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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMPBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE Article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et mise en ligne sur le site internet www.meschers.com le 27.09.2023
Le vingt-six septembre deux mille vingt-trois à dix-huit heures le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme FRIBOURG Françoise, Maire.
PRESENTS :
Mme FRIBOURG Françoise – M. BANETTE Pascal – Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine – M. GUILLOUX Hervé – M. BOZIER Vincent – Mme MARTIN FRECHE Catherine – Mme JOUSSAUME Monique – M. BEZIE Patrick – Mme CEGLAREK Marinette – M. MAUDOUX Jean-Luc – M. BARRAUD Philippe – Mme PIETTE Bernadette – M. HARLÉ Éric - Mme DROCHON Catherine – Mme BARATTE Annie-Claude – M. TINGAUD Pascal.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
Mme BERNARD Alexia a donné pouvoir à Mme FRIBOURG Françoise M. DECUPPE Philippe a donné pouvoir à M. BANETTE Pascal
Mme MÉCHIN Chantal a donné pouvoir à Mme DROCHON Catherine Mme MORIN Catherine a donné pouvoir à Mme BARATTE Annie-Claude
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme LAGUERRE Charlotte
Mme FAYNET Maëlle
M. BAUMGARTEN Nicolas
Secrétaire de séance :
M. BEZIE Patrick
Date de convocation : le 20 septembre 2023
Convocation affichée : le 20 septembre 2023 Page 2 sur 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
OBJET N° D’ORDRE DÉCISION
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Approbation du Procès-verbal du 17 juillet 2023 Approuvée
Finances – Budget communal 2023 – Décision modificative de crédits n°1 01/26-09-2023 Approuvée
Finances – Budget du port 2023 – Décision modificative de crédits n°1 02/26-09-2023 Approuvée
Finances – Tarifs 2024 – Budget du port 03/26-09-2023 Approuvée
Finances – Fiscalité 2024 – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
04/26-09-2023 Approuvée
Finances – Gestion du domaine privé communal – Local commercial sis 18 rue Paul Massy – Projet de bail commercial 05/26-09-2023 Approuvée
Gestion du personnel – Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujetions de l’expertise et de l’engagement professionnel ( RIFSEEP)
06/26-09-2023 Approuvée
Gestion du personnel – Modification du tableau des effectifs 07/26-09-2023 Approuvée
Gestion du personnel – Recrutement de personnel pour accroissement temporaire d’activité au service du restaurant scolaire
08/26-09-2023 Approuvée
Urbanisme – Acquisition des parcelles cadastrées section AL 464 et AL 465 lieudit Le David 09/26-09-2023 Approuvée
Vie associative – Subventions exceptionnelles à deux associations Michelaises 10/26-09-2023 Approuvée
Vie associative – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux aux associations Michelaises 11/26-09-2023 Approuvée
Vie associative –Approbation du règlement intérieur de la salle « La Passerelle » 12/26-09-2023 Retirée
Voirie – Mise en souterrain par le SDEER du réseau des lignes de communications électroniques, dans le cadre d’opérations coordonnées d’effacement des réseaux – Route de Royan TR2 13/26-09-2023 Approuvée
Voirie – Syndicat Départemental de la Voirie – SDEER – Convention pour mission d’audit et d’expertises de la signalisation sur voirie communale
14/26-09-2023 Approuvée
Environnement – Projet de motion contre l’installation d’une unité de production intensive de saumons au Verdon-sur- Mer – Ferma aquacole Pure Salmon
15/26-09-2023 Approuvée