
des
autorisations
d'urbanisme
délivrées
depuis
la
réunion
du
conseil
municipal
du
4
février
2019.
11 CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 MARS
2019
LISTE
PC / DP
/ CU
/ AT accordés
ou
refusés
depuis
le Conseil
Municipal
du
04/02/2019
DOSSIER
N°
DEMANDEUR
DATE DE DEPÔT
NATURE
DE
LA DEMANDE
LIEU
DES
TRAVAUX
AVIS
Accordé le
PC18
C 1016
SCI
NOUNA
28/06/2018
Aménagement
usine de
production
de
bière
Rue
de
la Gare
21/02/2019
PHARAMAND
Restructuration
et extension
d'une
maison
,
Accordé
le
Ce
Jean-François
| 20/07/2019
{6 logements au total)
HEC
05/02/2019
HERVE
THIZY
je,
Accordé
le
PC
18 C 1024
TRAITEUR
29/11/2018
Fermeture d'un
auvent existant
237 rue de la Prairie
15/02/2019
bPi8c
503
VoRoN
need
Piscine
béton
ZA2alée
des
Pmevères
|
AMMÉSR
DP
19 C
5002
re
15/01/2019
Division
foncière
483
chemin
du
Berlinguet
es
DP
19
C 5004
Re
26/01/2019
Division
foncière
aka
te
da
Voggans
0602/2045
DP
19€
5005
EE
28/01/2019
Piscine
coque
212
ofe
des
primoères
|
SES
DP
19 C
5007
here
19/02/2018
Division
foncière
183
chemin
du
Berlinguet
rl
CU 19 C 2006
mate)
06/02/2019
Maison MASSONNAT/MARTIN
55 chemin des Carrières
re
CU 19 C2007
Mas
07/02/2019
Malson GUN
90 chemin Sous Bols
:
D
o
SCP VISIER-PHILIPPE
.
519 rue de la Plaine
Arrêté le
cuisc208 | onmonnee. | 07/02/2019
Maison YILMAZ
Screen
in as
SCP CASTILLON
.
F
Arrêté le
CU
19 C 2009
DEVRED EZANNO
08/02/2019
Local SCI L'ERABLE
Rue Pré Meurt
11/02/2019
Maître
25 allée du Nivolet
Arrêté le
CU 19 C 2010
CHAPAT
13/02/2019
Succession MIGNOT
{Ex 261 rue Centrale)
| 14/028/2019
IV
-
ENFANCE
-
JEUNESSE
ET
VIE
SCOLAIRE
>
Planèt’
Jeunes
Madame
BERNON
informe
l'assemblée
que
suite
au
départ
de
la
commune
de
Mouxy
du
SIVU
Planèt'Jeunes,
les
délégués
syndicaux
ont
opéré
à
un
toilettage
des
statuts
de
Planèt'Jeunes.
Il
est
rappelé
dans
ces
nouveaux
statuts
:
"
les
compétences
de
ce
syndicat :
- les
Lieux
d'Accueil
Enfants
-
Parents
(LAEP)
-
les
Relais
Enfants-Parents-Assistantes
Maternelles
(REPAM),
-
les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergements
(ALSH)
pour
les
3-17
ans,
hors
TAP,
-
les
activités
jeunesse
pour
les
11-25
ans,
- d'interventions
artistiques
et
culturelles
en
milieu
scolaire,
-
l'animation
en
lien
avec
les
familles
des
communes
membres
du
Syndicat, - les
formations
et
conférences.
"
La
dissolution
et
liquidation
en
cas
de
reprise
par
un
autre
EPCI,
éventuellement
l'agglomération,
*
La
formation
de
ce
syndicat
avec
16
membres
titulaires
dont
4
par
commune,
"
La
clé
de
répartition
avec
une
part
fixe,
équivalente
à
5%
du
budget
du
syndicat,
répartie
en
parts
égales
entre
chaque
commune
membre
et
une
part
variable
définie
selon
trois
critères,
1/3
en
fonction
de
la
population,
1/3
en
fonction
du
potentiel
financier
de
la
commune
de
l’année
N-1
et
1/3
en
fonction
de
la
fréquentation
des
enfants,
jeunes
et
familles
aux
activités.
Pour
2019,
la
participation
de
la
commune
augmentera,
au
vu
la
fréquentation
plus
importante
sur
l’année
dernière.
La
participation
à
l'investissement
pour
le
bâtiment
est
divisée
en
quatre
et
si
le
bâtiment
est
revendu,
le
montant
de
la
vente
sera
divisé
en
quatre
parts
égales.
Dans
ces
nouveaux
statuts,
il
a
été
précisé
les
modalités
de
retrait
d’une
commune
membre.
Elle
devra
régler
l'intégralité
de
sa
contribution
financière
annuelle
et
non
au
prorata
du
temps
passé,
comme
cela
a
été
fait.
La
contribution
liée
à
la
construction
du
nouveau
bâtiment
sera
payée
jusqu'à
l'échéance
des
prêts.
Monsieur
Mercier
précise
qu'une
cérémonie
a
été
organisée
pour
la
«
pose
de
la
première
pierre
».
