Compte-Rendu - 15 septembre 2014 CR CM

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Compte-Rendu - 15 septembre 2014 CR CM Document publié le Lundi 15 septembre 2014 par la commune de Fleury-Mérogis. Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 septembre 2014 CR CM)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Sécurité sociale, COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 SEPTEMBRE 2014

L’an deux mil quatorze, le quinze septembre, à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué, s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis, en séance ordinaire, sous la présidence de David DERROUET, Maire

Date de convocation :

09/09/2014

Date d’affichage :

09/09/2014

En exercice : 29

Présents : 27

Votants : 28

Présents : David DERROUET, Aline CABEZA, Jean-Marc FRESIL, Nathalie BATARD, Claude BOUTIN, Nadia LE GUERN, Didier RAJOBSON, Alexandra LE FOLL, Karine RANVIER, Germain BATTAIS, Célia LEGENTY, Martine CHABOT, Stéphane BERNARD, Catherine DEGOUL, Ahmed NACEH, Nathalie CLAVIER, Faouzi CHERCHALI, Plamena MAIN, Ruben COLLETTE, Gisèle BIKANDOU, Didier FILLAT, Caroline SEVERIN, Virginie DEC, Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER, Annie SALTZMANN

Excusés : Bruno HYSON pouvoir à Virginie DEC

Absent : Boualem BENAOUA

Secrétaire de séance : Gisèle BIKANDOU

Arrivée de Mme CHABOT à 21 h 20 à partir du point sur le droit de préemption

71 - Indemnité de fonction du maire et des adjoints et des conseillers délégués (annule et remplace la délibération n°34/2014)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

ATTRIBUE des indemnités de fonction dans les conditions ci-après au Maire, aux adjoints, et au conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction, et de faire bénéficier le Maire et les adjoints d’une majoration du montant de leur indemnité de fonction, conformément aux dispositions de l’article L2123-25 du CGCT :

- 65 % de l’indice brut 1015 pour le Maire,

- 27 % de l’indice brut 1015 pour le 1er adjoint

- 25.3 % de l’indice brut 1015 pour les 7 autres adjoints

- 12.72 % de l’indice brut 1015 pour le conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction DIT que cette délibération annule et remplace la délibération en date du 10 avril 2014 APLLIQUE les taux suivants :

Indemnité de base Indemnité majorée Montant brut

Maire 55 % 65 % 2470.95

1er adjoint 21.6 % 27 % 1026.40

2ème au 8 ème adjoint 20.24 % 25.3 % 961.77

Conseiller municipal délégué 12.72 % NEANT 483.55

DIT qu'à partir du prochain surclassement, la ville n'augmentera pas l'enveloppe DIT que le versement des indemnités de fonction prend effet au retour du contrôle de légalité DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget communal

Pour : 22 voix

Contre : 5 voix (Bruno HYSON pouvoir à Virginie DEC, Virginie DEC, Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER, Annie SALTZMANN)

72 - Compte rendu de la SORGEM au titre de l'année 2013

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

N'APPROUVE pas les rapports de gestion, les comptes et bilans et les rapports du commissaire aux comptes au titre de l’année 2013 Contre : 3 voix (Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER, Annie SALTZMANN) Abstentions : 24 voix

73 - Préemption du fonds de commerce du 13 place du 8 mai 1945

Ville de- 2 -

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

EXERCE son droit de préemption à l’occasion de l’aliénation du fonds de commerce de Monsieur Ali AKOURI, situé 13 place du 8 mai 1945 et cadastré AH 32 ayant fait l’objet d’une déclaration préalable en date du 1er août 2014. ACCEPTE la préemption au prix de la déclaration préalable et du service des domaines, soit au prix de 40 000 € TTC. DIT que la préemption de ce bien est motivée par le projet d’ouverture d’un commerce de proximité à caractère social dans ce local.

AUTORISE le Maire à signer toute pièce afférente à ce dossier.

