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Déliberation - 2024 03 11 Liste Deliberations CM
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Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Budget,
UE
Liste
des
Délibérations
HS Dieulefit
Séance
du
Conseil
municipal
du
11
mars
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
18
(jusqu'à
la
délibération
n°11)
Horibte:dé
SOMSAISTS
HEÉSENES
:
17
(à partir
de
la délibération
n°12)
Nombre
de
procurations
: 4+
1 (à
partir
de
la délibération
n°12)
Nombre
de
conseil
lers
absents
:
1 2 (à
partir
de
la délibération
n°19)
N°
DELIBERATIONS
VOTE
Délibération
n°
Désignation
du
Président
de
séance
pour
Approuvée
à l’unanimité
09/2024
l'approbation
des
comptes
administratifs
2023
Délibération
n°
|
Compte
de
gestion
2023
du
budget
principal
de
|
Approuvée
à l'unanimité
10/2024
la
commune
Délibération
n°_
|
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
du
|
Approuvée
à l'unanimité
11/2024
Budget
général
de
la
commune
Délibération
n°
12/2024
Affectation
du
résultat
2023
du
budget
général
de
la
commune
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
13/2024
Compte
de
Gestion
2023
Budget
Centrale
photovoltaïque
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
14/2024
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
Budget
Centrale
Photovoltaïque
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
Affectation
résultats
2023
-budget
Centrale
Approuvée
à l'unanimité
15/2024
photovoltaïque
Délibération
n°
|
Demande
de
prêt
pour
la
réalisation
des
Approuvée
16/2024
opérations
d'investissement
2024
Abstentions
: 4
(Nathalie
PELIN
Patrice
BENOIT
+ procuration
Bernard
PELLEGRIN,
Sylvain
JEAN)
Délibération
n°
17/2024
Convention
avec
le CAUE
pour
le suivi
du
projet
de
création
d'une
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
avec
logements
dans
les
phases
de
programmation,
de
choix
de
la maîtrise
d'œuvre
et
de
conception
de
l'opération.
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
Navette
Convention
Approuvée
à l’unanimité
18/2024 Délibération
n°
|
Aide
à l'acquisition
de
récupérateurs
d’eau
de
Approuvée
à l’unanimité
19/2024
pluie
dans
le
cadre
du
projet
« Eau
de
pluie,
un
trésor
sous-estimé
» soutenu
par
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
Délibération
n°
20/2024
Délégation de pouvoir de signature au Maire relative aux autorisations d'urbanisme
Approuvée à l’unanimité
Le
12
mars
2024
Le
Maire
Christian
BUSSAT