Même
si
le
bâtiment
parait
grand,
sa
capacité
d'accueil
sera-t-elle
suffisante,
au
vu
de
l'évolution
grandissante
de
la
fréquentation
?
A
l'issue
de
cette
exposé,
Monsieur
le
maire
demande
aux
conseillers
municipaux
de
se
prononcer
sur
ces
nouveaux
statuts.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
ces
nouveaux
statuts.
Pour
: 13
dont
1
pouvoir
Contre
: 0
Abstention
: O
>
Ecoles
Madame
BERNON
informe
que
les
inscriptions
scolaires
sont
en
cours
et
que
la
commission
scolaire
sera
prochainement
réunie.
VII
- VIE
ASSOCIATIVE
-
COMMUNICATION
En
raison
de
l'absence
de
Madame
BERNOU,
Madame
BERNON
présente
les
différentes
manifestations
qui
ont
ou
auront
lieu
sur
le
mois
de
mars.
èl
£
L'exposition
sur
la
13
Nuit
de
la
Chouette
qui
est
organisée
tous
les
2
ans
par
la
FRAPNA,
a
eu
lieu
ce
samedi
02
mars
2019
à
la
Salle
Belle
Eau
au
Complexe
Noël
Mercier,
175
personnes
sont
venues
participer
aux
différents
ateliers
proposés
lors
de
cette
journée.
Au
Programme :
ATELIERS,
JEUX
&
CO
en
salle
- de
15h30
à
18h30
OBSERVATIONS
DE
JOUR
en
nature
- de
15h30
à
18h
SORTIE
DIURNE
(selon
météo
/
inscription
sur
place
/
nombre
de
places
limité). BALADES
DE
NUIT
en
nature
à
18h30
Une
exposition
de
photos
de
rapaces
nocturnes
à
la
suite
de
la
13°"
nuit
de
la
chouette
est
en
cours
à
la
bibliothèque.
Pour
les
animations
à
venir :
Club
«
Eté
de
la
Saint
Martin
»
Jeudi
07
mars
: Dégustation
de
BUGNES-
à
partir
de
14H30
- Salle
Terre
Nue
-
Complexe
N.
Mercier.
Tous
les
aînés
de
la
commune
seront
les
bienvenus.
Association
pour
la
Santé
d’Angélina:
Samedi
09
mars
: Repas
dansant,
à
partir
de
19h
-
Salle
Belle
Eau,
Complexe
N.
Mercier
Loisir
Musique
Samedi
16
Mars
:Concert
avec
le
groupe
Chant
SONG,
Chansons
françaises
et
d’ailleurs,
re
Chorale
en
1°
partie
-
19h30
Salle
Belle
Eau,
Complexe
N.
Mercier
TOUCH
RUGBY:
Samedi
23
mars
: Tournoi
International
TOUCH
- au
Stade
Noël
Mercier.
APE: Dimanche
31
mars
: Carnaval
des
enfants
à
partir
de
15h
départ
place
de
la
mairie
DIVERS
-
INFORMATIONS
A
l'issue
de
ces
échanges,
Monsieur
le
maire
avant
de
clôturer
la
séance,
informe
que
la
ligne
de
trésorerie
d’un
montant
de
100
000
€
a
été
remboursée
en
date
du
28
février.
Le
prochain
conseil
municipal
est
prévu
le
25
mars
2019.
Le
Maire,
Yves
MERCIER
ur
u-iepellon
du
Maire
Martine
BERNON
Maire-Adjointe APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
04
MARS
2019
POUR
NH
NOM
-
PRENOM
FONCTION
PRESENTS
CONTRE
SIGNATURE
ï
=
1e
IL
'ABSTENTION
:
5H
=
MERCIER
Yves
Maire
Oui
:
1
LA
Ed
a
|
ë
n
.
BERNON
Martine
1°
adjointe
Oui
us
FN À
CONVERT
Jacques
2ème
adjoint
Oui
ed
1)
+
NT
BURDET
Eric
3ème adjoint
Oui
Ge
D
sL
CAVALLO
Sandrine
aème Adjointe
Oui
me
Cf —
BERNOU
Malika
5ème
adjointe
Non
Pouvoir
à
M.BERNON
GOUJON
Alain
Conseiller municipal
où
uv
A
"
<
;
NOIRAY
Jean
Conseiller
municipal
Oui
fi
ABEENT
Bovo:ial
DE
À.
Gps
Son
ELHOMBRE
Daniela
|
Conseillère
municipale
Oui
Ru
F
1
=
POLLIER
Andréa
Conseillère
municipale
Oui
pour
SICOLI
Carmela
| Conseillère
municipale
Oui
Par
PALUMBO
Floriane
| Conseillère
municipale
Oui
Pour
GIRARDIN
Marcel
Conseiller
municipal
Non
|
----
ANDRE
Isabelle
Conseillère
municipale
Non
|-----)
MARTIN
Catherine
|
Conseillère
municipale
Non
|------.
À"
BOUVIER
Hervé
Conseiller
municipal
Non
|------..
|"
CROSET
Mathieu
Conseiller
municipal
NON
| ----
À%"
BOLLON
Nicolas
Conseiller
municipal
NON
|------- "ne
TETAZ
Isabelle
[Conseillère
municipale
Oui
un
The,
15