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Déliberation - rk7wpi14nikhw
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - rk7wpi14nikhw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023 dès ° 2023/02 FR Publié le 17/02/2023 S LOF
1D : 074-217402809-20230209-CM23009-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de février, les membres du Conseil Municipal, dûment
convoqués en Séance Officielle à vingt heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D'ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Chantal PASSET, M. Gilles GOLLIET, Mmes Nelly VEYRAT-DUREBEX, Amandine DUNAND, M. Pierre
LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Stéphane BESSON, Mme Élisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Jean VULLIET, Mmes Christine RODRIGUES, Gaëlle VERJUS, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : M. Stéphane DELÉAGE, Mmes Nicole LAURIA, Catherine DUTEIL, MM. Vincent BONEU, Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Étaient absents: Mme Joëlle TIBURZIO, M. Pierre BASTARD-ROSSET, Mme Claire BARRIN, M.
Frédéric VAILLANT, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 2 février 2023
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 25
Secrétaire: Mme Muriel PÉRILLAT dit LEGROS, Conseillère Municipale, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’elle déclare accepter.
--=<00000==--
N° 2023/009- ASSOCIATION THÔNES PATRIMOINE ET CULTURE - CONVENTION
D'OBJECTIFS
Mme Chantal PASSET informe les élus qu'il convient de passer une nouvelle convention d'objectifs
avec l'association Thônes Patrimoine et Culture étant donné que la subvention versée annuellement à
ladite association, est supérieure à 23 000 €.
Il'est rappelé que l'association a pour objet de :
-__ gérer, valoriser et animer des équipements et sites de patrimoine destinés à recevoir du public, - organiser des manifestions, animations et activités mettant en valeur et permettant la découverte
du patrimoine local,
- Participer au développement local dans divers domaines comme la culture, l'environnement, l'éducation, le social et l'économie (filières locales),
-__ participer au débat public sur les questions de patrimoine et de développement local, - faciliter la mise en réseau des structures, organismes et associations du patrimoine,
- veiller au respect et à la bonne gestion du patrimoine local,
- mettre en place des activités et services auprès de ses adhérents.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l’unanimité,
- AUTORISE M. le Maire à signer la convention d'objectifs avec l'association Thônes Patrimoine et Culture, jointe en annexe.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 9 février 2023 Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023 0
Publié le 17/02/2023 5 L
ID : 074-217402809-20230209-CM23009-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 10 février 20 POUR COPIE CONFORME
La secrétaire de séance
Guler Muriel PÉRILLAT dit LEGROS
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA_ PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE {7FEV. 2023 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 1 7 FEV, 202
THÔNES, le {7 FEV. 20
Le Maire,
Pierre BIBOLLÉ£ ! A UTEES *