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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 2 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 03 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 2 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 03 juillet 2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 03 juillet 2023
Numéro point
OJ objet Annexes à joindre
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2023 07 n° 02
ADMINISTRATION GENERALE - CIAS – Pôle Santé –
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2023 07 n°05
ECONOMIE – Convention de partenariat entre la
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les politiques de développement économique 2023 -
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2023 07 n°07
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2023 07 n°08
ÉCONOMIE – Malansac – PA de la Chaussée - Acqui-
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2023 07 n°09
ADMINISTRATION GENERALE – ENERGIE – Bail
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2023 07 n°10 ADMINISTRATION – Rapport d’activités 2022 des services de Questembert Communauté
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2023 07 n°11
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die
2023 07 n°12 PISCINE - FINANCES – Tarifs période scolaire 2023- 2024 - tableau présentation tarifs 2023-2024
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2023 07 n°14
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2023 07 n°15
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2023 07 n°16
FINANCES – Demande de fonds de concours ADS
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2023 07 n°17
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2023 07 n°18 FINANCES - Budget DÉCHETS - délibération modifi- cative n°1
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2023 07 n° 20 PCAET - ALIMENTATION - Projet de convention avec l'association Les Prés sur Terre
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2023 07 n°21
PCAET - Information - Proposition de candidature
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2023
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