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Acte - FIN.25.00.D4
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Acte - DIV.25.00.D14
Acte - DIV.25.00.A27
Acte - DIV.25.00.A25
Acte - DIV.25.00.D4
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.25.00.D4)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
t$ DIV.25.00.D4 Décision du Maire de la Ville de Besançon
OBJET : Vente de livres, catalogues, moulages et divers objets dans les boutiques
des musées d'Arts et du Temps
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération du 20 mai 2021 portant autorisation de principe accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant la durée du mandat,
Vu la délibération du 12 décembre 2024 fixant divers tarifs, taxes et droits,
DECIDE
Article 1": A partir du 15 avril 2025, les musées d'Arts et du Temps proposent de nouveaux articles à la vente :
- Catalogue de l'exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Prix Public : 30€
- Catalogue Marcel Prunier- Les années folles - Prix public: 5€
- Affiches RMN - Prix public : 10€
- Carnets différents modèles: Prix public: 5,90€ - 7,90€ selon modèle
Article 2 : A partir du 15 avril 2025, les musées d'Arts et du Temps proposent de solder de nouveaux ouvrages et produits dérivés jusqu'à épuisement des stocks :
Catalogue/objets Prix public Nouveau
actuel prix public
Gourde en verre 25€ 12€ Plateau avec reproduction d'œuvres 33,95€ 18€ Catalogue Time is Tomy 24€ 12€ Catalogue le Passé des Passages 20€ 10€ Hors série Archéologia le Passé des 9,50€ 5€ passages
Catalogue Transmissions, 28€ 14€ l'immatériel photographié
Catalogue des Peintures italiennes 28€ 14€ du mbaa
Catalogue En toute discrétion : 33€ 15€ estampes, livres et cartes de la
collection Michel et Christiane
Jacquemin
Catalogue Georges Focus, la folie 49€ 35€ ordinaire
Article 3: Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de la décision.
I IIIIIII IIIII Ill lllll llllll 1111111111111111111111111111111 IIII IIII IIII
Reçu en préfecture le 15/04/2025
ID : 025-212500565-20250414-DIV2500D4-AR
Publié le : 15/04/2025 Article 4 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera :
- publiée au registre des décisions et sur le site internet de la Ville, - adressée en Préfecture.
Besançon, te / ([202s
La Maire
1111111111111111 IIIII IIIIII IIIII IIII IIIIII 1111111111111111 IIII IIII IIII