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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour conseil 7 07 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour conseil 7 07 25)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 juillet 2025
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1 ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL du Conseil communautaire du 26 mai 2025
N°2
ADMINISTRATION GENERALE - Politique
européenne de cohésion post 2027 – Campagne de
mobilisation de l’Association Française du Conseil
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N°3
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport
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N°4
DECHETS - Rapport annuel sur le prix et la qualité
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N°5
ADMINISTRATION GENERALE - MOBILITE –
Complément à la déliberation 2024 11 03 - Fiche
Action Mobilité - Création du syndicat mixte Loi
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conseillers syndicaux
N°6
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME –Annulation de la délibération
n°2024-12n°6 du 16 décembre 2024 – Définition
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n°1 du PLU de Berric
N°7
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME – Bilan de la concertation dans le
cadre de l’évaluation environnementale de la
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N°8 AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - GEMAPI - Rapport d'activités SMGBO Année 2024 - Bilan Actions SMGBO 2024-
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N°9
ECONOMIE - Foncier économique – Fixation des
prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers
en cours
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°10
ECONOMIE - La Vraie-Croix - Foncier économique
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N°11
ECONOMIE - Caden - Foncier économique –
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N°12
ADMINISTRATION GENERALE - POLE
TECHNIQUE – Construction du bâtiment pôle
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Conv_transfert_maitrise_ouvrage_SI
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N°13
POLE TECHNIQUE - ENERGIES - Sobriété
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PLAN_Points_pilotage_Morbihan_En
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PLAN_Points_pilotage_Morbihan_En
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N°15
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N°16
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Festival Festi'mômes / précisions tarifications
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N°17
ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL -
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Collectivités 51 à 350 agents
N°18 FINANCES - Fonds de concours ADS 2025 et fonds de concours spécial
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N°21 QUESTIONS DIVERSES - Points d’information
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