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Conseil Municipal - Liste des délibérations 220324
Déliberation - 131222 LISTE DELIB CM 131222
Déliberation - 151122 LISTE DELIB CM 151122
Déliberation - 180424 LISTE DELIBERATIONS CM 180424
Déliberation - 200623 LISTE DELIBERATIONS CM 200623
Déliberation - 211123 LISTE DELIBERATIONS CM 211123
Déliberation - 220324 Liste Deliberations cm 220324
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 220324 Liste Deliberations cm 220324)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
»- es Essarts CONSEIL MUNICIPAL en Bocage D’ESSARTS-EN-BOCAGE
DU 22 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de lOrdonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO19EEB220324 du 22 Mars 2024
Élection du Maire d’Essarts-en-Bocage
La délibération n°DEL019EEB220324 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Madame Caroline GILBERT est proclamée Maire d’Essarts-en-Bocage.
Délibération n°DELO20EEB220324 du 22 Mars 2024
Élection du Maire délégué Des Essarts
La délibération n°DELO20EEB220324 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Madame Caroline GILBERT est proclamée Maire délégué Des Essarts.
Délibération n°DELO21ÉE8220324 du 22 Mars 2024
Élection du Maire délégué de Boulogne
La délibération n°DELO21EEB220324 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Monsieur Joël MERCIER est proclamé Maire délégué de Boulogne.
Délibération n°DELO22EEB8220324 du 22 Mars 2024
Détermination du Nombre d’Adjoints
La délibération n°DELO22EEB220324 est approuvée à la majorité des membres présents (Pour : 27,
Contre : 6, Abstention : 0), à main levée.
Délibération n°DELO23EE8220324 du 22 Mars 2024
Élection des Adjoints
La délibération n°DELO23EEB220324 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Ont été proclamés adjoints, les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Frédéric ALTARE.
Simon AUBIN Caroline GILBERT
Secrétaire de Séance Maire d’Essarts-en-Bocage Présidente de Séance