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Procès Verbal - Nu15 ROB ville et BAER
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - Nu15 ROB ville et BAER)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
OZ ille
de
SAINT-IOSEPH Date
de
la
convocation
:
Le
15
février
2022
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents Procurations
3
Absents
8
Excusés
2 20
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
3
Absents
8
Excusés
2 20
EXTRAIT
N°15/2022
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
FEVRIER
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
et
un
du
mois
de
février,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation, PRESENTS
:
sous
la
présidence
du
1°
Adjoint,
M.
ADELE
Claude,
Adjoints
: Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
municipaux
:
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
M.
ARETO
ABSENTS
EXCUSES
:
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
THELESTE
Johan,
Mme
MENCE
Marielle,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
BERNABE
Cédric,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
FRANCOIS
Francine,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
Yan
MONPLAISIR,
Mme
DUBO
Corinne
(procuration
à
Mme
RIERNY
Sandrine),
M.
PALIX
Pierre
(procuration
à
M.
FERDINAND
Thierry),
Mme
MARLIACY
Danielle
(procuration
à
M.
MIEVILLY
Eliane),
M.
DELPHIN
Laurent
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
CARDOU
Josiane,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
MARLET
Daniel,
M.
MARLET
Camille
ASSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Alain
BONHEUR
(DGA2),
M.
Pascal
QUIONQUION(DGA),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(Directrice
Affaires
Juridique
et
Réglementation),
Mme
VAUTOR
Directrice
service
environnement).
di étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
LAMIN
Marie-Josée
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. 2)
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2022
DE
LA
VILLE
ET
DU
BUDGET
ANNEXE
ENERGIES
RENOUVELABLES
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
loi
d'orientation
n°92-125
du
6
février
1992
relative
à
l'administration
Territoriale
de
la
république,
en
son
article
11,
Vu
l’article
L.2312-1
du
CGCT
Vu
l'article
107
de
la
loi
NOTRE,
Vu
le
rapport
joint,
Considérant
qu'aux
termes
des
textes
susvisés
dans
les
communes
de
plus
de
3500
habitants,
un
débat
a
lieu
sur
les
orientations
générales
du
budget,
dans
un
délai
de
deux
mois
précédant
l'examen
de
celui-ci,
Sur
proposition
du
maire,
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
débattu,
PRENNENT
ACTE,
à
l'unanimité,
de
la
tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
2022
de
la
ville
et
du
budget
annexe
«
Energies
renouvelables
»
présenté
par
le
Maire
au
vu
d'un
rapport
joint
en
annexe
du
présent
extrait.
Ce
débat
est
consigné
au
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
21
février
2022.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
21
février
2022
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le