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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 2024.03.04)
Thèmes du document : Changement climatique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LE
BOURGNEUF
LA
FORET
(53410)
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
4 MARS
2023
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
LUNDI
4
MARS,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
:
François
BERROU
-—
Michel
BOUILLON
-
Julie
CHARPENTIER
-
Yohann
FOUASSIER
-—
Pierrette
LEHAY
—
Patrick
BEAUPÈRE
—
Michèle
DUCHEMIN
-
Marie-Claude
HOUDELIER
-
Lilian
BÈGUE
-
Jean-François
RAIMBAULT
-
Stéphane
SABLÉ
-
Florence
LAMBARÉ
-
Caroline
BEAUDUCEL
—
Jérôme
BÉNÉZET
-
Yannick
BRUNEAU
-
Noémie
GAIGNER
-— Nicolas
GAUBERT
EXCUSES
: Marie-Claude
HOUDELIER
- pouvoir
donné
à Pierrette
LEHAY
Secrétaire
: Jean-François
RAIMBAULT
1-
PRESENTATION
DU
RAPPORT
« ENERGIE
» PAR
LE
CONSEIL
ENERGIE
PARTAGEE
Mme
GASTINEAU
a
présenté
le
bilan
« énergie
et
eau
»
de
la
commune
pour
les
années
2020/2022.
Après
échanges
d’informations
et réponses
aux
questions
des
élus,
Mme
GASTINEAU
a
informé
l’assemblée
qu’elle
enverrait
une
nouvelle
version,
actualisée,
du
document
de
présentation.
Ce
rapport
fait
apparaitre
une
diminution
des
consommations
d’énergie
et
des
gaz
à
effet de
serre,
à la fois
grâce
aux
travaux
réalisés
(éclairage
public,
chaudière)
mais
aussi
aux
usages
(diminution
de
la durée
d’éclairage,
ajustement
des
températures
de
chauffage).
2-
VOTE
DES
COMPTES
DE
GESTION
ET
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
—
BUDGET
PRINCIPAL
ET
ANNEXE
« LA
BEULOTIERE
»
Il
a
été
présenté
à
l’assemblée
les
Comptes
de
Gestion
(tenus
par
le
comptable)
et
les
Comptes
Administratifs
(comptabilité
de
l’ordonnateur)
des
budgets
de
la
Commune
(Budget
Principal
et
budget
annexe
de
La
Beulotière).
Les
comptes
de
gestion
ont été approuvé
à l’unanimité.
Après
retrait
du
Maire
et sous
la présidence
de
Michel
BOUILLON,
les comptes
administratifs
ont
été approuvés
à l’unanimité.
3-
PRESENTATION
DOSSIER
DE
MODIFICATION
N°3
DU
PLUI
DU
PAYS
DE
LOIRON
Dans
le
cadre
de
la
modification
du
PLUI
du
Pays
de
Loiron,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
émet
2 observations : -
Changement
de
destination
d’une
partie
d’une
longère
sis 31
La
Brillais
;
-
Rajout
d’un
paragraphe
oublié
page
10,
et présent
dans
la version
actuelle
du
PLUI.
4-
PRESENTATION
DOSSIER
DE
MODIFICATION
N°4
DU
PLUI
DE
LAVAL
Dans
le cadre
de
la modification
du
PLUI
de
LAVAÏE,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
émet 1
observation
: Corriger
dans
la notice
explicative
les
dates
relatives
aux
procédures
d'évolution
du
PLUï
réalisées
ou
en cours.
5-
PROJET
DE
DISSIMULATION
DES
RESEAUX
ELECTRIQUES
ET
DES
INFRASTRUCTURES
DE
COMMUNICATION
RUE
DU
HAUT
BEAUVAIS
Dans
le
cadre
des
travaux
d’aménagement
de
la Rue
du
Haut
Beauvais,
l’effacement
des
réseaux
(électrique,
communication
et
éclairage
public)
est
nécessaire.
Après
débat,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
accepte
le devis
dont
la part
à charge
de
la commune
s’élève
à 59
910
€. 6-
BASSIN
DE
RETENTION
DE
LA
SALAIS
—- REAMENAGEMENT
Dans
le
cadre
des
travaux
d’aménagement
du
bassin
de
rétention
de
la
Salais,
le
JAVO
a
fait
parvenir
une
proposition
d'aménagement
qui
consiste
à dévier
et
créer
un
nouveau
lit pour
le
cours
d’eau.
Ces
aménagements
doivent
permettre
d’améliorer
les
performances
du
bassin
de
rétention
en
cas
de
fortes
précipitations,
et de
favoriser
la diversité
écologique
(flore
et faune).
Après
débat,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
accepte
l’estimatif
dont
la
part
à
charge
de
la
commune
s'élève
à 33
713.90€
TTC
7-
COMMISSION
ENFANCE
ET
AFFAIRES
SCOLAIRES
A)
Crédits
scolaires
: Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
fixe
les
crédits
scolaires
pour
l’année
2024.
ECOLE
PUBLIQUE
“Les
Mille
Mots"
ANNEE
CIVILE
2024
RE
LL
crédit
3
léleve
némbre
délèes
TOTAL
FOURNITURES
SCOLAIRES
(art
6067;
51,50
€
85
4
429,00
€
CLASSE
NEIGE
1rappel
délisération
2023-12-50
13
de
EYE
soit
184
" nombre
d'élèves
participants
SUBVENTIONS
auprès
de la Coopéreti.e
Scolaire:
- Surports
pédagogiques
tar
6574
TE
85
627,80
€
- Sores
et fonctionnement
courant
tait
5574
15.00
€
85
1
376.00
€
PISCINE
à
Ernée
Coût
à lurité
Hombre
de
séances
TOTAL
Séances
: deux
rouges
sur
fannée
scolare
lat
52978
F0,
€
4i
930.00
€
Transport
car
(art
824:
- 14
tracts
à
124€
TTC
lunité
Paements
drects
aucrès
du
transporteur
SUBVENTION
PASS
SPORT
ECOLE
ian
8574
Sera
,oté
uténeure ment
B)
Mise
à disposition
de
2 AESH
par
l’E.N.
: Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
à valider
la mise
à disposition
de
2 AESH
par
l'Education
Nationale,
afin
d’accompagner
un
enfant
sur
le temps
méridien.
8-
RESSOURCES
HUMAINES
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Le
Conseil,
à l’unanimité,
a validé
les
modifications
proposées,
dans
le
cadre
du
recrutement
d’un
agent
de
médiathèque
à mi-temps,
suite
à la demande
de
mise
en
disponibilité
de
l’agent
actuel.
9-
NOM
DE
L’IMPASSE
- LOTISSEMENT
DE
LA
BEULOTIERE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
nommer
l’impasse
de
l’îlot
A
du
lotissement
de
la Beulotiére
« Impasse
du
Chêne
».
VOTES
: 16 POUR
ICONTRE
0 ABSTENSION
INFORMATIONS
DIVERSES
Information
: Journée
citoyenne
(25
mai)
— prochaine
réunion
d’information
le
11
avril.
e
Prochaines
séances
du
CM :
-
Lundi
25
Mars
-
Lundi
15
Avril
-
Jeudi
23
Mai
-
Lundi
24
Juin
Le
Maire,
François
BERROU
ff!
Affiché
le _À3
/03/
2