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Conseil Municipal - conv+CM+5.10.17
Compte-Rendu - CR CM 17 10 24
Conseil Municipal - CONV CM 25 06
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Calvinet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONV CM 25 06)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Commune
de
Puycapel
»
Département
du
Cantal
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
a Chütaigneraie
.
Mourjou
Calvinet
Puycapel,
le
20
avril
2026
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
25
AVRIL
2026
A
9h30
En
mairie
de
Calvinet,
salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
Communauté
de
Communes
1-
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2026
2-
Vote
du
Budget
Primitif
2026
—
Commune
3-
Délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
4-
Modification
de
la
composition
des
commissions
communales
—
délibération
DEL-030-2026
du
20
mars
2026
Annule
et
remplace
la
Questions
diverses
Le
Maire
Emmanuel
BILLOT