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Convocation - 07 convocation conseil du 7 novembre 2024
Convocation - Convocation conseil municipal
Convocation - Convocation du 7 novembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maen Roch.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 7 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Le
31
octobre
2024
Département
d'Ille-et-Vilaine
Arrondissement
de
FOUGERES-VITRE
Mairie
de
MAEN
ROCH
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux.
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
Cher
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
une
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
jeudi
7
novembre
2024
à
20
heures
00
à
l'Hôtel
de
Ville,
place
du
Général
de
Gaulle,
commune
déléguée
de
Saint-Brice-en-Coglès.
ORDRE
DU
JOUR
e
INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
Point
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
Point
2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
Point
3
- Désignation
d'un
référent
déontologue
©
FINANCES
LOCALES
Point
4
- Secours
populaire
: subvention
exceptionnelle
Point
5
- Subvention
de
fonctionnement
au
profit
du
Budget
Assainissement
Point
6
- Virement
de
crédits
Point
7
- Crédits
supplémentaires
- Budget
Assainissement
Point
8
- Lotissement
"Les
Lavandières"
: souscription
d'un
emprunt
Point
9
- Lotissement
"La
Croix
Etêtée"
: souscription
d'un
emprunt
e
COMMANDE
PUBLIQUE
Rapporteur:
Christian
GEFFRAY
Point
10
- Marché
de
travaux
d'assainissement
: mise
à jour
du
marché
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
Point
11
- Rénovation
du
Groupe
scolaire
Jacques
Prévert
(opé.409)
: modification
du
marché
e
RESSOURCES
HUMAINES
Rapporteur: Paule
PERRIN
Point
12
- Personnel
communal
: instauration
du
forfait
mobilité
durable e
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PÉRISCOLAIRES
Rapporteur: François-Xavier
RIVIERE
Point
13
- Création
d'espaces
sans
tabac
aux
abords
des
écoles
e
URBANISME
/ AFFAIRES
FONCIÈRES
Rapporteur
: Franck
HOUDUS
Point
14
- Lotissement
Les
Lavandières
- Vente
du
Macro-lot
À
Point
15
- Modification
du
règlement
du
Lotissement
Communal
Les
Lilas
Point
16
- Lotissement
Les
Lilas
: Vente
du
lot
N°9
©
INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
Point
17
- Rapport
annuel
2023
: Couesnon
Marches
de
Bretagne
Point
18
- Rapport
annuel
2023
: Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Pays
du
Coglais
e
Questions
diverses
et
informations
générales
Compte
rendu
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire.
Veuillez
agréer
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,