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Déliberation - cms 751 DELIBE CONSEIL DEC23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Notre-Dame-de-l'Osier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
Dame
de
(OSIER..
LIBERTE
EGALITE
FRATERNITE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
038-213802788-2023121
2-D2023_58-DE
‘U
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
Convocation
:05/12/2023
Date
d’affichage:
12/12/2023
Objet:
Decision
modificative
CREDITS
A
OUVRIR
Membres: En
Exercice:
11
Présents:
10
Votants:
10
Chapitre
Article
Nature
Montant
en
€
012
641
1
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
41,45
€
014
739223
Atténuations
de
produits
1719,00
€
TOTAL
1760,45
€
CREDITS
A
OUVRIR
Chapitre
Article
Nature
Montant
en
€
70
7088
Autres
produits
d’activités
annexes
1760,45
€
TOTAL
1760,45
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
cette
decision
modificative
concernant
le
budget
de
l’exercice
2023
et
autorise
Monsieur
le
Maire,
à signer
tout
document
nécessaire
à ce
dossier.
LE
MAIRE,
BRICHET-BILLET
ALEX
NOTRE
DAME
DE
L’OSIER,
LE
12/12/2023
LE
SECRETAIRE
DE SEANCE,
MICHEL
CARRIER
Le
12/12/2023
Le
Conseil Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni, sous
la
présidence
du
Maire
Mr
BRICHET
BILLET
Alex. Présents:
BRICHET-BILLET
Alex,
CARRIER
Michel,
ODOIX
Raymonde,
LOCATELLI
Sandrine,
JOUVE
Jean
-Cbristophe,
GRIGIS
Vincent,
MARTIN
Chloé,
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
BARD-SURDON
Guillaume,
RAVIER
Marie-Nol1e
Absent:
VINSON
Denis
ibéré, les
jours,
mois et
an
que
dessus. Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
LIBERTE EGALITE
FRATERNUI
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
038-213802788-20231212-D2023
57-DE
____________
Departement
de
1’Isere
-
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
deux
mil
vingt-trois,
le
12
décembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Notre
Dame
de
l’Osier
(Isère)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Mr
BRICHET-
BILLET
Alex,
Maire
Présents
: Mr
Alex
BRICHET-BILLET,
Mr
Michel
CARRIER,
Mr JOUVE
Jean-Christophe,
Mme
ODOIX
Raymonde,
Mr
BARD-SURDON
Guillaume, Mme
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia, Mme
MARTIN
Chloé, Mmc
RAVIER
Marie-Noêlle,
Mme
LOCATELLI Sandrine,
Mr
GRJGIS
Vincent
Absent
: Mr
VINSON
Denis
Présents:
10
Date
de
convocation
: 05/12/2023
Date
d’affichage:
12/12/2023
Secrétaire
de
séance
: Michel CARRIER
Prise
en
charge
des
dépenses d’investissement
avant
vote
du
BP
2024
1
M.
le
Maire informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
ne
peut
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
que
dans
la
limite
des
restes
à réaliser
2023.
Afin
de
faciliter
les
dépenses
d’investissement
du
1 er
trimestre
2024, et de
pouvoir
faire
face
à
une dépense
d’investissement
imprévue
et
urgente,
le
Conseil
Municipal
peut
en
vertu
de
l’article
L-16
12-l du
Code
général
des Collectivités
Territoriales,
autoriser
le
Maire
à mandater
les
dépenses d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
au
budget
de
2023.
A
savoir:
Imputation
M14
Imputation
M57
Montant
voté
2023
Autorisation
25%
1068
1068
1600
4,00
1318
1318
1 080,00
270,00
1311
1311
26695,00
6673,75
1641
1641
65822,00
16455,50
2031
2031
63696,00
15924,00
20422
20422
75
000,00
18
750,00
2111
2111
6
130,17
1
532,54
21318
21318
187222,00
46805,50
2135
21351
50702,06
12675,52
2151
2151
43100,00
10775,00
2158
2158
1768,00
442,00
2188
2188
4000,00
1000,00
276348
276348
32
180,33
8
045,08
27638
27638
200000,00
50000,00
TOTAL
757
411,56
189
352,89
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
qui
accepte
à l’unanimité
des
memb
d’engager,
de
liquider
et de
mandater
les
dépenses
d’investissement
2023
dans
la
limite
des
créd
$u\
et
ce,
avant
le
vote
du
budget
primitif
de
2024.