AUTORISE le Maire à déposer toute demande de permis de construire, autorisation de travaux ou déclaration préalable. Pour : 27 voix

Abstention : 1 voix (Annie SALTZMANN)

74 - Garantie d'emprunt EFIDIS pour la construction de 22 logements sur le lot 11,2 du lotissement des Joncs Marins

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

ACCORDE la garantie communale à hauteur de 100 % pour tous les éléments du remboursement, aux conditions de l’alinéa suivant, des prêts d’un montant total de 1 868 935 € qu’ EFIDIS se propose de contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Ces Prêts PLUS/PLAI sont destinés à financer l’opération de construction en VEFA de 22 logements PLUS/PLAI dont 16 logements PLUS et 6 PLAI. Cette opération concerne le lot 11.2 du quartier des Joncs-Marins PRECISE les caractéristiques des prêts auprès de la Caisse des Dépôts destinés à financer l’opération par les tableaux suivants : Les caractéristiques financières des Prêts sont les suivantes :

OFFRE CDC

Caractéristiques des prêts PLAI construction PLAI foncier PLUS construction PLUS foncier

Montant 272 000 € 211 919 € 482 000 € 903 016 €

TEG1 1,05% 1,05% 1,85% 1,85%

phase d'amortisssement

Durée 40 ans 50 ans 40 ans 50 ans

Index2 Livret A Livret A Livret A Livret A

taux d'intérêt actuarial

annuel Livret A -0,2% Livret A -0,2% Livret A +0,6% Livret A +0,6%

périodicité échéances annuelle annuelle annuelle annuelle

profil d'amortissement amortissement déduit de l'échéance amortissement déduit de l'échéance amortissement déduit de l'échéance amortissement

déduit (intérêt

différés)

modalité de révision double révisabilité limitée double révisabilité limitée double révisabilité limitée double révisabilité limitée

taux de progressivité des

échéances - 0,50% - 0,50% - 0,50% - 0,50%

1 TEG indicatif, non opposable au prêteur en cas de modifications portées à sa connaissance

2 taux du livret A à la date d'effet du contrat

ACCORDE la garantie pour la durée totale des contrats de prêt jusqu’au complet remboursement de ceux-ci et sur l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’Emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité. S’ENGAGE après notification de l’impayé par lettre simple de la Caisse des dépôts et consignations dans les meilleurs délais à se substituer à l’Emprunteur pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

ACCORDE la garantie pour la durée totale des contrats de prêts, soit de 24 mois de préfinancement maximum suivis d’une période d’amortissement de 40 ans pour les prêts PLUS et PLAI construction, et 50 ans pour le PLUS et PLAI foncier, à hauteur des sommes indiquées au tableau ci-dessus majorées des intérêts courus pendant la période de préfinancement et capitalisés au terme de cette période.

S’ENGAGE au cas où l’emprunteur, pour quelque motif que ce soit ne s'acquitterait pas des sommes devenues exigibles ou des intérêts moratoires qu'il aurait encouru, à en effectuer le paiement en ses lieux et place, sur simple notification de la Caisse des dépôts adressée par lettre missive, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

S’ENGAGE pendant toute la durée des prêts à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges de ces emprunts.

AUTORISE le Maire à intervenir aux contrats de prêt qui seront passés entre la Caisse des dépôts et l'emprunteur.- 3 -

AUTORISE le Maire à signer toute convention relative aux modalités d’affectation des logements par la société EFIDIS au profit de la Commune dans le cadre de l’opération de construction de 22 logements sur le lot 11.2. PRECISE que la présente garantie d’emprunts est accordée en contrepartie de la réservation de 5 logements sur le programme. Pour : 23 voix

Contre : 1 voix (Annie SALTZMANN)

Abstentions : 4 voix (Bruno HYSON pouvoir à Virginie DEC, Virginie DEC, Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER)

75 - Demande de subvention aurpès du Conseil régional Ile de France dans le cadre du contrat régional

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a l’unanimité :

SOLLICITE une subvention auprès de la Région Ile de France

APPROUVE le programme des opérations présentées pour un total de travaux de 6 139 000 € H.T, plafonné à 1 174 870 € comprenant :

La réhabilitation du groupe scolaire Joliot Curie : 1 354 700 € HT plafonné 234 974 € La réhabilitation du groupe scolaire Paul Langevin : 1 785 200 € HT plafonné à 352 461 € La création d’un nouveau Centre Musical Artistique (CMA) : 3 000 000 € HT plafonné à 587 435 € Soit un montant de subvention total de 1 174 870€

