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Déliberation - Liste des deliberations du 28 05 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 05 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE
Article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et mise en ligne sur le site internet www.meschers.com le 29.05.2024
Le vingt-huit mai deux mille vingt-quatre à dix-huit heures le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme FRIBOURG Françoise, Maire.
PRESENTS :
Mme FRIBOURG Françoise – M. BANETTE Pascal – Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine – M. GUILLOUX Hervé – M. BOZIER Vincent – Mme MARTIN FRECHE Catherine – M. BEZIE Patrick – Mme CEGLAREK Marinette –M. MAUDOUX Jean-Luc – M. BARRAUD Philippe - Mme PIETTE Bernadette – M. DECUPPE Philippe - Mme MÉCHIN Chantal – M. HARLÉ Éric - - Mme BARATTE Annie-Claude – M. TINGAUD Pascal.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
Mme JOUSSAUME Monique a donné pouvoir à Mme FRIBOURG Françoise Mme BERNARD Alexia a donné pouvoir à Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine Mme DROCHON Catherine a donné pouvoir à M. HARLÉ Éric
Mme MORIN Catherine a donné pouvoir à Mme BARATTE Annie-Claude
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme LAGUERRE Charlotte
Mme FAYNET Maëlle
M. BAUMGARTEN Nicolas
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. BOZIER Vincent
Date de convocation : le mercredi 22 mai 2024
Convocation affichée : le mercredi 22 mai 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
OBJET N° D’ORDRE DÉCISION
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Approbation du Procès-verbal du 02 avril 2024 Approuvée
Affaires générales –Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’État susceptibles d’affecter les finances relatives à l’initiative de l’Association des petites villes de France 01/28-05-2024 Approuvée
Affaires générales – Désignation des cinq membres pour siéger au sein du bureau de l’association Foncière de Remembrement (AFR)
02/28-05-2024 Approuvée
Vie économique et financière – Maison médicale multi-professionnelle – Approbation de l’avant-projet définitif – Acquisition en vente en l’état futur achèvement (VEFA) de la maison médicale pluri-professionnelle – Convention entre la commune de Meschers-sur-Gironde et Habitat 17
03/28-05-2024 Approuvée
Vie économique et financière – Budget du port – Exercice 2024 – Décision modificative de crédits n°1 04/28-05-2024 Approuvée
Travaux – Marchés – Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre en vue de réhabiliter ou de reconstruire le bâtiment du club nautique plage des Nonnes et autorisation du Maire à signer le marché 05/28-05-2024 Approuvée
Port - Lancement du règlement d’exploitation de la zone technique du port de Meschers-sur-Gironde 06/28-05-2024 Approuvée
Intercommunalité – Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique
07/28-05-2024 Approuvée
Intercommunalité – Convention multipartite – Organisation et mise en œuvre de la surveillance des zones de baignade aménagées autorisées du territoire de la CARA
08/28-05-2024 Approuvée
Grottes du Régulus – Convention de partenariat – Prestations touristiques entre la commune de Meschers-sur-Gironde et l’Office de Tourisme Communautaire « Destination Royan Atlantique 09/28-05-2024 Approuvée
Grottes du Régulus – Boutique – Tarifs 2024 10/28-05-2024 Approuvée
Vie économique – Droits de place – Rue Paul Massy – Tarifs 2024 11/28-05-2024 Approuvée