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Conseil Municipal - Avis du conseil municipal
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Fleur de Loire
Sainte-Cemmes-sur- loire
AVIS
Le Conseil Municipal se réunira
Au Césame Salle du Conseil de Surveillance
le Jeudi 24 février 2022 à 19h30
Ordre du Jour
01- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2021
02- Orientations budgétaires
03- Finances — Dépenses d'investissement pouvant être prises en compte avant l'adoption du budget
2022 — Décision
04- Affaires scolaires - Ecole privée Dominique SAVIO — Contribution communale aux dépenses de
fonctionnement pour les deux premiers mois de l’année 2022 — Décision
05- Développement de la pratique sportive avec l'intervention d’un éducateur sportif dans les associations - Décision
06- Désignation des représentants des communes membres d'ALM à la commission locale des charges transférées (CLECT)
07- Personnel — Prestations sociales pour le personnel - Adhésion CNAS — Décision
08- Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs - Décision
09- Cimetière — Tarifs - Décision
10- Subvention au Comité pour la Loire de Demain - Décision
11- Salon de peinture et de sculpture — Règlement - Décision
12- Salon de peinture et de sculpture — Tarifs des produits proposés à la vente - Décision
13- Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article 12122-22
du code général des collectivités territoriales - Délibération du 27 mai 2020 — Information
Dépenses engagées supérieures à 4 000 € HT au 1°" décembre 2021.
14- Questions diverses
15- Informations diverses
La séance du Conseil Municipal sera ouverte au public et sera retransmise sur la page Facebook de la
commune https://www.facebook.com/SainteGemmesSurLoire/
MARIE - 2 place de la Mairie - 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire
CCR COQUE Tél: 02 41 66 75 52 - Fax : 02 41 66 74 00 des Nom One © Suynrdenn et NET RENE ETES Pour tédioulon 2 Mahan le Led Courriel : mairie@sainte-gemmes-sur-loire.fr - Site : www.sainte-gemmes-sur-loire.fr Lascines el ue: papincine mondal on 2000