Q
Fait
et
délibéré
à Notre
Dame
de l’Osier,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus:
/
LE
SEC
SEANCE
MICHEL
\
N0W€
cI€(OS1€l?%. Nombre
de
membres
en
exercice:
11
Votants:
10
LE
MAIRE
ALEX
BRICHET-BILLET clc(OSI€R..
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
LIBERT
Publié
leI
ITE
FRATERN
ii
ID
: 038-213802788-20231212-D2023_56-DE
Ï
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
o23
/s,
Date
de
Convocation
:05/12/2023
Membres:
Date
d’affichage:
12/12/2023
En
Exercice:
11
Présents:
10
Votants:
10
I
MISE
EN
PLACE
DE LA
FONGIBILITE
DES
CREDITS
—
Vu
la
déliberation
0
2023/33
du
11juillet
2023
relative
à
l’adoption de
la
nomenclature
budgetaire
et
comptable
M57
à comtre
du
ier
janvier
2024.
—
Considérant
le
code général
des
collectivités
territoriales.
M.
le
Maire
fait
part au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
passage
à la
nomenclature
M57,
ladite
instruction
donne
la
possibilité
à l’exécutif,
sur
autorisation
de
l’assemblée
délibérante,
de
procéder
à des
virements
de crédite
de
chapitre
à
chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Cette
fongibilité
dite
asymétrique
permet
notamment
d’ajuster,
dès
que
le
besoin
apparait,
la
répartition
des
crédits
sans
modifier
le
montant
global
des
sections.
Elle
permet
aussi
de
réaliser
sans attendre
des opérations
purement techniques
? Ces
dispositions
contribuent
à améliorer
l’efficacité
de
l’exécution
budgétaire
et
la
réactivité
opérationnelle.
L’assemblée
délibérante
est
informée,
alors,
des
virements
de
crédits
opérés
lors
de
sa
plus
proche
séance,
dans
les
mêmes
conditions
que
la
revue
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Ainsi,
il
est
proposé
au Conseil
Municipal
d’autoriser
Mr
Le
Maire
à procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section et
à signer
tout
document
s’y
rapportant
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré, accepte
cette
proposition
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à des
mouvements
de
crédits
dans
le
respect
des
conditions
i-desus,
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
dossier.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour, mois
et
an
que
ci-dessus.
NOTRE
DAME
DE L’OSIER,
LE
12/12/2023
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
BRICHET-BILLET
ALEX
MICHEL
C
R
Le
12/12/2023
Le
Conseil Municipal, légalement
convoqué,
s’est
réuni,
sous
la
présidence
de
BRICHET-BILLET ALEX.
Présents:
BRICHET-BILLET
ALEX,
CARRJER
Michel,
ODOIX
RAYMONDE,
LOCATELLI
Sandrine,
JOUVE
JEAN
CHRISTOPHE,
GRIGIS
Vincent,
MARTIN
Chloé,
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
BARD-SURDON
Guillaume,
RAVIER Marie-Noélle Absent:
VINSON
Denis. NoW€
WP!
Dai€
d€
l’Osi€R
LIBERTE
EGALITE
FRATERNITE
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Date
de
convocation
:05/12/2023
Présents:
10
Votants:
10
Date
d’affichage
:12/12/2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
12
décembre
2023,
le Conseil
Municipal,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence de
Monsieur
Alex
BRICHET-BILLET,
Maire.
Présents:
Mr
BRICHET-
BILLET
Alex,
Mr
CARRIER
Michel,
Mme
LOCATELLI
Sandrine,
Mr
GRIGIS
Vincent,
Mme RAVIER
Marie-Nolle,
Mme
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
Mme ODOIX
Raymonde,
Mme
MARTIN
Chloé,
Mr
BARD-SURDON
Guillaume,
,
M.
JOUVE
Jean-Christophe
Absent
: M.
VINSON
Denis
DEVIS
PIC
BOIS
POTEAUX
ET
PANNEAUX
Mr
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
dans
le
cadre
de
la
démarche
«
Une
naissance,
Un
Arbre...
