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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 09 16 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
septembre
2023
à
17
h30.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 11
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
: -
En
exercice
: 11
Secrétaires
de
séance
:
Présents
:
7
Marc
SAUVAIRE
Procuration
:
2
Marjolaine
VAUCHER
Votants:
9
NOM
Présent
|
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Oui
ALBE
Jean-Luc
Oui
SANCH
Chantal
Non
non
BALSAN
Laurent
Oui
SAUVAIRE
Marc
Oui
ESCANDE
Renaud
Non
ALBE
Jean-Luc
THERIC
Corinne
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Oui
THION
Jean-Claude
|
Non
LEBEAU
Irène
PONCELET
Jean-Marie
|
Non
non
Mme
le
Maire
propose
de
rajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
: Convention
de
gestion
gîte
d'étape.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
RESULTAT 1)
Approbation
du
procès-verbal
du
8 juillet
2023
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
|RESULTAT
2)
Renouvèlement
contrat
adjoint
technique
Le
contrat
de
Jérôme
VALGALIER
se termine
le 30
septembre
: proposition
de
le
renouveler
pour
un
an
en
augmentant
la
durée
de
travail
à
90%.
PV
séance
du
16
septembre
2023
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 4)
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0)
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
î
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
9
3)
Emploi
chalets-camping
du
1/10
au
15/10
Proposition
de
prolonger
le contrat
de
Claudia
MULLER
jusqu’au
15
novembre
à raison
de
20h/semaine.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
()
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
0
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
Emploi
MMS
du
17/09
au
5/11
Proposition
d'augmenter
le temps
de
travail
de
Mme
DELEVOIE
à 30h/semaine
et de
conserver
Mme
OLIVIER
à 32h/semaine
à partir
du
18/09
jusqu’au
2/11.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
ï
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
0
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
L
| RESULTAT
9
5)
Convention
Alter-Incub
La
commune
a été
retenue
dans
un
appel
à projet
de
la
région
pour
bénéficier
d’un
accompagnement
à
l'émergence
d’un
projet
de
tiers-lieu
pour
la
Maison
Multi-Services
et
la constitution
d’une
SIC.
C'est
le dispositif
Alter’Incub
Collectivités
qui
met
en
œuvre
cette
politique
aussi
il convient
de
signer
une
convention
avec
eux.
PV
séance
du
16
septembre
2023
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
0
0
1
ESCANDE
Renaud
0
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
0
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
5
3
1
6) Tarifs
gîtes
communaux
Proposition
de
conserver
le
même
tarif
que
2023
; «
haute
saison
» du
6/07
au
13/07
et
du
24/08
au
30/08
; « très
haute
saison
» du
13/07
au
21/08
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
Î
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
dl
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
E.
7)
Décisions
modificatives
du
budget
(équipement
bar
et
aire
de
jeux)
Pour
l’aire
de
jeux,
dépassement
de
1070€
et
dépassement
de
60€
pour
acquisition
d’une
armoire
de
congélation
pour
le bar.,
prélevés
sur
la
ligne
prévue
pour
les travaux
de
la Salle
des
fêtes
qui
n’ont
pas
encore
commencés. NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
9
8)
Indemnité
gardiennage
de
l’église
Réévaluation
de
l'indemnité
accordée
à
M.
Bruno
BELOTTI,
pour
un
montant
porté
à 496.09€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
d
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
TE
PV
séance
du
16
septembre
2023
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 9)
Candidature
au
label
API-Cité
M.
SAUVAIRE
propose
que
la commune
candidate
au
label
API-Cité
qui
permet
de
valoriser
et
d'encourager
les
initiatives
des
communes
en
faveur
des
abeilles
domestiques,
des
pollinisateurs
sauvages
et
plus
largement
de
la
biodiversité
en
milieu
urbain
; le
coût
annuel
est
de
250€
environ.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
ï
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
|RESULTAT
10)
Renouvellement
du
système
télégestion
- réseau
eau
potable
Le
système
de
télégestion,
qui
permet
de
suivre
la distribution
d’eau
potable,
nécessite
des
travaux
;
c'est
la communauté
de
communes
qui
portera
le projet,
subventionné
à 80%
par
l'agence
de
l’eau,
avec
un
reste
à charge
d'environ
4000€
pour
la commune.
11)
SMEG
: travaux
en
cours
et
prévisions
Présentation
des
projets
en
cours
et
proposition
de
lancer
des
travaux
d'extension
de
l'éclairage
pour
l’'Espérou,
Cassanas
et
Dourbies,
d’un
montant
estimé
de
18
000€,
avec
un
reste
à
charge
pour
la
commune
de
7500€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
BALSAN
Laurent
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
d
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
|RESULTAT 12)
Convention
gîte
d’étape
Nouvelle
convention
avec
les
nouveaux
gérants
: proposition
de
maintenir
les
mêmes
conditions
et
le
même
loyer
de
75€/mois.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
il
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
0
|RESULTAT
PV
séance
du
16
septembre
2023
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 13)
Information
CDG
: financement
d’une
assurance
complémentaire,
convention,
prime
pouvoir
d'achat
Information
du
conseil
sur
l’obligation
pour
les
communes
de
participer
au
financement
des
mutuelles
des
employés
en
2026;
le CDG
a envoyé
un
courrier
pour
savoir
si la commune
serait
intéressée
pour
un
contrat
groupe
sur
la
prévoyance,
ce
qui
n'engage
pas
la
commune.
Mme
le
Maire
a
répondu
par
l’affirmative.
Les
décrets
sur
la
prime
de
pouvoir
d'achat
des
employés
des
collectivités
ne
sont
pas
encore
parus
14)
Questions
diverses
a)
Internet
est
revenu,
mais
les travaux
ne
sont
pas
terminés.
b)
Une
rando
concert
est
prévue
le
17/09
sous
réserve
de
la
météo
c)
Un
collectif
sur
les
mobilités
rurales
secteur
Larzac
Dourbie
propose
un
ciné
débat
le 23/09
à partir
de
16h30
d)
Le
repas
des
ainés
de
la commune
aura
lieu
le 7
octobre
e)
Lancement
de
la démarche
d'élaboration
d’une
Charte
Forestière
entre
notre
Communauté
de
Communes
et
celle
du
Pays
Viganais
à
18h
le
28/09
au
Vigan
f) Le
23/09,
les
repreneurs
du
bar-restaurant-épicerie
vous
invitent
à l'inauguration
à l’occasion
de
l'ouverture
de
l'établissement
qui
s’appellera
le P'tit
dourbien.
Fin
de
séance
19h.
Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
BALSAN
Laurent
ESCANDE
Renaud
Absent
excusé
JOSSINET
Gaëlle
LEBEAU
Irène
PONCELET
Jean-Marie
/
.
Absent
Fi
ue
RAGUES
Christian
SANCH
Chantal
SAUVAIRE
Marc
‘
Absente
ff
a
LA
D
be
.
mr
THERIC
Corinne
THION
Jean-Claude
Absent
excusé
É
€
Ds
PV
séance
du
16
septembre
2023
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES