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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour du Conseil Communautaire 11 Decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour du Conseil Communautaire 11 Decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Environnement,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 11 décembre 2023
Numéro point
OJ objet Annexes à joindre
2023 12 n°01 PROCÈS-VERBAL du 06 Novembre 2023 PV
2023 12 n°02
ADMINISTRATION GENERALE - Intervention
Conseil de développement du Pays de Vannes– Pré-
sentation du rapport d’activité 2023
- Rapport d’activités 2023 du Co-
dev
2023 12 n°03 INFORMATION - Présentation - Espace France Ser- vices -Statistiques 2023 (1er semestre) - Statistiques EFS 1er semestre 2023
2023 12 n°04
ADMINISTRATION GENERALE - ENERGIE – Projet
de bail emphytéotique entre Questembert
Communauté et la Société HELEXIA Agri pour
l’exploitation des panneaux photovoltaïques sur
toiture du hangar plateforme Bois – ZA de l’Ardoise -
Limerzel
- Projet bail emphytéotique
- Etat descriptif de division en
volume
- Plan de servitude
- PV du cadastre
2023 12 n°05
LOGEMENT – Projet de réhabilitation de l’Aire d’Ac-
cueil des Gens du Voyage – Validation Phase Avant
Projet Définitif (APD) et enveloppe financière prévi-
sionnelle du projet – suite nouveau scénario tech-
nique
- Phase APD : plans VRD – Amé-
nagements paysagers
2023 12 n°06
AMÉNAGEMENT – URBANISME PLUi - Règlement
Local de Publicité Intercommunal (RLPI) –
Approbation du RLPI de Questembert Communauté
Le document du règlement local
de publicité intercommunal (RLPi)
comprenant :
-2023_02_03_tome_1a_rapport
- 2023_02_03_tome_2_reglement
- 2023_02_03_tome_3_annexes
- 2023_02_03_tome_1b_annexes_
rapport_V_20_11_2023
- Les différents zonages par
commune
2023 12 n°07
AMÉNAGEMENT – URBANISME PLUi –
Prescription de la modification n°02 du Plan local
d’Urbanisme Intercommunal
2023 12 n°08 DÉCHETS – FINANCES - Tarifs Redevance déchets particuliers 2024 et tarifs divers
2023 12 n°09 FINANCES - DECHETS – Tarifs dépôts déchèteries professionnels et usagers extérieurs 2024
1 2023 12 n°10
DECHETS – Contrat relatif à la prise en charge des
déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le
cadre du service public de gestion des déchets avec
les éco-organismes agréés
- Projet contrat Type Ameuble-
ment-2024-2029
2023 12 n°11
DECHETS – Contrats de reprise des matériaux
recyclables issus du centre de tri
- Modèle contrat ACTECO - re-
prise alu -cartons- cartons ondulés
- Modèle contrat reprise plastique
Valorplast
2023 12 n°12
FINANCES – POLE TECHNIQUE – Vote des tarifs
prestations de services et interventions diverses –
location de matériel – fourniture de matériaux - pour
l'année 2024
2023 12 n°13
ÉCONOMIE/ AMÉNAGEMENT – Établissement
d'un inventaire de parcs d'activités reconnus sous
compétence communautaire – Poursuite du travail
- Document présentation : liste
des zones d’activités et contours
2023 12 n°14
ÉCONOMIE – Lauzach - Parc d’activités de la Haie -
Projet Création de ZAC – Approbation du pro-
gramme des équipements et emprises publics
- Liste des équipements publics
2023 12 n°15 ÉCONOMIE – Lauzach – PA de la Haie – Refactura- tion à la commune pour travaux de viabilisation
2023 12 n°16
ÉCONOMIE – Questembert – PA de Kervault Est –
Délibération modificative relative à l’échange foncier
entre Questembert Communauté et la ville de Ques-
tembert
2023 12 n°17
ÉCONOMIE – Projet ZAC de la Haie – Lauzach – Pla-
nification travaux de raccordements de réseaux EU
AEP – Convention de participation financière entre
Questembert Communauté et le SIAEP
- Le projet de convention de
participation financière
- le périmètre travaux réseaux
2023 12 n°18
ADMINISTRATION GENERALE - MOBILITÉS -
Création d’un comité Mobilités – Mise en œuvre du
Schéma Directeur Cyclable
2023 12 n°19 ADMINISTRATION GENERALE - MOBILITÉS – Adhésion à l’Association Vélo & Territoires
2023 12 n°20 TOURISME - Destination touristique Bretagne Sud Golfe du Morbihan – Signature d’un contrat de
destination triennal avec la Région Bretagne
- Contrat_Region
Destinations_BSGM_VDEF
- 2023_Convention EPCI
Destination BretSudGM_VDEF
- DestinationBretSud-PLAN D
ACTIONS A 3 ANS_VDEF
- DestinationBretSud-Stratégie
2 BSGM 2023.2025 VF
2023 12 n°21
TOURISME – Renouvellement de la convention
d’objectifs et de moyens avec la SPL Rochefort en
terre Tourisme – 2024 à 2026
- Projet de convention
pluriannuelle d’objectifs et de
moyens pour 2024 à 2026
2023 12 n°22 CULTURE – Cinéma Iris- Renouvellement - Conven- tion 2024-2026
- Projet de convention entre QC et
l’Association Cinéma Iris
2023 12 n°23
FINANCES - Modalités de remboursement de
l’avance de trésorerie versée au CIAS par Questem-
bert Communauté - DEMANDE DE DÉLAI
2023 12 n°24
FINANCES – Délibération modalités de calcul des
frais de structure du budget CIAS
- Base de tableau de calcul des
frais de structures du budget CIAS
2023 12 n°25
FINANCES – Délibération modificative n°4 - Bud-
get général
2023 12 n°26
FINANCES – Demande du CIAS de verser un com-
plément de subvention d’équilibre
2023 12 n°27 FINANCES - Délibération modificative n°4 - budget annexe Déchets
2023 12 n°28
FINANCES – Délibération modalités de calcul des
frais de structure du service déchets
- Base de tableau MAJ des calculs
frais de structure déchets
2023 12 n°29 FINANCES – Délibération modificative n°3 budget annexe Bâtiments Locatifs
2023 12 n°30 FINANCES – Délibération modificative n°2 budget annexe ZA de Kervault
2023 12 n°31
FINANCES - Délibération modificative n°01 budget
annexe Za La Nuais / La Brouée/Bodien/Penhouet/
La croix aux moines / l’Ardoise -
2023 12 n°32 FINANCES - Délibération modificative n°01 budget annexe ZA Le Flachec
2023 12 n°33 FINANCES - Délibération modificative n°01 budget annexe ZA La Hutte Saint-Pierre
2023 12 n°34 FINANCES - Délibération modificative n°01 budget annexe ZA Lenruit – Poignant- Hibiscus- Cléherlan
2023 12 n°35 FINANCES - Délibération modificative n°01 budget annexe ZA La Chaussée Lanvaux
2023 12 n°36 FINANCES - Délibération modificative n°01 budget annexe ZA La Haie
3 2023 12 n°37 FINANCES - Vote pour l’inscription du 1/4 des cré- dits en investissement pour le budget 2024
2023 12 n°38 PERSONNEL - Présentation du bilan social de la collectivité 2021 - Rapport Social Unique 2021
(synthèse)
2023 12 n°39
QUESTIONS DIVERSES - Points d’information
(délégations Bureau communautaire, du Président,
agenda ...)
- CR Bureau communautaire du
30/11/2023
- PV du CA du 29/11/2023 du
CIAS
4