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Conseil Municipal - Avis du conseil municipal Document publié le Jeudi 7 janvier 2021 par la commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du conseil municipal)Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Justice et droit, Fleur de Loire

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Sainte-C_Jemmes-sur-| oire

Le Maire | AVIS

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Le Conseil Municipal se réunira

A l'Espace Culturel L’'ART.IMAGE

le jeudi 7 janvier 2021 à 19h30

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal du 12 novembre 2020

Présentation de l’assemblée participative citoyenne APC — Décision

Orientations budgétaires

Finances — Dépenses d'investissement pouvant être prises en compte avant l’adoption du budget

2021- Décision

Finances — Subventions de fonctionnement aux organismes de droit privé au titre de l’exercice 2021 -

Décision

Remises gracieuses de pénalités de retard pour les entreprises ayant participé à la réalisation du lotissement du Moulin Carré - Décision

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Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) Pays de Loire - Décision

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Approbation du projet de pacte de gouvernance entre les communes et l’Etablissement Public

Coopération intercommunale (EPCI) — Décision

MAIRIE - 2 place de La Mairie - 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire Î Tél : 62 41 66 75 52 - Fax : 02 41 66 74 00 dsNAS OR 2 PUS AS ni Chalonnes Courriel : mairie@sainte-gemmes-sur-loire.fr - Site : www.sainte-gemmes-sur-loire.fr te sado ol a © parmi moral en 200020-

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Subvention au Comité pour la Loire de Demain - Décision

Rapport annuel 2019 sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés — Information

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du code général des collectivités territoriales — Délibération du 27 mai 2020 -— Information Questions diverses

Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister.

Elle sera retransmise sur Ja page Facebook de la commune https://www.facebook.com/SainteGemmesSurLoire/

Paul HEULIN.