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Déliberation - Liste des deliberations du 04 05 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Numérique,
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 04 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE Article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et mise en ligne sur le site internet www.mairie.meschers.com le 04.05.2023
Le quatre mai deux mille vingt-trois à dix-huit heures le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme FRIBOURG Françoise, Maire.
PRESENTS :
Mme FRIBOURG Françoise – M. BANETTE Pascal – Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine – M. GUILLOUX Hervé –– Mme JOUSSAUME Monique – Mme CEGLAREK Marinette – M. MAUDOUX Jean-Luc – M. BARRAUD Philippe – Mme PIETTE Bernadette – M. DECUPPE Philippe - Mme MÉCHIN Chantal - M. HARLÉ Éric - Mme DROCHON Catherine – M. TINGAUD Pascal – Mme MORIN Catherine.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
M. BOZIER Vincent a donné pouvoir à M. GUILLOUX Hervé
Mme MARTIN FRECHE Catherine a donné pouvoir à Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine M. BEZIE Patrick a donné pouvoir à M. BANETTE Pascal
Mme FAYNET Maëlle a donné pouvoir à M. MAUDOUX Jean-Luc
Mme BERNARD Alexia a donné pouvoir à M. BARRAUD Philippe
Mme BARATTE Annie-Claude a donné pouvoir à Mme MORIN Catherine
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme LAGUERRE Charlotte
M. BAUMGARTEN Nicolas
Secrétaire de séance :
Mme MORIN Catherine
Date de convocation : le 26 avril 2023
Convocation affichée : le 26 avril 2023 Page 2 sur 3
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
OBJET N° D’ORDRE DÉCISION
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Approbation du Procès-verbal du 27 mars 2023 Approuvée
Affaires générales - Démission d’un Adjoint au Maire – détermination du nombre d’Adjoint au Maire 01/04-05-2023 Approuvée
Affaires générales – Indemnités de fonction des élus 02/04-05-2023 Approuvée
Affaires générales – Modification des compositions des commissions municipales et autres instances 03/04-05-2023 Approuvée
Affaires générales – Vente de matériel communal 04/04-05-2023 Approuvée
Intercommunalité – Contrat de proximité du territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique 05/04-05-2023 Approuvée
Intercommunalité – Avenant à la convention de prestations des services numériques 06/04-05-2023 Approuvée
Finances – Compte financier unique – Exercice 2022 – Commune de Meschers 07/04-05-2023 Approuvée
Finances – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Commune de Meschers 08/04-05-2023 Approuvée
Finances – Compte financier unique – Exercice 2022 – Port de Meschers 09/04-05-2023 Approuvée
Finances – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Port de Meschers 10/04-05-2023 Approuvée
Finances – Création de logements locatifs sociaux et d’une maison médicale pluri-professionnelle – HABITAT17 OPH Charente-Maritime
11/04-05-2023 Approuvée
Gestion du personnel – Modification du tableau des effectifs 12/04-05-2023 Approuvée
SIVOM – Approbation de la convention avec le SIVOM ENFANCE JEUNESSE DE L’ESTUAIRE – Mise à disposition de personnel
13/04-05-2023 Approuvée
Affaires scolaires – Établissement scolaires – Subventions voyages 14/04-05-2023 Approuvée Page 3 sur 3
Grottes – Grottes du Régulus – Convention de partenariat – Prestations touristiques entre la commune de Meschers- sur-Gironde et l’Office de Tourisme Communautaire « Destination Royan Atlantique » 15/04-05-2023 Approuvée
Vie Associative – Approbation des conventions de mises à disposition de locaux aux associations Michelaises 16/04-05-2023 Retirée
Voirie – Syndicat Départemental de la Voirie – Avenant n°5 à la convention pour missions de conception et réalisation des travaux – Aménagement des rues du Moulin, de la Barre et des Grottes 17/04-05-2023 Approuvée