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Déliberation - cms 751 Delibe Conseil Juin 23
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Notre-Dame-de-l'Osier.
Lien du pdf (Déliberation - cms 751 Delibe Conseil Juin 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Ø,,\
Noti Dm€
d€
(Osi€R
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé
en
préfecture
le
05/07/2023
Reçu en
préfecture
le
05/07/2023
Publié
le
ID
: 038-21
3802788-20230609-D2023_27-DE
Nombre
de
membres
en
exercice:
11
Présents:
10
Votants:
10
Date
de
convocation: 02/06/2023 Date
d’affichage:
02/06/2023 ;&223
/2_ EMPLOI
DE
JEUNES
POUR
L’ETE
L’An
deux
mil
vingt-trois
Le
09
juin
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Notre
Dame de
l’Osier
(Isère) dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Mr
BRICHET- BILLET
Alex, Maire.
Présents:
Mr
Alex
BRICHET-BILLET,
Mr
Michel
CARRIER,
Mmc
LOCATELLI
Sandrine, Mme
ODOIX Raymonde, Mme RAVIER
Marie
Noèlle,
Mme
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
Mr
GRIGIS
Vincent,
Mr
VINSON
Denis,
Mr BARD-SURDON
Guillaume, Mmc
MARTIN
Chloé
Absents
: Mr.
JOUVE
Jean-Christophe,
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu’il
souhaite
procéder
à
l’emploi
de
jeunes
de
16
à
18
ans,
domiciliés
sur
la
commune,
durant
les
périodes d’été
afin
de
soutenir
les
employés communaux
face aux
surcroit
d’activité
(espaces
verts,
peinture,
rangement,
etc...),
pour
une
semaine
chacun
et
ils
seront
rémunérés
au
smic.
6 jeunes
se
sont
proposés
dont
la
liste
suit:
-
CORRE
Valentin
employé
du
10
au
13
juillet
2023
-
WCISLO
Lorine,
employée
du
31
au
04
août
2023
-
AMIEUX
Sarah,
employée
du
17
au
21juillet2023
-
PENIN Syriane,
employée
du
10
au
13
juillet
2023
-
MEYER
GUENEGO
Noé,
employé
du
28
Aout
au
l
septembre
2023
-
TEIXEIRA FERNANDES
Jordan,
employé
du
17
au
21juillet
2023
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal,
de
conclure
avec
ces
jeunes,
un
contrat
à durée
déterminée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cette
proposition
et
autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
à ce
dossier.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus. Le
Maire
Alex
BRICHET-BILLET Département
de
l’isère
Mairie
de
Notre-Dame-de-l’Osier
.23
/2
Nombre
de
conseillers
En
exercice:
11
Présents
: 11
Votants
: 11
Date
de
convocation:
02/06/2023 Date
d’affichage:
02/06/2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
9
juin,
le
Conseil
Municipal,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alex
BRICHET-BILLET,
Maire. Présents:
Mr
BRICHET-
BILLET
Alex,
Mr
CARRIER
Michel,
Mme
LOCATELLI
Sandrine,
Mr
GRIG1S
Vincent,
Mme
RAVIER
Marie-Noèlle,
Mme
CROSSON-PETMEZAKIS
Isalia,
Mme
ODOIX
Raymonde,
Mme
MARTIN
Chloé,
M.
JOUVE
Jean-Christophe,
Mr
BARD-SURDON
Guillaume, Mr
V1NSON
Denis
Vu
le
Décret
no
2023-257
du
6 avril 2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs
Vu
le
code
électoral, notamment
ses
articles
LO
276,
LO
278,
L.
283,
L.
294,
L.
295,
L.
301,
L.
309
à L.
311, LO 438-2,
L.
439,
L.
441,
L.
442,
L.
446,
LO
473,
L.
474,
L.
475,
LO
555
à L.
557,
Selon
la
liste
des
candidatures présentée
et
suite
au
vote,
Mr
Alex
BRICHET
-BILLET
est
élu
en
tant
que
délégué
sénatorial.
Mr
Michel
CARRIER,
Mme
Sandrine LOCATELLI
et
Mr Jean-Christophe
JOTJVE
sont
élus
suppléants.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré, autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Le
Maire.
Alex
BRICHET-BILLET
Ø
NotL?E Dm€
d€(OS1€K.
Envoyé
en préfecture
le
05/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/07/2023
Publié
le
ID
038-213802788-20230609-D2023
26-DE
REGISTti
-
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ELECTION
DES
DELEGUES
SENATORIAUX
et DES
SUPPLEANTS Ø \ Not cl€ rOst€i
Envoyé en
préfecture
le
05/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/07/2023
Publié
le
ID
038-21
3802788-20230609-D2023_25-DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux
mil
vingt
trois
Le
09juin
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de Notre Dame
de
l’Osier
(Isère) dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Mr BRICHET-
BILLET
Alex,
Maire.
Présents
: M.
Alex BRICHET-BILLET,
M.
Michel
CARRIER,
M.
Jean
Christophe
JOUVE,
Mme
LOCATELLI
Sandnne,
Mme
ODOIX
Raymonde,
M.
BARD-SURDON
Guillaume,
Mme
RAVIER
Marie-Noèlle,
M.
VINSON
Denis,
Mme
MARTIN
Chloé,
Mme
CROSSON
PETMEZAKIS
Isalia,
M.
GRIGIS
Vincent
Le
Maire
fait
part
au conseil
municipal
que
la
délibération
du
04
avril
2023
autorisait
la
vente
d’un
bâtiment
communal
situé
287
promenade
de
la
Chapelle,
au
prix
de
135
000,00
€.
Une offre
d’achat
à
125
000
€ de
ce
bâtiment
nous
ait
parvenue.
Les autres
conditions
restent
inchangées
à savoir:
-
Les
frais
d’agence
immobilière
s’élèvent
à 5000,00
€
- Les
frais
de
Notaire
seront
supportés
par
l’acquéreur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cette
proposition
de
prix
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
promesse
de
vente,
les
documents
de
la
vente
et
tous
documents
nécessaires
à ce
dossier.
Département
de l’isère
Mairie
de
Notre-Dame-de-I
‘Osier
2&P23
/2S
Nombre
de
membres
en
exercice:
11
Présents
: 11
Votants:
11
Date
de
convocation: 02/06/2023 Date
d’affichage:
02/06/2023 MISE
EN
VENTE
D’UN
BATIMENT AU
PRIX
DE
125000€
Ainsi
les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Maire
Alex
BRICHET-BILLET