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Convocation - Convocation CM 10 juillet 2025 1
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Maen Roch.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 juillet 2025 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Justice et droit,
Le
4 juillet
2025
Département
d'ille-et-Vilaine
Arrondissement
de FOUGERES-VITRÉ
Mairie
de
MAEN
ROCH
Mesdames
et Messieurs
les
adjoints
Mesdames
et
Messieurs
les Conseillers
Municipaux.
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
Cher
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
une
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
jeudi
10
juillet
2025
à
20
heures
00
à
l'Hôtel
de
Ville,
place
du
Général
de
Gaulle,
commune
déléguée
de
Saint-Brice-en-Coglès.
ORDRE
DU
JOUR
e
Institutions
&
vie
politique
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
1 - Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
2 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
3
- Autorisation
d'ester
en justice
: digue
VC
n°87
(Rocher
Portail)
4
- Détermination
de
la
composition
de
la
nouvelle
Assemblée
Communautaire
de
Couesnon
Marches
de
Bretagne
e
Finances
locales
5
- Aménagement
de
la
Place
de
l'Europe
- Demande
de
subventions
Rapporteur: Franck
HOUDUS
6 - Aménagement
de
la place
de
l'Europe
: validation
de
l'étude
détaillée
du
SDE
35
Rapporteur: Pascale
TAZARTEZ
7
- Campagne
de
prévention
des
incivilités
: montant
des
amendes
Rapporteur
: Franck
HOUDUS
8
- Effacement
des
réseaux
rue
du
Stade
(St
Etienne
en
Coglès)
: validation
de
l'étude
détaillée
du
SDE
35
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
9 - Lotissement
La Croix
Etêtée
- Virement
de crédits
10
- Lotissement
Les
Lavandières
- Crédits
supplémentaires
e
Ressources
humaines
Rapporteur: Paule
PERRIN
11
- Accueil
d'un
contrat
d'apprentissage
- Service
Périscolaire/Scolaire
12
-Créations
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activité
-
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
e
Urbanisme
/ affaires
foncières
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
43
- Vente
d'un
ensemble
immobilier
rue
Victor
Roussin
Rapporteur
: Franck
HOUDUS 14
- Vente
d'une
parcelle
communale
(parcelle
ZL
74
aux
Rochers)
15
- Vente
d'un
terrain
communal
au
profit
d'Armor
Protéines
16
- Questions
diverses
Compte
rendu
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à Monsieur
le Maire.
Veuillez
agréer
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,