Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour du 6 novembre 2023 conseil communautaire
Document publié le Lundi 6 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour du 6 novembre 2023 conseil communautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 6 Novembre 2023
Numéro point
OJ objet Annexes à joindre
2023 11 n°01 PROCÈS-VERBAL du 2 octobre 2023 - PV
2023 11 n°02
INFORMATION – Actions sociales CIAS – Présenta-
tion de l’étude « Analyse des besoins sociaux » du ter-
ritoire
- Analyse des besoins
sociaux
- Cartes mentales
2023 11 n°03
ADMINISTRATION – CIAS – Projet de construction
du bâtiment Pôle social – Validation Phase Avant
Projet Définitif (APD) et enveloppe financière
prévisionnelle du projet
- Phase APD plans
- Estimation phase APD
Lots techniques
- Fiche financière : ré-
cap phase études APD
- Calendrier opération
2023 11 n°04 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Liste Référent-déonto-
logues-AMFaout2023
- Guide Référent Déon-
tologue Elu Local
2023 11 n°05
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Dérogation au
repos dominical pour 2024 – Commune de
Questembert
2023 11 n°06 AMÉNAGEMENT – Bretagne Très Haut Débit – Convention de finalisation du projet
- Projet Convention
Megalis financière
- Tableaux répartitions
financières
- Convention
finalisation-webinaire
- Bilan des phases 1 à 3
2023 11 n°07
AMÉNAGEMENT – URBANISME - Saisine de la
CDAC pour une demande de permis de construire
Boulevard Pasteur à Questembert
- Dossier de réalisation
de la ZAC
- Mise à jour de l’étude
d’impact préalable
2023 11 n°08
AMÉNAGEMENT – URBANISME - Délibération
relative à la proposition de composition de la
conférence régionale de la politique de réduction de
l'artificialisation des sols en Bretagne
- Courrier Région com-
po Conférence régio-
nale gouvernance artifi-
cialisation sols
2023 11 n°09
ÉCONOMIE – Lauzach – Parc d’activités de la Haie –
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de la
Haie
2023 11 n°10
ÉCONOMIE - La Vraie-Croix - Parc d’activités de la
Hutte Saint Pierre – Délibération modificative d’acqui-
sition d’une parcelle appartenant à Galliance
- Nouveau projet
division Galliance
1 2023 11 n°11 DÉCHETS - Collecte des cartons professionnels en apport volontaire - Proposition de convention - Projet Convention carton PAV 2024
2023 11 n°12 CULTURE - Festival « Prom'nons nous » - Convention 2023 (saison 2023-2024) - Convention Prom'nons nous 2024
2023 11 n°13 FINANCES – Vote des modalités d'application de la taxe d'aménagement sur le territoire communautaire
2023 11 n°14
FINANCES - Demande de fonds de concours ADS
2023 -suite validation de délibérations de communes
2023 11 n°15 FINANCES - Décision modificative budgétaire n°3 - Budget général
2023 11 n°16 FINANCES - Décision modificative budgétaire n°3 – Budget Déchets
2023 11 N°17 FINANCES – Décision modificative budgétaire n°1 – Budget zones d’activités – Budget de Kervault Est
2023 11 n°18
PERSONNEL –Adhésion à la convention de participa-
tion et au contrat d’assurance collective à adhésion fa-
cultative des agents souscrit par le CDG de la FPT du
Morbihan auprès de l’organisme d’assurance INTER-
IALE Mutuelle, représentée par l’intermédiaire en as-
surance RELYENS SPS
- Convention
d’Adhésion MUTUELLE
Santé
- Bulletin d’adhésion
employeur
complémentaire santé
2023 11 n°19
QUESTIONS DIVERSES
I- Délégations du Bureau communautaire – séance du
26/10/2023
II- Séance du Conseil d’Administration du CIAS du 28
septembre 2023
III – Délégations du Président
IV – Autres dossiers
V - Agenda
- CR du Bureau com-
munautaire du
26/10/2023
- PV du CA du CIAS du
28/09/2023
2