Compte-Rendu - 2009 01 15 compte rendu du conseil municipal

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Compte-Rendu - 2009 01 15 compte rendu du conseil municipal Document publié le Jeudi 15 janvier 2009 par la commune de Liouc. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009 01 15 compte rendu du conseil municipal)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, 1

SÉANCE du 15 janvier 2009

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L’an deux mille neuf et le quinze janvier, à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Alain de BOUARD, Maire.

Présents : Serge BUCHOU, Christophe PHILIP, Yves HARCILLON, Stéphanie LAURENT, Nadia BOURHIL, Jean-Loup MATIFAT, Florent RATIER, Olivier BOST

Absentes excusées : Christine CARRIO, pouvoir à Alain de BOUARD, Florence DAUDÉ

Le secrétaire de séance est Serge BUCHOU.

Le procès verbal de la séance du 17 décembre 2008 a été adressé aux conseillers par courrier électronique. Aucune observation n’étant effectuée, il est adopté à l’unanimité.

I- Assainissement : rapport de la Commission d’Appel d’Offre

Conformément à la décision du conseil municipal du 6 novembre 2008, une consultation a été organisée pour choisir le maître d’œuvre du projet d’assainissement de la commune.

La commission s’est réunie une première fois le 9 janvier à 14 heures pour procéder à l’ouverture des plis. Elle a constaté que 3 offres avaient été reçues et que ces offres étaient conformes au règlement de la consultation :

- CETUR LR

- AMEVIA

- GAXIEU

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La commission s’est réunie une deuxième fois le 13 janvier à 14 heures pour analyser le contenu des offres à partir de tableaux comparatifs préparés par Alain de Bouard.

Les critères de choix prévus par le règlement de la consultation étaient :

1- Valeur technique de l’offre appréciée au vu du mémoire explicatif : 5/10. 2- Montant de la prestation : 3/10 (exprimé en pourcentage du montant des travaux estimés).

3- Délai d’intervention et de réalisation : 2/10

Après analyse selon ces critères, la commission a décidé de proposer au conseil municipal de retenir l’offre du cabinet AMEVIA.

II- Assainissement : choix du maître d’œuvre

Suite à la présentation du rapport de la commission d’appel d’offre, un débat est engagé, chacun des présents exprimant son avis.

Au terme de cette discussion, le conseil municipal décide à l’unanimité des présents et représentés de retenir l’offre du cabinet AMEVIA pour la maîtrise d’œuvre de l’assainissement.

Questions et Informations diverses

Yves Harcillon rend compte de sa rencontre avec Monsieur Bruno Pouget, chargé d’études au Service d’Aménagement des Cévennes de la DDE concernant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme.2

Le recensement des logements et de leurs résidents est engagé, il se poursuivra jusqu’au 14 février. Le conseil demande à l’ensemble des habitants de faciliter au maximum le travail de l’agent recenseur. Le maire rappelle l’importance de ce recensement qui conditionne en particulier le montant des soutiens financiers que nous verseront les différents organismes pour le fonctionnement de la commune et les investissements programmés.

Le maire rend compte de l’envoi d’un courrier aux habitants des rues qui ont été dénommées par décision du conseil municipal, ce courrier stipulant l’adresse administrative de chaque logement. Il fait part d’observations qui lui sont parvenues à ce sujet et des regrets de certains de voir disparaître du libellé l’indication du hameau pour les habitants de la Rouvière. Il rappelle que l’adresse stipulée comporte l’indication strictement nécessaire pour que les logements soient clairement identifiés par la poste et les services concernés. Chacun peut y ajouter les indications qui lui semblent utiles : nom de la maison, hameau ou lieu dit. Ce point sera précisé à l’occasion du prochain bulletin municipal.

Le maire rend compte de son entretien avec l’exploitant de la porcherie à la suite de l’arrêté préfectoral de mise en demeure (voir les panneaux d’affichage municipaux).

Serge Buchou indique qu’un dépôt sauvage de détritus ayant été signalé sur le territoire communal, une plainte a été déposée auprès de la Gendarmerie. Cela a permis d’identifier l’origine d’une partie des dépôts et de contacter le contrevenant qui s’est engagé a contribuer au nettoyage total des lieux.

La commission financière se réunira courant janvier afin de commencer à établir les comptes de la commune pour l’année 2008, et le projet de budget pour 2009.

La commission affaires scolaires se réunira le vendredi 23 janvier

La commission communication et information se réunira le lundi 2 février afin de travailler sur le projet de site internet municipal.

Le prochain conseil municipal est programmé pour le mardi 3 mars 2009 à 20 heures.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h 15.

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