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Procès Verbal - AVIS 04NOV
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du 27 05 2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du 27 05 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Fleur de Loire
ou
Sainte-C Jemmes-sur-| oire
Le Maire
AVIS
Le Conseil Municipal se réunira
A l'Espace Culturel L’ART.IMAGE
le jeudi 27 mai 2021 à 20h30
Ordre du Jour
01- Analyse des Besoins Sociaux - Restitution des enseignements du diagnostic social en présence des
membres du Conseil d'Administration du CCAS - Information
02- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2021
03- Marchés publics — Formation de la commission d'appel d’offres
04- Commission de délégation de services publics — Décision
05- Irrigation — Suivi du contrat de délégation de service public — Désignation de représentants du conseil
municipal au comité de suivi
06- Intercommunalité — Syndicat Intercommunal d’Energie de Maine et Loire — Désignation des délégués
07- Soutien aux cafés, restaurants et guinguettes — Etape du déconfinement - Décision
08- Enfance jeunesse — Espace loisirs itinérant sans hébergement — Décision
09- Marchés Publics — Restauration scolaire - Marché de fournitures — Confection et livraison des repas
en liaison froide - Décision
10- Développement de la pratique sportive avec l'intervention d’un éducateur sportif dans les associations - Versement de la subvention 2021 — Décision
11- Finances — Budget commune - Vote des taux des « TAXES MÉNAGES » au titre de l’année 2021 — Décision
12- Finances — Budget principal - Résultats de l’exercice 2020 — Affectation des résultats sur l'exercice
2021 — Décision
13- Finances -— Décision modificative n° 01 - Budget principal — Décision
14- Acquisition foncière — parcelles AZ 305 et AZ 197 — Chemin du Chêne - Décision
15- Urbanisme, Logement et Aménagement urbain — Droits de sols — Mise à disposition de service — Plateforme de service — Avenant à la convention cadre — Décision
16- Voirie - Fixation du taux horaire moyen applicable aux travaux en régie des services municipaux —
Décision
17- Voirie- Classement de la rue du Clos Fleuri dans le domaine public- Décision
AS : (©);
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n © Val de Loire entre
MAIRIE - 2 place de La Mairie - 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire Tél : 02 41 66 75 52 - Fax : 02 41 66 74 00 : Me Courriel : mairie@sainte-gemmes-sur-loire.fr - Site : Www.sainte-gemmes-sur-loire.fr escalade | proie mon en 2000
5) ; is fl Villes et Villages Fleuris RPC EE 18-
19-
20-
21-
22-
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24-
25-
SIEML — Convention éclairage public extérieur hors voirie - Décision
Voirie- Demande de subventions « Amendes de Police » - Décision
Nouvelle demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport (ANS) pour les équipements sportifs Gemmois- Décision
Tarification des salles communales - Précision sur l’application du tarif public - Décision
Commande publique — Groupements de commande -Adhésion aux 4 conventions constitutives - Autorisation de signature — Décision
Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article 12122-22 du général des collectivités territoriales — Délibération du 27 mai 2020 — Information
information — Préemption du 19 Route des Ponts-de-Cé
Questions diverses
Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister.
Elle sera retransmise sur la page Facebook de Ja commune https://www.facebook.com/SainteGemmesSurLoire/
Paul HEULIN.