à Notre
Dame
de
l’Osier
»,
qu’il
convient
d’identifier
chaque
arbre
planté
avec
le
prénom
et
la
date
de naissance
de
l’enfant
Il
en
va
de
même
pour
le
Cèdre
planté
à
l’occasion
du
centenaire
de
la Guerre
de
14-18.
Dans
cette
perspective,
le
conseil
étudie
le
devis
envoyé
par
l’entreprise
PIC BOIS
ZI
la
Bruyère
01
300
BREGNIER
CORDON,
s’élevant
à 1646
,17
€ TTC
et
qui
se
détaille
comme
suit.
•
Borne
Pro
naissance,
un
arbre:
1083,00€
HT
•
Borne
pro
« Cèdre
de
Liban»:
133
,81
€
HT
€ TTC
•
Montant
de
la
TVA:
274,36
€
•
Fraisdeport:
155
€HT
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
adopte
ce
devis à
l’unanimité.
Le
Maire,
Alex BRICHET-BILLET
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
038-213802788-2023121
2-D2023_55-DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
autorise
Monsieur
le
Maire,
à signer
tout
document
nécessaire
à ce
dossier.
(/
•
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an que
dessus.
Le Secrétaire
de
séance
Miche! e \ NoW€ - Dni€ d€(OSl€R.
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
ID
: 038-213802788-2023121
2-D2023_54-DE
LIBERTE EGALITE
FRÂTERNITE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Date
de
convocation
:05/12/2023
Présents:
10
Votants:
10
Date
d’affichage :12/12/2023
L’an
deux
mil vingt-trois
le
12
Décembre,
le
Conseil
Municipal,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence de Monsieur
Alex
BRICHET-BILLET,
Maire.
Présents:
Mr BRICHET-
BILLET
Alex,
Mr
CARRIER
Michel,
Mmc
LOCATELLI Sandrine,
Mr
GRIGIS
Vincent,
Mme
RAVIER
Marie-Noêlle,
Mme
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
Mme ODOIX
Raymonde,
Mme
MARTIN
Chloé,
Mr
BARD-SURDON
Guillaume,
M.
JOUVE
Jean-Christophe
Absent
: M.
VINSON
Denis
DEVIS TRAVAUX
EGLISE
Suite
aux
dommages
causés
par
les
intempéries,
il
est
nécessaire de
poursuivre
les
travaux
dans
la
Basilique
du
village.
Mr
Le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’étudier
le
devis
envoyé
par
l’entreprise
Bodet
Campanaire, 220
rue
Ferdinand
Perrier
CS
50200
69
805
SA1NT-PRIEST
cedex,
d’un
montant de
3313,00€
TTC.
Ce
devis
accompagné de
documents
techniques
en
annexe,
se
décompose
comme
suit:
Remplacement
du
moteur
de
volée:
1545,00
€
Frais
de
déplacement
: 220,00€
Kit
fix
moteur
bois
: 25,00€
Bloc
moteur
renvoi
: 800,00€
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
adopte
ce
devis
à l’unanimité.
Le
Maire,
Alex
BRICHET-BILLET
Frais
de
transport:
121,00
Chaine
moto:
50,00€
TVA:
552,20
€
autorise
Monsieur
le
Maire,
à signer tout
document
nécessaire
à ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an que dessus.
Le
Secrétaire
de
séance NotL?€
\P’
Dam€
c1€(OSl€K LIBERTE
EGALITE
FRATERNITE
Envoyé
en préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
: 038-213802788-2023121 2-D2023_53-DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Date
de
convocation
:05/12/2023
Présents:
10
Votants:
10
Date d’affichage
:12/12/2023
L’an
deux
mil vingt-trois
le
12
décembre
2023,
le
Conseil
Municipal,
s’est
réuni en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alex
BRICHET-BILLET,
Maire.
Présents:
Mr BRICHET-
BILLET
Alex, Mr
CARRIER Miche!,
Mmc
LOCATELLI
Sandrine,
Mr GRIGIS
Vincent,
Mme
RAVIER
Marie-Noélle,
Mmc
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
Mmc
ODOIX
Raymonde,
Mme
MARTIN
Chloé,
Mr
BARD-SURDON Guillaume,
M.
