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Ordre du Jour - ordre du jour habitants
Procès Verbal - pv cm 04 04 2017
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal
Procès Verbal - pv cm 11 08 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 11 08 2017)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
MAIRIE
DE
SAINT
JEAN
DU
BOIS
72430
REUNION
DU
11
JUILLET
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
le onze juillet
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
maire.
Etaient
présents
: Mme
LEVEQUE
-
Mme
RABIAN
- Mme
DORLEANS
- M.
BARRÉ
-
M.
HOURQUEBIE -
M.
LELONG
- M.
TROBOUL.
Etaient
absents
: Mme
PARISSE
-
M.
HAMON
- M.
YVON
- M.
LACHAMBRE
- M.
LETESSIER.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Béatrice
LEVEQUE
Date
de
convocation
: 06
juillet
2017
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 13
Présents
: 8
Votants
: 8
Point
à ajouter
à l’ordre
du
jour
: travaux
supplémentaires
travaux
construction
salle
multi-activités
—
lot n°
1
VRD.
|
VISITE
DE
LA
SALLE
MULTI-
ACTIVITES
Le
conseil
municipal
s’est
rendu
avec
M.
Boïidot
architecte
et Mle
Révay
son
assistante
sur
le site
des
travaux
de
construction
de
la salle
multi-activités,
parvis
et chaufferie
bois
afin
de
faire
le point
sur
les travaux
réalisés.
Quelques
remarques
sur
la conception
du
bar
du
hall
d’entrée
: la tablette
du
comptoir
est
étroite
- espace
de
service
trop
exigu.
Quant
à la teinture
du
bardage
extérieur
de
la salle,
il a été
décidé
après
maintes
discussions
de
retenir
le ton
gris
clair.
Le
pignon
à l’intérieur
du
préau
ne
sera
pas
teinté.
Il est
demandé
à l’architecte
de
bien
vouloir
communiquer
aux
élus
le mode
d’entretien
du
bois
et la fiche
technique
des
produits
utilisés.
RYTHMES
SCOLAIRES
A
LA
RENTREE
SCOLAIRE
2017/2018
Continuité
de
la semaine
de
4,5 jours
d’école
à la prochaine
rentrée
scolaire
à savoir
:
Lundi
et vendredi
: 9 h/12
h —
13
h 30/16
h 30
Mercredi
:9h/12h
Mardi et jeudi
: 9 h/12
h —
13
h 30/15
h 00
Les
TAP
: mardi et jeudi
de
15
h à
16 h
30.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
D’ATTRIBUTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délégation
de
marché
public
-
création
d’un
bateau
rue
des
Rosiers
Ets
BAUDUCEL
à
Champagné
(Sarthe)
pour
la
somme
de
1 247.00
€ ht. - avenant
n°
1 lot
9 entreprise
SRS
à
Blois
(41000)
construction
salle
multi-activités
remplacement
du
parquet
par
du
carrelage
dans
le hall
pour
la somme
de
1 306.25
€ ht.
- animation
TAP
2017/2018
la
ferme
d’animation
à
Mansigné
(Sarthe)
pour
la
somme
de
3 033.40
€
non
assortie
de
TVA
- contrat
annuel
de
sécurité
ordinateur
mairie
Ets
Conty
à
St
Pavace
(Sarthe)
pour
la
somme
de
135
€
ht. -
contrat
annuel
de
sécurité
ordinateurs
école
Ets
Conty
à
St
Pavace
(Sarthe)
pour
la
somme
de
1 458.00
€ h.t.
Délégation
droit
de
préemption
urbain
- droit
de préemption
urbain
non
exercé
sur l’immeuble
situé
19
bis
rue
René
Olivier
et cadastré
section
AA
n° 42.
SALLE
MULTI
ACTIVITES
- TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
LOT
1 V
R
D
(N°
2017.50)
M.
le maire
informe
le conseil
municipal
que
l’entreprise
SEPTP
titulaire
du
lot n°
1 (VRD)
pour
les
travaux
de
construction
d’une
salle
multi
activités,
parvis
et
chaufferie
bois
a cédé
son
entreprise
à
la
société
Bauducel
de
Champagné
(72)
depuis
le
1° janvier
2017.
