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Arrêté - arrete 78
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 11h20 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 78)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
|
(
\
SAI
ARRÊTÉ
DU MAIRE
é
No
2026078
Le
Maire
de
la commune
de
Saint-Lyé,
Vu
le Code
Général
de
Collectivités
Territoriales
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière,
et
à
l’ensemble
des
textes
qui
l’ont
modifié
et complété,
Vu
la demande
formulée
en
date
du
26/05/2026
par
la société
Novoprod
Cinéma
;
Considérant
que
pour
la réalisation
du
tournage
« Avant
la Tempête
», rue
de
Champèêtre
et rue
des
Pâtures
à
Saint-Lyé
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
pour
des
raisons
de
sécurité
;
ARRÊTE
ARTICLE
1%
La
circulation
rue
de
Champêtre
(Le
bas
de
Riancey)
est interdite
à tout
véhicule
sur
la portion
comprise
entre
le
n°
18bis
de
la rue
de
Champêtre
et
le
n°
7
de
la rue
des
Pâtures
pendant
la
période
du
03 juin
2026
au
09 juin
2026
ARTICLE
2ème
le cadre
du tournage
du
film « avant
la tempête
».
ARTICLE
3ème
n°4) jusqu’à
la station
d’épuration.
ARTICLE
4ème
signalisation
routière.
ARTICLE
Sème
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sont
constatées,
poursuivies
et
réprimées
conformément
à la loi.
- Madame
la
secrétaire
générale,
le policier
municipal,
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur,
et dont
copie
est
adressée
à :
- Monsieur
le Commandant
de
brigade
de
Barberey
Saint
Sulpice.
Fait
à Saint-Lyé,
le
1er juin
2026
Karim
HE