Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du 27 05 2021
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal
Conseil Municipal - Avis conseil municipal du 12 septembre 2024
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du 16 05 2024
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 8 juillet 2021 pour site i
Conseil Municipal - AVIS DU cm DU 10 08 2021
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 08 avril
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 4 novembre 2021 pour site
Procès Verbal - AVIS CONSEIL DU 24 MARS 2022
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du 8 avril 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du 8 avril 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
TON
ne
Sainte-C jemmes-sur-| oire
Le Maire
AVIS
Le Conseil Municipal se réunira
A l'Espace Culturel L’'ART.IMAGE
le jeudi 8 avril 2021 à 19h30
Ordre du Jour
01- Approbation du procès-verbal du 4 mars 2021
02- Finances - Budget commune — Approbation du compte de gestion du receveur de l’exercice 2020 - Décision
03- Finances - Budget « Activités Economiques » — Approbation du compte de gestion du receveur de l'exercice 2020 — Décision
04- Finances - Budget « Irrigation » — Approbation du compte de gestion de l'exercice 2020- Décision
05- Finances - Budget « Le Moulin Carré » — Approbation du compte de gestion du receveur de l'exercice 2020 — Décision
06- Finances - Budget commune — Approbation du compte administratif de l'exercice 2020 — Décision
07- Finances — Budget « Activités Economiques » - Approbation du compte administratif de l’exercice 2020- Décision
08- Finances — Budget « Irrigation » - Approbation du compte administratif de l’exercice 2020 - Décision
09- Finances — Budget « Le Moulin Carré » - Approbation du compte administratif de l'exercice 2020 — Décision
10- Finances — Budget « commune » — Résultats de l’exercice 2020 — Affectation des résultats sur l’exercice 2021- Décision
11- Finances - Budget « Activités Economiques » — Résultats de l’exercice 2020- Affectation des résultats sur l’exercice 2021 — Décision
12- Finances - Budget « Irrigation » — Résultats de l'exercice 2020- Affectation des résultats sur l’exercice 2021 — Décision
13- Finances - Budget « le Moulin Carré » — Résultats de l’exercice 2020 — Affectation des résultats sur l'exercice 2021- Décision
14- Finances- Information sur l’exécution des marchés soldés ou en cours d'exécution au 31 décembre
2020
= PS
MAIRIE - 2 place de La Mairie - 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire DE î Ke
Villes et Villages Fleuris Tél: 02 41 66 75 52 - Fax : 02 41 66 74 OO Re | ee _lrscri sur la Liste du Courriel : mairie@sainte-gemmes-sur-loire.fr - Site : www.sainte-gemmes-sur-loire.fr je sano0 OLIS: para ml en 2000 15-
16-
17-
18-
19-
20-
21-
22-
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2020 - Information
Finances — Budget commune - Vote des taux des « TAXES MÉNAGES » au titre de l’année 2021 — Décision
Instauration de frais de charges Multi-accueil - Décision
Affaires agricoles — Zone horticole et maraîchère de Sainte-Gemmes-sur-Loire/Les Ponts de Cé —
Renouvellement de la convention de partenariat de septembre 2020- août 2023- Décision
Culture — Règlement intérieur de l’espace culturel l’ART.IMAGE, de la Maison des Associations et des structures sportives - Vote des tarifs de location - Décision
Imputation de frais de remise en état - Décision
Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article 12122-22 du
code général des collectivités territoriales — Délibération du 27 mai 2020 - Information
Questions diverses
Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister.
Elle sera retransmise sur la page Facebook de la commune https://www.facebook.com/SainteGemmesSurLoire/
Paul HEULIN.