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Déliberation - 20260321.2 Designation des delegues SIEA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - 20260321.2 Designation des delegues SIEA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
COMMUNE
DE
REVONNAS
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la COMMUNE
DE
REVONNAS
SEANCE
DU
21
MARS
2026
Délibération
n°
20260321.2
Nombre
de
conseillers
:
Nombre
de
conseillers
votants
:
En
exercice
: 15
- dont
« pour
»:
14
Présents
: 15
- dont
« contre
»
: 0
Absents
excusés
avec
procuration
:
- dont
« abstention
» :
1
Absent
excusé
: 0
Absent
:
0
Le
samedi
21
mars
2026
à
9h30,
lé
conseil
municipal
de
la
commune
de
REVONNAS,
convoqué
17/03/2026
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
à la salle
du
conseil
en
mairie.
PRÉSENTS:
Mesdames
Florence
BERGER,
Nathalie
BERTRAND,
Marie-Aude
DABOUT,
Françoise
DUSSUC,
Hélène
TESTARD,
Carine
TONDELA,
Julie
TROTOBAS
et
Messieurs
Eric
BADIN,
Philippe
BENMERGUI,
Aurélien
BEYEKLIAN,
Boris.
COUSSINET,
|
Yoann
LEVÊQUE,
Thibaut
MARTINEZ,
Raphaël
RAISSON,
Patrick
ROCHE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Florence
BERGER
OBJET
:
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
E-Communication
de
l'Ain
Le conseil
municipal
procède
à la désignation
des
membres
du
conseil
chargés
de
le représenter
au
sein
du
Conseil
Syndical
Intercommunal
d’Energie
et de
E-communication
de
l’Ain
Délégué
titulaire
: Mr
Boris
COUSSINET
Délégué
suppléant
: Mr
Patrick
ROCHE
Délégué
suppléant
: Mr
Raphaël
RAISSON
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et an
que
susdit.
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Patrick
ROCH
Acte
rendu
exécutoire
oNn3E
Après
dépôt
en
préfecture
?
6
MARS
êteb
Le
Et publication
ou
notification
le
Accusé
de
réception
en
préfecture
001-210103214-20260326-20260321-2-DE Date
de
réception
préfecture
: 26/03/2026