APPROUVE Le plan de financement prévisionnel, l’échéancier financier prévisionnel de réalisation annexé à la présente délibération,

DECIDE de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un contrat régional territorial selon les éléments exposés, S’ENGAGE sur

Le programme définitif et l'estimation de chaque opération ;

- le plan de financement prévisionnel correspondant ;

- à fournir des éléments nécessaires à la présentation à la Commission permanente du Conseil régional de l’ensemble des opérations prévues au contrat pour attribution de subvention dans un délai de cinq ans à compter de son approbation par la Commission permanente du Conseil régional ;

- la prise en charge des dépenses de fonctionnement et d'entretien liées aux opérations du contrat ; - le non-commencement des travaux avant la date d’approbation par la commission permanente du Conseil régional du contrat et, pour chacune des opérations inscrites au programme, de la convention de réalisation correspondant à cette opération ; - la mention de la participation de la Région Ile-de-France et à apposer le logo-type de cette dernière dans toute action de communication ;

- le maintien de la destination de l’équipement pendant 10 ans.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y rapportant. DIT que la présente délibération annule et remplace la délibération n°6/2014 en date du 3 février 2014

76 - Demande de subvention aurpès de la DRAC Ile de France pour le centre musical et artistique de Fleury-Mérogis dans le cadre de l'appel à projet 2014 aux établissements d'enseignement artistique franciliens

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

AUTORISE le maire de Fleury-Mérogis de solliciter pour le Centre Musical et Artistique de Fleury-Mérogis une subvention de quinze mille euros (15 000 €) à la DRAC Ile de France dans le cadre de l'appel à projets 2014 lancé aux établissements d'enseignement artistique franciliens développant des actions d'éducation artistique et culturelle en direction des populations des quartiers prioritaires de la politique de la Ville et des publics les plus éloignés de l'offre artistique et culturelle, dans le cadre du temps extra scolaire et du hors temps scolaire.

77 - Demande de subvention pour l'association "il était une fois" pour les ateliers français langues étrangères (FLE) au titre de l'année 2013/2014

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

ATTRIBUE une subvention de 16400 euros pour l’association « Il était une fois » pour les années 2013/2014 DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif 2014

78 - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet REAPP

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

SOLLICITE une subvention dans le cadre du dispositif REAAP pour l'action « J’aide mon enfant à réussir - Mise en place d’une coopérative de parents autour de l’aide aux devoirs »

AUTORISE Le maire à signer les conventions afférentes convention Réseaux d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des parents N° 26-2011 entre la ville de Fleury-Mérogis et la Caisse d'Allocations familiales, convention annuelle 2011 entre la ville de Fleury-Mérogis et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale Pôle Prévention DIT que ces conventions fixent les modalités des versements des subventions. DIT que les recettes sont imputées au budget du Centre Communal d’Action Sociale au titre de l’exercice 2011.- 4 -

79 - Demande de subvention en investissement pour la création d'un relais d'assistantes maternelles

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

PROPOSE de construire un relais d’assistantes maternelles

SOLLICITE la Caisse d’Allocations Familiales et le Conseil régional pour l’attribution d’une subvention d’investissement la plus élevée possible tant pour les travaux que pour le matériel et le mobilier

AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents afférents à la subvention DIT que les dépenses sont inscrites au budget communal 2014

80 - Convention d'objectif et de financement d'une prestation de service entre la ville et la CAF pour les établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

AUTORISE le Maire à signer les conventions d’objectif et de financement pour les établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants, à savoir, la Crèche collective, la Crèche familiale et la Halte-Garderie DIT que ces conventions fixent :

- la Prestation de Service Unique à 66 % du prix de revient dans la limite du plafond fixé par la CAF,déduction faite des montants des participations facturées aux familles,

- le mode de calcul du prix de revient qui est le rapport entre le total des dépenses du compte de résultat et le nombre d’heures réalisées dans l’exercice,

- les modalités de versement de la PSU,

- les pièces justificatives à transmettre à la CAF, les dates à respecter,

- les mesures de redressement et les sanctions financières en cas de non-respect des dates, - les modalités de participation des familles, mensualisation en fonction d’un taux horaire d’effort, - les modalités de contrôle.