JOUVE
Jean-Christophe
Absents:
M.
VfNSON
Denis
DEVIS ABBATTAGE
ET
ENTRETIEN
DE
LA
VEGETATION
Mr
Le
Maire
expose
à
l’assemblée
le
besoin
d’abattre
un
arbre
proche
du
terrain
de
pétanque
communal,
ainsi
que
d’entretenir
les
Paulownias devant
la
maison
de
retraite.
Dans cette
perspective,
le
conseil
étudie
le
devis
envoyé par
l’entreprise
Auprès
de
l’Arbre,
316
chemin de
Dampierre
38470
Vatilieu,
s’élevant
à 747,00
€TTC
et
qui se
détaille comme
suit.
•
ABATTAGE
:99
€ TTC
•
ENTRETIEN
DES
PAULOWNIAS:
648,00
€ TTC
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
adopte
ce
devis
à l’unanimité.
Le
conseil
autorise
Monsieur
le
Maire,
à signer
tout
document
nécessaire
à ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jours, mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Alex
BRICHET-BILLET
Miche!
CARRIER NoW€
P’
Dni€
d€
(Osi€R LIBERTE
EGALITE
FRATERNITE
Envoyé en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
038-213802788-20231212-D2023_50-DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Date
de
convocation
:05/12/2023
Présents:
10
Votants:
10
Date
d’affichage :12/12/2023
L’an
deux mil
vingt-trois
le
12
décembre
2023,
le
Conseil
Municipal,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alex
BRICHET-BILLET,
Maire.
Présents:
Mr
BRICHET-
BILLET
Alex,
Mr
CARRIER
Michel,
Mme
LOCATELLI
Sandrine,
Mr
GRIGIS
Vincent,
Mme RAVIER
Marie-Nolle,
Mme
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
Mme
ODOIX
Raymonde,
Mme
MARTIN Chloé,
Mr
BARD-SURDON Guillaume,
M.
JOUVE
Jean-Christophe
Absent
: M.
VINSON Denis
PLAN
DE
FINANCEMENT
DE
TE38
POUR
L’ECLAIRAGE PUBLIC
Mr
Le
Maire
expose
à l’assemblée
le
besoin
d’entreprendre
des
travaux
sur
le
réseau
de
l’éclairage
public
dans
le
cadre de
la
Rénovation
Centre
Bourg.
Dans
cette
perspective,
le
conseil
étudie
deux
propositions
envoyées
par
Tenitoire
Energie
Isère
portant
N°
d’affaire:
22-002-278
et
valide
le
choix
des
luminaires
ALURA
dont
le
plan
de
financement se
détaille
comme
suit:
•
Imprévus
5%
•
Total
HT
•
TVA
•
Prix
de
revient
TTC
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
GLOBAL
•
Subvention
3879,00€
•
Participation
TCFE
3 879,00
€
•
TVA
récupérée
•
Prise
en
charge
frais
TE
•
Total
financé
I
•
Participation
commune
Le
Conseil
Municipal,
ayant
entendu
cet
exposé,
PREND
ACTE
du
projet
de
travaux
et
du
plan
de
financement
de
l’opération
: 8
379,00
€
PREND
ACTE
de
sa
participation
aux
frais
TE38
d’un
montant
de
621,00
€
PREND
ACTE
de
sa
contribution
prévisionnelle
aux
investissements
pour cette opération
: 7
758,00€
Pour
un
paiement
en
3 versements:
acompte
de
30
%, 2
327,00
€
acompte
de
50
%
3 879,00
€
puis
solde
1 552,00€
Après
avoir délibéré,
le
conseil
adopte
cette
proposition
à
l’unanimité.
Le
conseil
autorise
Monsieur
le
Maire,
à signer
tout
document
nécessaire
à ce
dossier.
Le
Secrétaire
de
séance
PRIX
DE
REVIENT
GLOBAL
DE
L’OPERATION
•
Cout
d’objectif
•
Révision
14078,00€ 689,00€ 749
,00
€
15516,00€ 3103,00€ 19
860,00€
3103,00€ 38621,00€ 1482,00€ 8379,00€
les
jours,
mois
et
an que
dessus.
Alex
BRICHET-BILLET