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Déliberation - 2025.027 PERSONNEL COMMUNAL Tableau des effectifs de la mairie au 1er janvier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.027 PERSONNEL COMMUNAL Tableau des effectifs de la mairie au 1er janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Æ_ Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 23
Dont pouvoirs : 5
Votes pour : 23
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation : 13/03/2025
Date d'affichage : 25/03/2025
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
2 5 MARS 2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt cinq, le dix neuf mars, à 19h00, le Conseil Municipal de la
commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Pierre CASTEL, Maire.
Étaient présents : M. Pierre CASTEL, Mme Nadia PARACHINI, M. Jacques
MANDRAU, Mme Sophie BOUTTIER, M. Gilles ALARD, Mme Amandine
MORENO, M. Claude HUMBERT, M. Jean POLY, M. Claude ESCLOUPIER, Mme
Viviane PROVENZANO, Mme Ghyslaine SAIZ, M. Jacques SIMON, Mme Nicole
GIMENEZ, M. Stéphane PEILLE, M. Denis DEZARNAUD, Mme Janine CASTEL, M.
Alain VALETTE, Mme Claudette DUPUY.
Étaient absents excusés : M. Kees WIELENGA, Mme Véronique FERNANDEZ,
Mme Christine BINDER, M. Mohammed EL HABCHI, Mme Martine DAFFOS.
Étaient absents non excusés : M. Charles ROUGER, M. Sébastien AMOUROUX, Mme Nathalie REBELLE, M. Wilfrid
ROQUEFORT.
Procurations : M. Kees WIELENGA en faveur de Mme Ghyslaine SAIZ, Mme Véronique FERNANDEZ en faveur de Mme
Nicole GIMENEZ, Mme Christine BINDER en faveur de M. Gilles ALARD, M. Mohammed EL HABCHI en faveur de M.
Stéphane PEILLE, M. Charles ROUGER en faveur de M. Jacques SIMON.
Secrétaire : Mme Nadia PARACHINI.
Délibération n° : MA-DEL-2025-027
Domaine : 4.1 - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL : Tableau des effectifs de la mairie au 1er janvier 2025
Suite à l’évolution des services et des agents, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs de la Mairie au 1er
janvier 2025.
Entendu l'avis favorable du CST en sa séance du 5 mars 2025 ;
A cet effet, M. Le Président propose au conseil municipal :
1- D'’approuver le tableau des effectifs de la Mairie au 1er janvier 2025.
2- Dire que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges seront imputés en section de fonctionnement
du BP 2025.
3- De l’autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération. Il demande d’en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Ouiï l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 23 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
La Secrétaire de séance, Pour extrait certifié confo:
Mme Nadia PARACHINI. M. Pierre CASTER * Tableau des effectifs sur: la base des fiches de Paye au 1° janvier 2025
FILIÈERE ADMINISTRATIVE
RADES
6 EFFECTIFS EÉFFECTIFS OU CATEGORIE BUDGETAIRES : EMPLOIS Pourvus | Non pourvus | Temps non! Equivalent . . complet | Temps plein Directeur General
des services de
2000 à 10000 À 1 1 0 0 1 habitants
Attaché A 1 1 1 o l
Rédacteur |
principal de 1" B 1 1 0 0 1 classe
Rédacteur
principal de 2° B 0 0 0 0 0 classe
Rédacteur B 2 2 1 0 ?
l'A joint Co
administratif
principal de 1° € 3 3 0 1 2,81 classe L
Adjoint
administratif
principal de 2° C 2 2 1 0 2 classe
Adjoint
administratif C 3 3 1 0 3
Sous-total 15 13 4 1 12,81 ETP FILIERE TECHNIQUE
GRADES EFFECTIFS EFFECTIFS
OU CATEGORIE | BUDGETAIRES EMPLOIS Pourvus | Non pourvus | Temps non) Equivalent complet | Temps plein
Ingénieur A 1 1 0 0 1
Technicien
LT
principal de 2° B 0 0
1 0 0
classe
:
Fechnicien B 1 1 1 0
1
Agent de
Maitrise C 4 4 1 0 4
Principal
Agent de maitrise C 6 6 3 0 6
| Adjoint
technique
principal de 18° € 2 2
0 1 1,69
classe
Adjoint
technique
principal de 2° © 4 4 2
1 3,31
classe
Adjoint
technique € 6 7
0 1 5,86
Sous-total 24 25 8 3
22,86 ETP
FILIERE CULTURELLE
Assistant
D'enseignement
artistique et B 1 1 0
0 1
culturel
Sous-total 1 i 0 0
1ETP FILIÈRE SPORTIVE
GRADES EFFECTIFS EFFECTIFS
OU CATEGORIE | BUDGETAIRES EMPLOIS Pourvus | Non pourvus | Temps non| Equivalent
complet Temps plein
Educateur APS
Principal 2eime B 0 0 0 0 0
classe L _
Educateur APS
Principal 1° B 2 2 0 0 2
classe
Educateur APS B 0 0 0 0 0
Sous-total 2 2 0 0 2ETP
FILIERE ANIMATION
Adjoint
d'animation C 0 1 0 1 0 principal 2ieme
classe L L
Sous-total 0 1 © 1 0 ETP
POLICE MUNICIPALE
Brigadier-Chef c 2 2 0 0 2
Principal
Brigadier C 0 0 Ô 0 0
Sous-total 2 2 0 0 2ETP
_ —
SOUS-TOTAL TITULAIRE 42 44 12 5 40,67 ETP |
TT | CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC
GRADES EFFECTIFS EFFECTIFS
OU CATEGORIE BUDGETAIRES
EMPLOIS Pourvus | Non pourvus | Temps non Equivalent
complet | Temps plein
Adjoint
administratif © 3 2 j 0 2
Territorial CDD
Adjoint
Technique
territorial C 14 13
1 7 9,53
CDD et CDI
SOUS -TOTAL 17 15 2 7 11,53 ETP
CONTRACTUELS — CHANTIER D'INSERTION DE DROIT PRIVE
CDDI C 12 10 2 10 7,40 ETP
SOUS -TOTAL 12 10 2 10 7,40 ETP
TOTAL GENERAL 71 69 16 22 59,60 ETP
Source : Service du Personnel. Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours https://www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
2025-027
Identifiant FAST: ASCL_2 2025-03-25T10-49-51.01 ( M1259989335 )
Identifiant unique de l'acte : 011-200059418-20250325-2025-027-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
JÉ. Objet de l'acte: PERSONNEL COMMUNAL : Tableau des effectifs SE mairie
au Îer janvier 2025
Date de décision : Mar 25, 2025 12:00:00 AM U\ Certifié © Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 4. Fonction publique
4.1. Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
4.1.1. Fonction publique territoriale
antérieur :
|
Identifiant unique de l'acte |
Acte: MA-DEL-2025-027.PDF |
Préparé Date 25/03/25 à 10:49 Par JORDAN Edouard
Transmis Date 25/03/25 à 10:49 Par JORDAN Edouard
Accusé de réception Date 25/03/25 à 10:56
1 sur 1 25/03/2025 11:45