Il présente
le devis
des
travaux
supplémentaires
de
la société
Bauducel
pour
la somme
de
5
558.90
€ ht
pour : - Assainissement/réseaux
: complément
de
tranchée
commune
AEP,
ERDF
et fourniture
d’un
PEHD
-
Voirie
: plus-value
pour
fourniture,
transport
et mise
en
œuvre
de
pavés
béton
et exécution
d’un
solin
béton
pour
caler
les
pavés
le
long
des
enrobés
- Maçonnerie
: dallage
en
béton
- suppression
du
mur
de
soutènement
— encadrement
des
coffrets
en
béton ,
fourniture
et pose
de
bordures
P1
- Divers
: 1 balise
- Espaces
verts
: enfouissement
des
pierres
Le
maire
demande
l’avis
au
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
le maire
à signer
le devis
des
travaux
supplémentaires
de
l’entreprise
BAUDUCEL
pour
la somme
de
5
558.90
€ h.t..
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
2017.
TARIFS
DES
REPAS
AU
RESTAURANT
SCOLAIRE
AU
1°
SEPTEMBRE
2017
(N°
2017.51)
Sur
proposition
du
maire,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
accepte
de
maintenir
au
1”
septembre
2017
les tarifs
des
repas
au
restaurant
scolaire
qui
avaient
été
fixés
au
1”
septembre
2016
comme
suit :
- repas journalier
pour
un
élève
: 3,90
€
- repas journalier
pour
un
adulte
: 6,25
€ TARIFS
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
AU
1°*° SEPTEMBRE
2017
(N°
2017.52)
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
fixe
à compter
du
1°” septembre
2017,
les tarifs
de
l’accueil
périscolaire
scolaire
comme
suit
:
- forfait
matin
ou
soir
par
élève
: 2.90
€
- forfait
matin
et soir
par
élève
: 4.75
€
AUGMENTATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DU
PERSONNEL
AU
RESTAURANT
SCOLAIRE
(N°
2017.53)
M.
le maire
informe
le conseil
municipal
que
l’agent
affecté
au
service
des
repas
au
restaurant
scolaire
a
demandé
l’annualisation
de
son
temps
travail.
Son
temps
de
travail
a augmenté
depuis
la nouvelle
organisation
du
service
au
1” janvier
2017,
soit
2 heures
par
semaine
plus
prise
en
compte
dans
l’annualisation
du
temps
passé
du
ménage
en
dehors
du
temps
scolaire.
Vu
l’avis
favorable
du
comité
technique
du
centre
de
gestion
de
la Sarthe,
M.
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
à
15
heures
hebdomadaires
à compter
du
1”
août
2017
et suppression
du
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
à
13
heures
00
hebdomadaires
à compter
du
31
juillet
2017.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité :
- valide
la proposition
du
maire,
- autorise
le maire
à signer
tout
document
relatif à ce
poste.
PERSONNEL
— PROMOTIONS
2017
ET
CREATION
DE
DEUX
POSTES
D’ADJOINTS
TECHNIQUES
PRINCIPAUX
DE
1ERE
CLASSE
(2017.54)
Vu
l’avis
favorable
du
27 juin
2017
du
comité
technique
paritaire
du
centre
de
gestion
de
la Sarthe
et sur
proposition
du
maire,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
:
- de
promouvoir
2 agents
au
titre
de
2017
comme
suit
:
Grade
d’origine
grade
d’accès
ratio
en
%
Adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
100
Adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
100
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
-
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
au
1°
septembre
2017
à temps
complet
et de
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
technique
de
lère
classe
à temps
complet
au
31
août
2017.
- de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
au
1”
septembre
2017
à temps
non
complet
(17
heures/semaine)
et de
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
technique
de
1ère
classe
à temps
non
complet
(17
heures/semaine)
au
31
août
2017.
