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Déliberation - hsoudh77bvfcd0
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - hsoudh77bvfcd0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 22/11/2024
Ada, } { Reçu en préfecture le PUR G L 0
Publié le 22/11/2024
ID : 074-217402809-20241114-CM24138-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quatorze du mois de novembre, les membres du Conseil Municipal,
dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D'ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Chantal PASSET, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Rodolphe PALACIOS, Jérôme AGNELLET, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX- TALLAU, Stéphane BESSON, Mme Claire BARRIN, MM. Benjamin DELOCHE, Richardo RODRIGUES, Michel CATON, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints.
Étaient absents : Mme Joëlle TIBURZIO, M. Stéphane FAURE-HUDRY, Mme Élisa DE POORTER, M. Pierre BASTARD-ROSSET, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : . 7 novembre 2024 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 25
Secrétaire: M. Rodolphe PALACIOS, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’il déclare accepter.
_==00000==--
N° 2024/138 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION THONES PATRIMOINE ET CULTURE -— AVENANT N°1 — AUTORISATION DE SIGNATURE
Par délibération n°2023/009 du 9 février 2023, le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire a signé une convention d'objectifs avec l'association Thônes Patrimoine et Culture.
Il est rappelé que l'association a pour objet de :
-__ gérer, valoriser et animer des équipements et sites de patrimoine destinés à recevoir du public,
-_ organiser des manifestions, animations et activités mettant en valeur et permettant la découverte du patrimoine local, |
- participer au développement local dans divers domaines comme la culture, l'environnement, l'éducation, le social et l'économie (filières locales),
-_ participer au débat public sur les questions de patrimoine et de développement local, -_ faciliter la mise en réseau des structures, organismes et associations du patrimoine,
- veiller au respect et à la bonne gestion du patrimoine local,
-__ mettre en place des activités et services auprès de ses adhérents.
Etant donné la convention de mécénat passée avec la Fondation Eugène et Marie FOURNIER qui prévoit le versement d'une dotation annuelle d'un montant de 25 000 € pour l'année 2024 destinée à
financer les actions liées à la forêt école, il convient de reverser cette somme à l'association faisant passer le montant de la subvention de 75 500 € à 100 500 €.
d.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2024 Envoyé en préfecture le 22/11/2024
Reçu en préfecture le 22/11/2024 0
Publié le 22/11/2024 S L
ID : 074-217402809-20241114-CM24138-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer l'avenant n°1 à la convention d'objectifs prenant en compte la modification du montant de la subvention versée à l'association Thônes Patrimoine et Culture.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 18 novembre 2024 POUR COPIE CONFORME
Le Maire, Le secrétaire de séance
Rédolphe PALACIOS
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 7 2 NOV, 2024 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 2 2 NOV. 2024 ?
THÔNES, le
Le Maire,
re BIBOLLET