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Ordre du Jour - 10 ODJ du 6 novembre
Procès Verbal - PV CM 6 fevrier 2023
Procès Verbal - convoc 6 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Maen Roch.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 6 fevrier 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
31
janvier
2025
n
Département
d'ile-et-Vilaine
Arrondissement
de
FOUGERES-VITRE
Mairie
de
MAEN
ROCH
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux.
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
Cher
collègue,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
une
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
jeudi
6
février
2025
à
20
heures
00
à
l'Hôtel
de
Ville,
place
du
Générai
de
Gaulle,
commune
déléguée
de
Saint-Brice-en-Coglès.
ORDRE
DU
JOUR
e
INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
Point
1
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
Point
2 - Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
©
FINANCES
LOCALES
Point
3
- Débat
sur
les
orientations
budgétaires
©
COMMANDE
PUBLIQUE
Point
4 - Appel
d'offres
pour
la maîtrise
d'œuvre
de
la rénovation
énergétique
de
l'Espace
Joudet
@
INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
Point
5 - Contrat
avec
l'éco-organisme
ALCOME
pour
la réduction
des
déchets
des
produits
du
tabac
dans
l'espace
public
©
FINANCES
LOCALES
Point
6
- Renouvellement
ligne
de
trésorerie
Point
7
- Réalisation
d'un
terrain
synthétique
: demande
de
subvention
Point
8
- Refacturation
de
travaux
effectués
par
la Collectivité
Point
9
- Subvention
pour
le
RASED
{acquisition
de
matériels)
Point
10
- Participation
au
groupement
d'employeur Point
11
-
Révision
d'une
Autorisation
de
Programme(AP)
et
des
Crédits
de
Paiement
{CP}
- Rénovation
Thermique
du
Groupe
Scolaire
Jacques
Prévert
/ opération
n°409
Point
12
-
Révision
d'une
Autorisation
de
Programme
(AP)
et
des
Crédits
de
Paiement
(CP)
- Équipement
des
cimetières
Maenrochois
/ opération
n°422
Point
13
-
Révision
d'une
Autorisation
de
Programme
(AP)
et
des
Crédits
de
Paiement
(CP)
- Aménagement
d'une
aire
étape
cyclotourisme
— OP
412
e _
URBANISME /
AFFAIRES
FONCIÈRES
Rapporteur
: Franck
HOUDUS
Point
14
- Vente
du
Macro-Lot
(Régularisation)
Point
15
- Vente
du
lot
10
- Lotissement
de
la
Croix
Etêtée
Point
16
- Régularisation
de
la
vente
des
parcelles
AI
335/336/337
situées
au
2
et
4
rue
de
l'église
e
Questions
diverses
et
informations
générales
Compte
rendu
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le Maire.
Veuillez
agréer
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Etomas
JANVIER