PRECISE que ces conventions :

- annulent les conventions et avenants précédemment signés avec la CAF,

- sont signées pour une durée de 3 ans,

- ont pour date d’effet le 1er janvier 2011,

- seront à renouveler par demande expresse, trois mois avant la date d’expiration. DIT que les recettes seront imputées sur le budget communal

81 - Convention entre la ville et le Ministère de la justice dans le cadre de la réservation de berceaux dans le multi accueil

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

AUTORISE le Maire à signer la convention

DIT que la convention fixe les obligations des différentes parties et les modalités de versement PRECISE que la convention est valable 4 ans renouvelable une fois

DIT que les recettes correspondantes seront imputées sur le budget communal 2015 ; SOLLICITE les subventions du Conseil régional d’Ile de France,

DIT que ces dépenses sont inscrites au budget primitif 2014 de la ville.

Pour : 27 voix

Annie SALTZMANN ne prend pas part au vote

82 - Nombre de représentants du personnel au comité technique

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

FIXE le nombre de représentants titulaires du personnel à 5, et en nombre égal le nombre de représentants suppléants, FIXE le nombre de représentants des collectivités égal en nombre à celui des représentants du personnel, soit 5, et en nombre égal le nombre de représentants suppléants,

DIT que les représentants de la collectivité ont voie délibérative au même titre que les membres des représentants du personnel CREE un CT commun et unique pour tous les agents de la collectivité et de tous ses établissements publics. Pour : 25 voix

Abstention : 1 voix

Abdel YASSINE et Clotilde CLAVIER ne prennent pas part au vote

83 - Nombre de représentants du personnel au CHSCT

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

FIXE le nombre de représentants titulaires du personnel à 5, et en nombre égal le nombre de représentants suppléants, FIXE le nombre de représentants de la collectivité égal à celui des représentants du personnel soit 5, et en nombre égal de nombre de représentants suppléants

DIT que les représentants de la collectivité ont voie délibérative au même titre que les membres des représentants du personnel CREE un CHSCT commun pour tous les agents de la collectivité et de tous ses établissements publics- 5 -

Pour : 25 voix

Abstention : 1 voix

Abdel YASSINE et Clotilde CLAVIER ne prennent pas part au vote

84 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG 2015 - 2018

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

APPROUVE les taux et prestations négociés pour la Collectivité de Fleury-Mérogis par le Centre de Gestion dans le cadre du contrat-groupe d’assurance statutaire ;

DECIDE d’adhérer à compter du 1er Janvier 2015 au contrat d’assurance groupe (2015-2018) et jusqu’au 31 décembre 2018 pour les agents CNRACL pour les risques (Décès, accident du travail, Longue maladie/Longue durée, maternité, maladie ordinaire) au taux de 7.75% de la masse salariale assurée (frais du CIG exclus) avec une franchise de 10 jours sur le risque de maladie ordinaire.

PREND acte que les frais du CIG, qui s’élèvent à 0.08% de la masse salariale assurée, viennent en supplément des taux d’assurance ci-dessus déterminés,

AUTORISE le Maire à signer le bulletin d’adhésion ainsi que la convention à intervenir dans le cadre du contrat groupe. PREND acte que la Collectivité adhérente pourra quitter le contrat groupe chaque année sous réserve du respect du délai de préavis de six mois.

85 - promotions internes 2014

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

SUPPRIME et CREE les postes suivants :

NB POSTES SUPPRIMES

Date

Suppression

/ Création

POSTES

CREES

2 Adjoints techniques principaux de 1ère

classe

01/11/2014 3 Agents de

Maîtrise

1 Adjoint technique de 1ère classe 01/11/2014

1 Adjoint administratif principal de 1ère

classe

01/11/2014 1 Rédacteur

DIT que le tableau des effectifs est modifié

DIT que les régimes indemnitaires seront afférents à chaque grade,

DIT que les crédits seront prévus au budget 2014 et suivants de la ville.

Pour : 23 voix

Contre : 3 voix (Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER, Annie SALTZMANN) Abstentions : 2 voix (Bruno HYSON pouvoir à Virginie DEC, Virginie DEC)

Séance levée à 23 h 20