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Convocation - Convocation 10 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maen Roch.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 10 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Le
03 juin
2025
Département
d'ille-et-Vilaine
Arrondissement
de
FOUGERES-VITRÉ
Mairie
de
MAEN
ROCH
Mesdames
et
Messieurs
les adjoints
Mesdames
et
Messieurs
les Conseillers
Municipaux.
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
Cher
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
Une
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
mardi
10
juin
2025
à
20
heures
00
à
l'Hôtel
de
Ville,
place
du
Général
de
Gaulle,
commune
déléguée
de
Saint-Brice-en-Coglès.
ORDRE
DU
JOUR
e
Institutions
&
vie
politique
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
2 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
©
Finances
locales
3 - Convention
d'occupation
précaire
d'un
terrain
4
- Digue
“La
Croix
Madame”
: remboursement
des
frais
de
débouchage
5
- Frais
de
représentation
6 - Indemnité
de
gardiennage
des
églises
7
- Lotissement
Communal
La
Grande
Nouaille
- Clôture
du
budget
annexe
et
intégration
des
immobilisations
restant
propriété
de
la Commune
et du
Service
Assainissement
8
- Ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
9
- Ouverture
d'une
opération
- Réfection
local
commercial
7
rue
Pasteur
10
- Versement
de
subventions
exceptionnelles
e
Urbanisme
/ affaires
foncières
11
- Espacil
Habitat: avis
du
conseil
municipal
sur
la vente
de
logements
sociaux
Rapporteur: Franck
HOUDUS
12
- Lotissement
Communal
Les
Lavandières
: vente
du
lot
2
13
- Lotissement
Communal
Les
Lavandières
: vente
du
lot 4
e
Domaine
et
patrimoine
Rapporteur: Marie-Armelle
BLANC
14
- Modification
de
sentiers
inscrits
au
Plan
Départemental
des
itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnée
(PDIPR)
Rapporteur:
Christian
GEFFRAY
15
- Service
public
d'assainissement
- Rapport
annuel
du
délégataire
2024
- Commune
déléguée
de
Saint-Brice-en-Cogiès 16
-
Service
public
d'assainissement
-
Rapport
annuel
du
délégataire
2024
-
Commune
déléguée
de
Saint-Etienne-en-Coglès
e
Affaires
scolaires
et
périscolaires
Rapporteur
: François-Xavier
RIVIERE
17
- Règlement
intérieur
des
services
périscolaires
(2025-2026)
18
- Tarifs
périscolaires
2025/2026
garderie
19
- Tarifs
périscolaires
2025/2026
restauration
scolaire
Compte
rendu
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire.
Veuillez
agréer
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Thomas
JANVIER POUVOIR
Je
soussigné(e)...
donne
pouvoir
à
- de
me
représenter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
convoqué(e)
pour
le mardi
10
juin
2025
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
- d'émettre
tout vote
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
Une
cause
quelconque.