- d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif à ces
promotions. TARIF
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
SALLE
MULTI
ACTIVITES
A
UNE
ASSOCIATION
DE
LA
COMMUNE
DE
MEZERAY
(N°
2017.55)
M.
le maire
a rencontré
3
membres
de
l’association
de
gymnastique
de
Mézeray
qui
sollicite
la mise
à
disposition
de
la salle
multi
activités
courant
2018
et pendant
toute
la durée
des
travaux
de
la salle
de
la commune
de
Mézeray,
pour
assurer
des
cours
de
zumba
le
lundi
de
19
h à 21
h.
M.
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
fixer
le tarif pour
la mise
à disposition
de
la salle
multi-
activités.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
par
7 voix
pour
et
1 abstention,
fixe
un
forfait
de
120
€ par
mois.
|
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
VAL
DE
SARTHE
EXTENSION
DU
PERIMETRE
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
VAL
DE
SARTHE
PAR
L’ADHESION
DE
LA
COMMUNE
DE
CERANS-FOULLETOURTE
(N°
2017.56)
M.
le
maire
donne
lecture
de
la délibération
de
la
Communauté
de
communes
du
Val
de
Sarthe
en
date
du
30
mars
2017,
validant
l’entrée
de
la
Commune
de
Cérans-Foulletourte
au
sein
de
son
périmètre
à
compter
du
1°
janvier
2018.
Après
avoir
écouté
l’exposé
de
M.
le
maire
et pris
connaissance
de
la délibération
sus-mentionnée,
le conseil
municipal,
décide :
Par
5 voix
pour
et 3
abstentions,
Ÿ
D’accepter
l’adhésion
de
la
Commune
de
Cérans-Foulletourte
à
la
Communauté
de
communes
du
Val
de
Sarthe
au
1” janvier
2018.
Ÿ
D’accepter
les
termes
de
la
rédaction
de
la
délibération
du
conseil
de
communauté
pour
le
l’extension
de
son
périmètre.
Ÿ De
joindre,
pour
référence,
à cette
délibération
une
copie
de
la délibération
de
la Communauté
de
communes
du
Val
de
Sarthe.
M.
le maire
fait part
que
les
élus
de
la communauté
de
communes
ont
retenu
la répartition
de
droit
commun
du
. FPIC
(fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et communales)
pour
l’exercice
2017 ,
la
commune
percevra
la somme
de
19
173
€.
Compétences
eau/assainissement
et voirie
en
agglomération
: réunion
des
délégués
communautaires
et conseillers
municipaux
pour
une
présentation
le 21
septembre
2017.
INFORMATIONS
DIVERSES
Modification
de
la
participation
financière
du
Département
sur
les
enfouissements
des
réseaux
téléphoniques
coordonnés M.
le maire
donne
connaissance
du
courrier
en
date
du
8 juin
2017
du
conseil
départemental
de
la Sarthe
qui
annonce
que
compte
tenu
des
fortes
restrictions
budgétaires
décidées
par
l’Etat
et de
l’absence
de
soutien
sur
les
opérations
coordonnées
de
mise
en
souterrain
du
réseau
téléphonique,
il n’a
pas
été
possible
de
maintenir
une
participation
du
département
sur
ces
projets
qui
sont
donc
maintenant
intégralement
financés
par
la commune.
Seules
les
opérations
qui
ont
fait
l’objet
d’une
présentation
chiffrée
avant
la décision
de
la commission
permanente
du
Département
du
27
février
2017
seront
traitées
par
une
mesure
transitoire
qui
plafonnera
les
montants
demandés
à la commune
aux
chiffrages
initialement
présentés. L’inauguration
des
travaux
de
construction
de
la salle
multi
activités,
parvis
et chaufferie
aura
lieu
le
vendredi
20
octobre
2017
à
18
h 00. .
La
séance
est
levée
à 21
h
50
LE
MAIRE
Jean-Paul
BOISA
ARR (Sarthe)